Marché pour la fourniture des batardeaux pour les sept barrages de l'Oise
Direction territoriale Bassin de la Seine et Loire aval - UO PARIS
Fourniture et essais des batardeaux pour les passes navigables et le pertuis des barrages de Venette, Sarron, Verberie, Creil, Boran, Isle Adam, et Pontoise.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-09-30. L'appel d'offres a été publié le 2024-08-19.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Matériaux et structures de construction; produits auxiliaires pour la construction (à l'exception des appareils électriques)
- • Ossatures › Ossatures métalliques
- • Travaux d'assemblage d'ossatures métalliques › Travaux d'assemblage d'ossatures métalliques d'ouvrage
- • Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil › Travaux de construction d'ouvrages hydrauliques
- • Ile-de-France › Paris
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-08-19 | Avis de marché |
| 2024-09-24 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-08-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché pour la fourniture des batardeaux pour les sept barrages de l'Oise
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Matériaux et structures de construction; produits auxiliaires pour la construction (à l'exception des appareils électriques) 📦
Valeur estimée hors TVA: 5 131 102 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: LOT 1 : Batardeaux pour les passes navigables de 6 barrages (Pontoise, Isle Adam, Boran, Sarron, Verberie, Venette)
Valeur estimée hors TVA: 2 639 398 EUR 💰
Description du marché:
Informations complémentaires: Les délais du marché par lot sont indiqués dans l'acte d'engagement et le CCAP.
Produits/services supplémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Titre: LOT 2 : Batardeaux pour les pertuis de 5 barrages (Isle Adam, Boran, Sarron, Verberie, Venette)
Valeur estimée hors TVA: 993 130 EUR 💰
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Titre: LOT 3 : Batardeaux pour les passes navigables et le pertuis de Creil
Valeur estimée hors TVA: 1 498 574 EUR 💰
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-30 17:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
Description des motifs d'exclusion: cf. règlement de la consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Direction territoriale Bassin de la Seine et Loire aval - UO PARIS
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 18 Quai d'Austerlitz
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.dtbs@vnf.fr 📧
Téléphone: 0183944400 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2600065&orgAcronyme=d4t 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2600065&orgAcronyme=d4t 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Nom: Tribunal Administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75181
Commune postale: Paris cedex 04
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: 0144594400 📞
Fax: 0144594646 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 162-500756 (2024-08-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché pour la fourniture des batardeaux pour les sept barrages de l'Oise
Numéro de référence:
TVX_Batardeaux_de_l-oise_EGT5
Brève description:
Fourniture et essais des batardeaux pour les passes navigables et le pertuis des barrages de Venette, Sarron, Verberie, Creil, Boran, Isle Adam, et Pontoise.
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Matériaux et structures de construction; produits auxiliaires pour la construction (à l'exception des appareils électriques) 📦
Valeur estimée hors TVA: 5 131 102 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
TVX_Batardeaux_de_l-oise_EGT5
Titre: LOT 1 : Batardeaux pour les passes navigables de 6 barrages (Pontoise, Isle Adam, Boran, Sarron, Verberie, Venette)
Valeur estimée hors TVA: 2 639 398 EUR 💰
Description du marché:
Fabrication et livraison des batardeaux flottants équipés
Fabrication et livraison des dispositifs de stockage à Sempigny
Essais de batardage en configuration « 33 m »
Changement de configuration 33 vers 31 m ou l'inverse
Essais de batardage en configuration « 31 m »
Retour et stockage sur le site de Sempigny à l'issue des essais
Afficher plus
Produits/services supplémentaires:
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Titre: LOT 2 : Batardeaux pour les pertuis de 5 barrages (Isle Adam, Boran, Sarron, Verberie, Venette)
Valeur estimée hors TVA: 993 130 EUR 💰
Description du marché:
Fabrication et livraison des batardeaux empilables équipés
Fabrication et livraison du palonnier
Fabrication et livraison des dispositifs de stockage à Sempigny
Essais de batardage d'un pertuis
Retour et stockage à Sempigny
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Titre: LOT 3 : Batardeaux pour les passes navigables et le pertuis de Creil
Valeur estimée hors TVA: 1 498 574 EUR 💰
Description du marché:
Fabrication et livraison des batardeaux à aiguilles
Fabrication et livraison des dispositifs de stockage à Sempigny
Essais de batardage du pertuis de Creil
Essais de batardage d'une passe navigable de Creil
Retour et stockage à Sempigny
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-30 17:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
Les critères de sélection sont précisés dans le règlement de la consultation.
