Marché de travaux Travaux d'aménagement Aménagement de deux magasins d'archives du site des Archives nationales de Paris

OPPIC

La présente consultation a pour objet les travaux d'aménagement à effectuer dans le cadre du schéma directeur phase 1 du site des Archives nationales de Paris (Quadrilatère des Archives). Le projet prévoit la restructuration intérieure de deux bâtiments destinés à recevoir des espaces d'archives et à la réouverture de la ruelle de la Roche, traversant le site, par la création d'un porche offrant une nouvelle ouverture du quadrilatère sur le quartier. Les travaux d'aménagement sont répartis en 12 lots, lancés en deux procédures distinctes : les lots 1 à 10 sont lancés suivant une procédure d'appel d'offre ouvert et les lots n°11 et n°12 sont lancés suivant une procédure de MAPA ouvert.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-06-21. L'appel d'offres a été publié le 2024-05-03.

Qui ?

• OPPIC

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-05-03	Avis de marché
2024-06-13	Avis de marché
2024-09-13	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2024-05-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché de travaux Travaux d'aménagement Aménagement de deux magasins d'archives du site des Archives nationales de Paris
Numéro de référence: Appel d'offre SD1AN
Brève description:

Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de construction 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅

1️⃣
Identifiant interne: SD1AN - Lot n°4
Titre: Lot n°4 - Menuiseries Intérieures
Description du marché:

Le présent lot prend effet à compter de sa notification au titulaire. Le marché est réputé durer jusqu'à la notification par le pouvoir adjudicateur de la décision de réception des ouvrages objets du présent marché. Le délai global d'exécution de l'opération, à savoir de l'ensemble des travaux, est de 20 mois, y compris période de préparation de travaux. Le délai global d'exécution de l'opération (période de préparation comprise) commence à courir à partir de la date indiquée dans l'ordre de service de démarrage de la période de préparation du lot dit "premier lot". Cet ordre de service est porté à la connaissance les titulaires de chacun des autres lots. Le délai d'exécution du présent lot s'insère dans le délai global d'exécution de l'opération. La période de préparation du présent lot commence à compter de la notification de l'OS de démarrage de la période de préparation du présent lot. Pour les modalités de dépôts des plis se référer au règlement de la consultation. Tout dépôt de plis doit être dématérialisé sur le site marches-publics.gouv.fr

Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie 📦
Adresse postale: 87 rue Vieille du Temple
Code postal: 75003
Ville: Paris
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Autres informations sur le renouvellement:

Le maître d'ouvrage se réserve la possibilité de passer un marché négocié sans publicité ni mise en concurrence avec le titulaire pour l'achat de prestation similaires aux prestations décrites au présent marché, dans les conditions prévues à l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique.

Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique est appréciée selon le mémoire technique du candidat. Elle sera notée sur 60 points selon les critères présentés dans le règlement de consultation.
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

2️⃣
Identifiant interne: SD1AN - Lot n°8
Titre: Lot n°8 - Ascenseurs
Produits/services supplémentaires: Ascenseurs 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

3️⃣
Identifiant interne: SD1AN - Lot n°7
Titre: Lot n°7 - Electricité-CFO-CFA
Produits/services supplémentaires: Travaux de câblage et d'installations électriques 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique est appréciée selon le mémoire technique du candidat. Elle sera notée sur 60 points selon les critères présentées dans le règlement de consultation.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

4️⃣
Identifiant interne: SD1AN - Lot n°9
Titre: Lot n°9 - Rayonnages mobiles et fixes
Produits/services supplémentaires: Rayonnages d'archives 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

5️⃣
Identifiant interne: SD1AN - Lot n°3
Titre: Lot n°3 - Ravalement de façade
Produits/services supplémentaires: Travaux de façade 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

6️⃣
Identifiant interne: SD1AN - Lot n°5
Titre: Lot n°5 - Cloisons - Doublages - Faux plafonds - Peinture
Produits/services supplémentaires:

Travaux de cloisonnement 📦

Travaux de peinture 📦

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

7️⃣
Identifiant interne: SD1AN - Lot n°1
Titre: Lot n°1 - Installation de chantier - Gros œuvre - Charpente Métallique - Chape
Produits/services supplémentaires:

Travaux de charpente 📦

Travaux de préparation de chantier 📦

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

8️⃣
Identifiant interne: SD1AN - Lot n°2
Titre: Lot n°2 - Couverture - Etanchéité
Produits/services supplémentaires: Travaux de couverture 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

