Marché de services de propreté et d'hygiène pour le site de la SPL Le Voyage à Nantes

Société publique locale Le Voyage à Nantes

Le présent marché concerne uniquement le lot 2 relatif à l'exécution des prestations d'hygiène et à la propreté des locaux, de la vitrerie et des abords extérieurs des établissements des Machines de l'île et le Carrousel des Mondes Marins.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-10-04. L'appel d'offres a été publié le 2024-09-03.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• ONET

Qui ?

• Société publique locale Le Voyage à Nantes

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Bretagne › Ille-et-Vilaine
• Pays de la Loire › Loire-Atlantique

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-09-03	Avis de marché
2024-11-18	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2024-09-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché de services de propreté et d'hygiène pour le site de la SPL Le Voyage à Nantes
Numéro de référence: 2024-MACH-50-00
Brève description:

Type de contrat: Services
Produits/services: Services de nettoyage et d'hygiène 📦
Valeur estimée hors TVA: 904 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne: 2024-MACH-50-00
Titre: Marché de services "Propreté et hygiène pour les Machines de l'île et le Carrousel des Mondes Marins"
Description du marché:

Le présent marché concerne l'exécution des prestations relatives à l'hygiène et à la propreté des locaux, de la vitrerie, et des abords extérieurs des établissements des Machines de l'île à Nantes, comprend : - L'Atelier, la Galerie des Machines, l’Éléphant, et l'espace Boutique/Librairie ; - Le Carrousel des Mondes Marins et la Déferlante ; - Un entrepôt de stockage situé au 5 rue Julius et Ethel Rosemberg à Saint Herblain.

Informations complémentaires:

Par dérogation à l'article 13.1.1 du CCAG/FCS, la date de prise d'effet du marché et de début d'exécution des prestations est le 13 décembre 2024 et pour une durée d'un (1) an. A compter de la notification de l’acte d’engagement, et au minimum 30 jours calendaires avant la date de début d'exécution du marché, le Titulaire devra s'assurer que l'ensemble des moyens (humains, matériels et consommables) soient opérationnels pour que l'exécution des prestations répondent aux exigences du CCAP et du CCTP. Une période d'initiation doit être prévue entre le Titulaire sortant et le Titulaire entrant. La date de prise d’effet opérationnelle des prestations est fixée au 13 décembre 2024. A l'issue de la période initiale d'un (1) an, le marché est reconductible trois fois par période d’un (1) an, sans pouvoir excéder une durée totale de quatre (4) ans. La reconduction est tacite, sauf dénonciation par lettre recommandée avec accusé de réception postal, par l’une ou l’autre des parties, six (6) mois avant chaque échéance. Dans ce cas, la date de dénonciation retenue est celle figurant sur l’avis de dépôt du recommandé. En cas de dénonciation par l'une ou l'autre des parties, ainsi qu'à l'échéance normale du terme contractuel, le Titulaire conserve la responsabilité des opérations ordonnées pendant la période d’exécution et de validité du marché au-delà même des délais contractuels de préavis tels que prévus au marché. Il convient de préciser que le présent marché comporte une clause d'insertion professionnelle. Ainsi, le Titulaire devra réaliser un nombre d'heures minimum d'insertion, à savoir 300 heures par an. Si le Titulaire doit reprendre tout ou partie des salariés en application de la convention collective nationale, le nombre d'heures d'insertion précité pourra être pondéré en fonction du nombre d'heures de travail réalisé par des salariés transférés.

Produits/services supplémentaires:

Services de nettoyage de bureaux 📦

Services de nettoyage de bâtiments 📦

Site principal ou lieu d'exécution:

Les prestations auront lieux dans les lieux suivants : - L’Atelier, la Galerie des Machines, l’Éléphant, et l’espace Boutique / Librairie ; - Le Carrousel des Mondes Marins et la Déferlante (bâtiment d’exploitation attenant – ces établissements sont à proximité l’un de l’autre, environ 250 m les séparent) ; - Un entrepôt de stockage situé au 5 rue Julius et Ethel Rosemberg à Saint Herblain.

