Marché portant sur l’acquisition et la livraison d’équipements en vue de la construction d’un système RIM

Institut National de la Recherche et de la Santé Médicale - Délégation Régionale Occitanie Pyrénées

Le présent marché a pour objet l’acquisition et la livraison d’équipements en vue de la construction d’un système RIM. A savoir : - Un microscope dédié à l'imagerie en profondeur et système d'illumination dynamique RIM (Lot 1) ; - Des sources laser compatibles avec la technologie RIM (Lot 2) ; - Détecteur, système de synchronisation et une interface homme machine dédiée à la microscopie computationnelle RIM (Lot 3) ; - Un système d'optique adaptative compatible avec les échantillons épais (Lot 4).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-04-03. L'appel d'offres a été publié le 2024-03-01.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• ALPAO
• gataca systems
• inscoper
• OXXIUS

Qui ?

• Institut National de la Recherche et de la Santé Médicale - Délégation Régionale Occitanie Pyrénées

Qu'est-ce que c'est ?

• Fournitures électroniques › Composants électroniques
• Instruments d'optique spécialisés › Lasers
• Microscopes polarisants et microscopes à fluorescence › Microscope à fluorescence

Où ?

• Aquitaine › Gironde
• Midi-Pyrénées › Haute-Garonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-03-01	Avis de marché
2024-08-23	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2024-03-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché portant sur l’acquisition et la livraison d’équipements en vue de la construction d’un système RIM
Brève description:

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Microscope à fluorescence 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Un microscope dédié à l'imagerie en profondeur et système d'illumination dynamique RIM (Lot 1)
Description du marché:

Un microscope dédié à l'imagerie en profondeur et système d'illumination dynamique RIM (Lot 1)

Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Durée de l'accord: 1 années
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Les critères d'attribution sont indiqués à l'article 15.2 "Examen et critère de sélection des offres" du Règlement de consultation (RC)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Des sources laser compatibles avec la technologie RIM (Lot 2)
Description du marché: Des sources laser compatibles avec la technologie RIM (Lot 2)
Produits/services: Lasers 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Détecteur, système de synchronisation et une interface homme machine dédiée à la microscopie computationnelle RIM (Lot 3)
Description du marché:

Détecteur, système de synchronisation et une interface homme machine dédiée à la microscopie computationnelle RIM (Lot 3)

Produits/services: Composants électroniques 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Un système d'optique adaptative compatible avec les échantillons épais (Lot 4)
Description du marché: Un système d'optique adaptative compatible avec les échantillons épais (Lot 4)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-03 12:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:

Voir Règlement de consultation à l'adresse suivante : https://www.marchespublics.gouv.fr/

Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:

Les motifs d'exclusion sont ceux qui sont précisés aux articles L2141-1 à L2141-14 du Code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Institut National de la Recherche et de la Santé Médicale - Délégation Régionale Occitanie Pyrénées
Numéro d'enregistrement national: 18003604801427
Département: 31 - Haute-Garonne
Adresse postale: Inserm - Délégation Régionale Occitanie Pyrénées
CHU Purpan
BP3048
Code postal: 31024
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: https://www.marches-publics.gouv.fr/
Courrier électronique: achats.dr-toulouse@inserm.fr 📧
Téléphone: +33 562748389 📞
URL: https://www.inserm.fr/delegation/occitanie-pyrenees/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Organe chargé des procédures de médiation : Nom officiel: CCIRA de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national: 13002927500026
Département: 33 - Gironde
Adresse postale: DREETS Nouvelle-Aquitaine
– Pôle C Immeuble Le Pôle 11, avenue Pierre Mendès France
Code postal: 33700
Commune postale: Merignac
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dreets-na.polec@dreets.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 05 55 12 20 47 📞
Organe de révision
Nom: Instance chargée des procédures de recours : Nom officiel: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: 17310005800010
Département: 31 - Haute-Garonne
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
URL: http://toulouse.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Nom et adresse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Précisions concernant les délais d'introduction de recours: - En cas de manquement par l’Inserm aux obligations de publicité et de mise en concurrence auxquelles est soumise la passation du (des) marché(s), les personnes susceptibles d’être lésées par ce manquement et ayant intérêt à conclure ce contrat, peuvent exercer les recours suivants : • Avant la conclusion du marché (référé précontractuel) article L551-1 du code de justice administrative ; • Dans le délai de 2 mois à compter de la notification de la décision attaquée article R421-1 et R 421-3 du Code de Justice Administrative Ce recours peut être assorti, le cas échéant d'une demande de référé-suspension (article L.521-1 du Code de justice administrative) ; • Un référé contractuel, dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution et dans un délai de six mois à compter de la notification du marché dans les autres cas (articles L.551-13 à L.511-16 du Code de justice administrative) ; • Un recours de plein contentieux dans un délai de deux mois à compter de la date à laquelle sont rendues publiques la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation, ouvert aux seuls tiers justifiant d'un intérêt (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne). Ce recours peut être assorti, le cas échéant, d'une demande de référé-suspension (article L.521-1 du Code de justice administrative). Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours: - Nom officiel: INSERM DR Occitanie Pyrénées - bureau des achats-marchés - Adresse postale: CHU Purpan, BP 3048 - Ville: Toulouse Cedex 3 - Code postal: 31024 - Pays: France - Courriel: achats.dr-toulouse@inserm.fr - Téléphone: +33 562748389 - Fax: +33 561319752 - Adresse internet: http://www.occitanie-pyrenees.inserm.fr/

Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen

Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
- En cas de manquement par l’Inserm aux obligations de publicité et de mise en concurrence auxquelles est soumise la passation du (des) marché(s), les personnes susceptibles d’être lésées par ce manquement et ayant intérêt à conclure ce contrat, peuvent exercer les recours suivants :
• Avant la conclusion du marché (référé précontractuel) article L551-1 du code de justice administrative ;
• Dans le délai de 2 mois à compter de la notification de la décision attaquée article R421-1 et R 421-3 du Code de Justice Administrative Ce recours peut être assorti, le cas échéant d'une demande de référé-suspension (article L.521-1 du Code de justice administrative) ;
• Un référé contractuel, dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution et dans un délai de six mois à compter de la notification du marché dans les autres cas (articles L.551-13 à L.511-16 du Code de justice administrative) ;
• Un recours de plein contentieux dans un délai de deux mois à compter de la date à laquelle sont rendues publiques la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation, ouvert aux seuls tiers justifiant d'un intérêt (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne). Ce recours peut être assorti, le cas échéant, d'une demande de référé-suspension (article L.521-1 du Code de justice administrative).
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours:
- Nom officiel: INSERM DR Occitanie Pyrénées - bureau des achats-marchés
- Adresse postale: CHU Purpan, BP 3048
- Ville: Toulouse Cedex 3
- Code postal: 31024
- Pays: France
- Courriel: achats.dr-toulouse@inserm.fr
- Téléphone: +33 562748389
- Fax: +33 561319752
- Adresse internet: http://www.occitanie-pyrenees.inserm.fr/

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 045-132855 (2024-03-01)

Avis d'attribution de marché (2024-08-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 407110.1 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère n° 1 : VALEUR TECHNIQUE DE L’OFFRE (pondéré à 45%) décomposés en 4 sous-critères - Caractéristiques, performances et qualités de l'instrument proposé (65%) - qualité de l'offre informatique et logicielle (5%) - qualité de l'offre de formation et de la documentation (10%) - qualité de l'offre de services pendant la période sous garantie (20)
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Critère n° 2 : PERFORMANCE DE L’OFFRE EN MATIÈRE DE LA PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Critère n° 3 : DELAI D’EXECUTION
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Critère n° 1 : VALEUR TECHNIQUE DE L’OFFRE (pondéré à 45%) décomposés en 4 sous-critères - Caractéristiques, performances et qualités de l'instrument proposé (65%) - qualité de l'offre informatique et logicielle (5%) - qualité de l'offre de formation et de la documentation (10%) - qualité de l'offre de services pendant la période sous garantie (20%)
Critère n° 3 : DELAI D'EXECUTION
Critère n° 1 : VALEUR TECHNIQUE DE L’OFFRE (pondéré à 45%) décomposés en 4 sous-critères - Caractéristiques, performances et qualités de l'instrument proposé (35%) - qualité de l'offre informatique et logicielle (35%) - qualité de l'offre de formation et de la documentation (10%) - qualité de l'offre de services pendant la période sous garantie (20%)
Critère n° 2 - PERFORMANCE DE L’OFFRE EN MATIÈRE DE LA PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT
Critère n° 3 - DELAI D'EXECUTION
Critère n° 1 : VALEUR TECHNIQUE DE L’OFFRE (pondéré à 45%) décomposés en 4 sous-critères - Caractéristiques, performances et qualités de l'instrument proposé (55%) - qualité de l'offre informatique et logicielle (15%) - qualité de l'offre de formation et de la documentation (10%) - qualité de l'offre de services pendant la période sous garantie (20%)
Critere n° 2 - PERFORMANCE DE L’OFFRE EN MATIÈRE DE LA PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT
Critere n° 3 - DELAI D'EXECUTION

Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat:

l’acquisition et la livraison d’équipements en vue de la construction d’un système RIM - Un microscope dédié à l'imagerie en profondeur et système d'illumination dynamique RIM (Lot 1)

Date de conclusion du contrat: 2024-06-20 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 202 310 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre: GATACA SYSTEMS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Gataca systems
Nom et adresse du contractant
Nom: Gataca systems
Numéro d'enregistrement national: 83135041800024
Adresse postale: 37 RUE DU SAULE TRAPU
Code postal: 91300
Commune postale: Massy
Région: Essonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 69 170 EUR 💰
Identifiant de l’offre: OXXIUS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Oxxius
Nom et adresse du contractant
Nom: Oxxius
Numéro d'enregistrement national: 44443736200031
Adresse postale: 4, Rue Louis De Broglie
Code postal: 22300
Commune postale: Lannion
Région: Côtes-d’Armor 🏙️

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 37 700 EUR 💰
Identifiant de l’offre: INSCOPER
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Inscoper
Nom et adresse du contractant
Nom: Inscoper
Numéro d'enregistrement national: 82290067600047
Adresse postale: 12, Square du Chêne Germain
Code postal: 35510
Commune postale: Cesson-Sevigne
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 57405.1 EUR 💰
Identifiant de l’offre: ALPAO
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Alpao
Nom et adresse du contractant
Nom: Alpao
Numéro d'enregistrement national: 50408934300041
Adresse postale: 727, Rue Aristide Berges
Code postal: 38330
Commune postale: Montbonnot
Région: Isère 🏙️
Source: OJS 2024/S 165-509070 (2024-08-23)

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