9️⃣
Identifiant interne: SD1AN - Lot n°10
Titre: Lot n°10 - Métallerie serrurerie
Produits/services supplémentaires: Serrurerie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: SD1AN - Lot n°6
Titre: Lot n°6 - CVC-Plomberie
Produits/services: Travaux de plomberie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Description
Site principal ou lieu d'exécution: La date de réception des offres : 21 juin 2024 à 12h.
Adresse postale: 87 rue vieille du temple

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-21 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:

Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (renseignements à inscrire dans le formulaire DC2) Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années (déclaration à produire en annexe du formulaire DC2) Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;

Capacité technique et professionnelle

L'indication des titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de conduite des travaux de même nature que celle du marché public ? Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public (document à fournir en annexe du formulaire DC2) ? Des certificats de qualifications professionnelles (documents à fournir en annexe du formulaire DC2). La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle : Qualibat 4312. La preuve peut être apportée par des références de travaux équivalents attestant de la compétence de l'opérateur. Une liste de 5 opérations de travaux (maximum) exécutées au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Les éléments de preuve relatifs à des travaux exécutés il y a plus de cinq ans ne seront pas pris en compte. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin ; Ces éléments doivent porter sur des travaux de technicité similaires à celle objet de la présente consultation.

Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Oppic
Numéro d'enregistrement national: 18009208200023
Adresse postale: Departement des marchés 30 RUE DU CHATEAU DES RENTIERS
Code postal: 75647
Commune postale: Paris 13
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: departement.marches@oppic.fr 📧
Téléphone: +33144977809 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Loisirs, culture et culte
Communication
URL des documents: https://www.marchespublics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marchespublics.gouv.fr, 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75004
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: 01 44 59 44 00 📞
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 089-269949 (2024-05-03)

Avis de marché (2024-06-13)
Objet
Description
Produits/services supplémentaires:

Travaux de charpente 📦

Travaux de préparation de chantier 📦

Site principal ou lieu d'exécution:

La date de réception des offres : Au lieu du 21 juin 2024 à 12h. lire 28 juin 2024 à 12h00.

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-28 12:00:00 📅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:

L'indication des titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de conduite des travaux de même nature que celle du marché public ? Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public (document à fournir en annexe du formulaire DC2) ? Des certificats de qualifications professionnelles (documents à fournir en annexe du formulaire DC2). La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle : Qualibat 2113 ouvrages en béton armé, 2413 constructions et structures métalliques. La preuve peut être apportée par des références de travaux équivalents attestant de la compétence de l'opérateur. Une liste de 5 opérations de travaux (maximum) exécutées au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Les éléments de preuve relatifs à des travaux exécutés il y a plus de cinq ans ne seront pas pris en compte. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin ; Ces éléments doivent porter sur des travaux de technicité similaires à celle objet de la présente consultation.

Pouvoir adjudicateur
Communication
URL de participation: https://www.marchespublics.gouv.fr 🌏

Changements
Autres informations complémentaires

Réception des offres :au lieu du 21 juin 2024-12h00 Lire 28 juin 2024 à 12h00.

Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 28c54e20-f405-4741-a71a-13021266fbb0-01
Source: OJS 2024/S 116-355927 (2024-06-13)

Avis d'attribution de marché (2024-09-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché de travaux d'aménagement Aménagement de deux magasins d'archives du site des Archives nationales de Paris.
Brève description:

Produits/services: Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation 📦
Description
Identifiant interne: SD1AN-LOT 10
Titre: Lot n°10 Métallerie serrurerie
Description du marché:

Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 0

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: 30 rue du Chateau des rentiers
Région: Paris 🏙️

Informations complémentaires
Organe de révision
Téléphone: 0144594400 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

- Référé précontractuel : avant la conclusion du marché (articles L5511 à 12 et R5511 à 6 du code de justice administrative) ; - Référé contractuel : à défaut de publication d'un avis d'intention de conclure et du respect du délai de suspension de signature de 11 jours, action à exercer dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché (articles L55113 à 23 et R5517 à 10 du code de justice administrative) ou 31 jours après la publication de l'avis d'attribution ; - Recours pour excès de pouvoir : dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R4211 et R4213 du Code de justice administrative) ; - Recours de plein contentieux : dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché.

Source: OJS 2024/S 180-553848 (2024-09-13)

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