Adresse postale: Parc des Chantiers
Boulevard Léon Bureau
Code postal: Nantes
Ville: 44200
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2024-12-13 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Méthodologie et qualité des prestations du présent marché
Performance en matière environnementale
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Description
Site principal ou lieu d'exécution:

Le présent marché est décomposé en 4 marchés distincts : - Lot 1 : Château des Ducs de Bretagne et ses locaux annexes ; - Lot 2 : Machines de l'île et le Carrousel des Mondes Marins ; - Lot 3 : Nefs ; - Lot 4 : Siège social (rue Crucy), Station Prouvé (mail des Chantiers), entrepôt Laënnec (rue Laënnec), Infos Tourisme de Nantes Métropole (rue des Etats) et bureaux administratifs (rue de l'Union). La présente consultation concerne uniquement le lot 2 pour les prestations de propreté et d'hygiène à effectuer pour le site des Machines de l'île et du Carrousel des Mondes Marins. Les lots 1,3 et 4 ont fait l'objet de procédures distinctes. Par dérogation à l'article 13.1.1 du CCAG/FCS, la date de prise d'effet du marché et de début d'exécution des prestations est le 13 décembre 2024 et pour une durée d'un (1) an. A compter de la notification de l’acte d’engagement, et au minimum 30 jours calendaires avant la date de début d'exécution du marché, le Titulaire devra s'assurer que l'ensemble des moyens (humains, matériels et consommables) soient opérationnels pour que l'exécution des prestations répondent aux exigences du CCAP et du CCTP. Une période d'initiation doit être prévue entre le Titulaire sortant et le Titulaire entrant. La date de prise d’effet opérationnelle des prestations est fixée au 13 décembre 2024. A l'issue de la période initiale d'un (1) an, le marché est reconductible trois fois par période d’un (1) an, sans pouvoir excéder une durée totale de quatre (4) ans. La reconduction est tacite, sauf dénonciation par lettre recommandée avec accusé de réception postal, par l’une ou l’autre des parties, six (6) mois avant chaque échéance. Dans ce cas, la date de dénonciation retenue est celle figurant sur l’avis de dépôt du recommandé. En cas de dénonciation par l'une ou l'autre des parties, ainsi qu'à l'échéance normale du terme contractuel, le Titulaire conserve la responsabilité des opérations ordonnées pendant la période d’exécution et de validité du marché au-delà même des délais contractuels de préavis tels que prévus au marché. Il s’agit d’un marché mono attributaire composite avec : - une partie marché ordinaire à prix forfaitaire : il s’agit des prestations relatives à la propreté et à l’hygiène telles que décrites aux CCAP et CCTP ; - une partie accord-cadre s’exécutant via l’émission de bons de commande et/ou la conclusion de marchés subséquents : il s’agit des prestations complémentaires dans le cadre d’exploitation courante du site, hors prestations forfaitaires prévues aux CCAP et CCTP. Pour la partie unitaire, l’accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 60 000€HT pour toute la durée de validité du présent marché. Passé ce montant, l’accord-cadre aura épuisé ses effets et il sera automatiquement résilié.