Les critères d'attribution et leur pondération sont précisés dans le règlement de la consultation.
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: cf. règlement de la consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Direction territoriale Bassin de la Seine et Loire aval - UO PARIS
Numéro d'enregistrement national:
13001779100034
Adresse postale: 18 Quai d'Austerlitz
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.dtbs@vnf.fr 📧
Téléphone: 0183944400 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2600065&orgAcronyme=d4t 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2600065&orgAcronyme=d4t 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Le marché prévoit la passation éventuelle de marchés de prestations similaires.
une clause sociale est prévue dans le marché.
Une visite sur sites est vivement recommandée. Les modalités de visite sont précisées dans le règlement de la consultation.
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national:
17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75181
Commune postale: Paris cedex 04
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: 0144594400 📞
Fax: 0144594646 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 162-500756 (2024-08-19)
Avis de marché (2024-09-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 5 131 102 EUR 💰
Informations sur les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
Description
Identifiant interne:
Valeur estimée hors TVA: 2 639 398 EUR 💰
Durée de l'accord: 50 semaines
Identifiant interne:
Valeur estimée hors TVA: 993 130 EUR 💰
Durée de l'accord: 31 semaines
Identifiant interne:
Valeur estimée hors TVA: 1 498 574 EUR 💰
Durée de l'accord: 35 semaines
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-30 17:30:00 📅
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 300 jours
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Région: Paris 🏙️
Informations complémentaires
Organe de révision
Paris 🏙️
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot:
Nouvelle valeur
Texte:
Les documents de marché ont été modifiés le ✅
Modifier la date des documents de marché: 2024-09-24 📅
Numéro d'identification du lot:
Autres informations complémentaires
Modification de la Date Limite de Réception des Offres
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 677111eb-051e-4138-8981-9a6dc0c09222-01
Source: OJS 2024/S 187-577473 (2024-09-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 5 131 102 EUR 💰
Informations sur les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
Description
Identifiant interne:
TVX_Batardeaux_de_l-oise_EGT5_lot1
Valeur estimée hors TVA: 2 639 398 EUR 💰
Durée de l'accord: 50 semaines
Identifiant interne:
TVX_Batardeaux_de_l-oise_EGT5_lot2
Valeur estimée hors TVA: 993 130 EUR 💰
Durée de l'accord: 31 semaines
Identifiant interne:
TVX_Batardeaux_de_l-oise_EGT5_lot3
Valeur estimée hors TVA: 1 498 574 EUR 💰
Durée de l'accord: 35 semaines
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-30 17:30:00 📅
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 300 jours
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Région: Paris 🏙️
Informations complémentaires
Organe de révision
Paris 🏙️
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Avant la signature du marché :
Un délai minimal de 11 jours doit être respecté par l'acheteur entre la notification au candidat qu'il n'est pas retenu et la signature du marché.
Ce délai d'attente, ou « délai de standstill » permet à l'entreprise évincée de saisir le juge administratif.
Après la signature du marché :
Le référé contractuel est une procédure d'urgence qui peut être exercée par un candidat évincé après la signature du marché.
Il faut respecter les délais suivants :
soit 31 jours à partir de la publication d'un avis d'attribution pour les procédures formalisées
soit 6 mois après la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification du contrat n'a été effectuée.
Cette procédure peut être exercée dans les cas suivants :
- Manquement aux règles de publicité (par exemple, absence de publication au journal officiel de l'Union européenne (JOUE) si celle-ci est obligatoire)
- Non-respect du délai d'attente entre la date de notification et la signature du marché (délai de standstill)
- Violation de la suspension de la signature du contrat liée à la saisine du référé précontractuel
Afficher plus
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Nouvelle valeur
Texte:
Modification de la Date Limite de Réception des Offres
La date limite de réception des offres est fixée au 30/10/2024 à 17:30
Texte à corriger dans l'avis original
Les documents de marché ont été modifiés le ✅
Modifier la date des documents de marché: 2024-09-24 📅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
LOT-0003
Autres informations complémentaires
Modification de la Date Limite de Réception des Offres
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 677111eb-051e-4138-8981-9a6dc0c09222-01
Source: OJS 2024/S 187-577473 (2024-09-24)
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