Marché public de fourniture de mobilier et accessoires
Mairie de Fleury-Mérogis
Fourniture, y compris la livraison et montage (le cas échéant), de mobilier et fourniture d'accessoires pour les bâtiments et services communaux.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-04-22. L'appel d'offres a été publié le 2024-03-12.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Mobilier de maison › Mobilier de chambre à coucher, mobilier de salle à manger et mobilier de salle de séjour
- • Ile-de-France › Essonne
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-03-12 | Avis de marché |
| 2024-03-22 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-03-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché public de fourniture de mobilier et accessoires
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Mobilier scolaire, restaurants scolaires et péri-scolaire
Description du marché: Mobilier scolaire, restaurants scolaires et péri-scolaire
Durée de l'accord
Date de début: 2024-05-31 📅
Date de fin: 2028-05-30 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Valeur sociale et environnementale
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Mobilier pour locaux petite enfance
Description du marché: Mobilier pour locaux petite enfance
Produits/services: Mobilier de chambre à coucher, mobilier de salle à manger et mobilier de salle de séjour 📦
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix
Critère de qualité (nom): valeur technique
valeur sociale et environnmentale
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Mobilier locaux administratifs
Description du marché: Mobilier locaux administratifs
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur sociale et environnementale
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-22 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-04-22 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Fleury-Mérogis
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Date d'ouverture: 2024-04-22 12:00:00 📅
Lieu: Fleury-Mérogis
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Description de la justification de la procédure: Marché public de fourniture de mobilier et accessoires
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Se référer au dossier d'appel d'offres
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de Fleury-Mérogis
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 12 rue Roger Clavier
Code postal: 91700
Commune postale: Fleury-Mérogis
Région: Essonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service des marchés publics
Courrier électronique: dorland@mairie-fleury-merogis.fr 📧
Téléphone: +33 169467200 📞
URL: https://fleurymerogis.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://mairie-fleury-merogis.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_3304_1004313.html 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://e-marchespublic.com 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Adminstratif de Versailles
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Code postal: 78011
Commune postale: Versailles
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.-ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: 0139205400 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 052-152220 (2024-03-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché public de fourniture de mobilier et accessoires
Numéro de référence:
24F005
Brève description:
Fourniture, y compris la livraison et montage (le cas échéant), de mobilier et fourniture d'accessoires pour les bâtiments et services communaux.
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Mobilier scolaire, restaurants scolaires et péri-scolaire
Titre: Mobilier scolaire, restaurants scolaires et péri-scolaire
Description du marché: Mobilier scolaire, restaurants scolaires et péri-scolaire
Durée de l'accord
Date de début: 2024-05-31 📅
Date de fin: 2028-05-30 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Valeur sociale et environnementale
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Mobilier pour locaux petite enfance
Description du marché: Mobilier pour locaux petite enfance
Produits/services: Mobilier de chambre à coucher, mobilier de salle à manger et mobilier de salle de séjour 📦
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix
Critère de qualité (nom): valeur technique
valeur sociale et environnmentale
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Mobilier locaux administratifs
Description du marché: Mobilier locaux administratifs
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur sociale et environnementale
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-22 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-04-22 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Fleury-Mérogis
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Date d'ouverture: 2024-04-22 12:00:00 📅
Lieu: Fleury-Mérogis
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Description de la justification de la procédure: Marché public de fourniture de mobilier et accessoires
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Se référer au dossier d'appel d'offres
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de Fleury-Mérogis
Numéro d'enregistrement national:
21910235700015
Adresse postale: 12 rue Roger Clavier
Code postal: 91700
Commune postale: Fleury-Mérogis
Région: Essonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service des marchés publics
Courrier électronique: dorland@mairie-fleury-merogis.fr 📧
Téléphone: +33 169467200 📞
URL: https://fleurymerogis.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://mairie-fleury-merogis.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_3304_1004313.html 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://e-marchespublic.com 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Adminstratif de Versailles
Numéro d'enregistrement national:
21910235700015
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Code postal: 78011
Commune postale: Versailles
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.-ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: 0139205400 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :
? Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de Justice Administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat
? Référé contractuel prévu à l'article L.551-13 du CJA. Ce recours ne peut être exercé si le pouvoir adjudicateur a respecté les obligations visées à l'article L.551-15 du CJA ni après les délais de forclusion visés à l'article R.551-7 du CJA
? Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux article R.421-1 à R.421.7 du CJA et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'avis d'attribution (le recours ne peut plus toutefois, être exercé après la signature du contrat)
? Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 052-152220 (2024-03-12)
Avis de marché (2024-03-22)
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 16623ea1-daa2-4cb0-849b-2a020f39d376-01
Source: OJS 2024/S 061-180288 (2024-03-22)
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
Suite à une erreur matérielle à l'article 1-2 - Etendue de la consultation (règlement de consultation), au lieu de :
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, avec minimum et sans maximum comme suit :
- Lot 1 : mobilier scolaire, restaurants scolaires et péri-scolaire, minimum de 250 000 euros HT sur la durée du marché
- Lot 2 : mobilier pour locaux petite enfance, minimum de 20 000 euros HT sur la durée du marché
- Lot 3 : mobilier locaux administratifs, minimum de 15 000 euros HT sur la durée du marché
Il faut lire :
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, avec montants minimum et maximum comme suit :
- Lot 1 : mobilier scolaire, restaurants scolaires et péri-scolaire, minimum de 250 000 euros HT sur la durée du marché, maximum de 400 000 euros HT sur la durée du marché
- Lot 2 : mobilier pour locaux petite enfance, minimum de 20 000 euros HT sur la durée du marché, maximum de 30 000 euros HT sur la durée du marché
- Lot 3 : mobilier locaux administratifs, minimum de 15 000 euros HT sur la durée du marché, maximum de 25 000 euros HT sur la durée du marché
En conséquence, la date limite de remise des offres est reportée au 25/04/2024 à 12h et l'ensemble des pièces du marché sont modifiées dans ce sens.
Afficher plus
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 16623ea1-daa2-4cb0-849b-2a020f39d376-01
Source: OJS 2024/S 061-180288 (2024-03-22)
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