Site principal ou lieu d'exécution

Le présent marché est décomposé en 4 marchés distincts :
- Lot 1 : Château des Ducs de Bretagne et ses locaux annexes ;
- Lot 2 : Machines de l'île et le Carrousel des Mondes Marins ;
- Lot 3 : Nefs ;
- Lot 4 : Siège social (rue Crucy), Station Prouvé (mail des Chantiers), entrepôt Laënnec (rue Laënnec), Infos Tourisme de Nantes Métropole (rue des Etats) et bureaux administratifs (rue de l'Union).
La présente consultation concerne uniquement le lot 2 pour les prestations de propreté et d'hygiène à effectuer pour le site des Machines de l'île et du Carrousel des Mondes Marins.
Les lots 1,3 et 4 ont fait l'objet de procédures distinctes.
Par dérogation à l'article 13.1.1 du CCAG/FCS, la date de prise d'effet du marché et de début d'exécution des prestations est le 13 décembre 2024 et pour une durée d'un (1) an.
A compter de la notification de l’acte d’engagement, et au minimum 30 jours calendaires avant la date de début d'exécution du marché, le Titulaire devra s'assurer que l'ensemble des moyens (humains, matériels et consommables) soient opérationnels pour que l'exécution des prestations répondent aux exigences du CCAP et du CCTP. Une période d'initiation doit être prévue entre le Titulaire sortant et le Titulaire entrant. La date de prise d’effet opérationnelle des prestations est fixée au 13 décembre 2024.
A l'issue de la période initiale d'un (1) an, le marché est reconductible trois fois par période d’un (1) an, sans pouvoir excéder une durée totale de quatre (4) ans.
La reconduction est tacite, sauf dénonciation par lettre recommandée avec accusé de réception postal, par l’une ou l’autre des parties, six (6) mois avant chaque échéance. Dans ce cas, la date de dénonciation retenue est celle figurant sur l’avis de dépôt du recommandé.
En cas de dénonciation par l'une ou l'autre des parties, ainsi qu'à l'échéance normale du terme contractuel, le Titulaire conserve la responsabilité des opérations ordonnées pendant la période d’exécution et de validité du marché au-delà même des délais contractuels de préavis tels que prévus au marché.
Il s’agit d’un marché mono attributaire composite avec :
- une partie marché ordinaire à prix forfaitaire : il s’agit des prestations relatives à la propreté et à l’hygiène telles que décrites aux CCAP et CCTP ;
- une partie accord-cadre s’exécutant via l’émission de bons de commande et/ou la conclusion de marchés subséquents : il s’agit des prestations complémentaires dans le cadre d’exploitation courante du site, hors prestations forfaitaires prévues aux CCAP et CCTP.
Pour la partie unitaire, l’accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 60 000€HT pour toute la durée de validité du présent marché. Passé ce montant, l’accord-cadre aura épuisé ses effets et il sera automatiquement résilié.

Adresse postale: Boulevard Léon bureau
Code postal: 44200
Ville: Nantes

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-04 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-10-04 14:10:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-10-04 14:10:00 📅
Facturation électronique: Autorisée

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Voir condition dans le règlement de consultation.
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Les autres motifs d'exclusions figurent dans le DCE.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Société publique locale Le Voyage à Nantes
Numéro d'enregistrement national: 482414216
Département: 44000
Adresse postale: 1-3 rue de Crucy
Code postal: 44000
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service juridique
Courrier électronique: contact@lvan.fr 📧
Téléphone: 02 51 17 48 57 📞
URL: https://levoyageanantes.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Agence/office régional(e) ou local(e
Activité principale
Loisirs, culture et culte
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Un précédent appel d'offres ouvert (référence n°2024-MAC-17-00) publié le 30 mai 2024, a été déclaré sans suite, le 20 août 2024, afin de redéfinir le besoin. Dès lors, Le Voyage à Nantes relance la présente consultation.

Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Rennes
Numéro d'enregistrement national: 17350111500161
Département: 35000
Adresse postale: 7 rue Pierre Abélard
Code postal: 35000
Commune postale: Rennes
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj2-rennes@justice.fr 📧
Téléphone: 0299653737 📞
URL: https://www.justice.fr/annuaire/tribunal-judiciaire-rennes 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations sur l’avis
Date souhaitée de publication de l'avis: 2024-09-04Z 📅
Source: OJS 2024/S 172-530042 (2024-09-03)

Avis d'attribution de marché (2024-11-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 904 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 60 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 50
10
Prix (pondération): 40

Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2024-MACH-50-00
Date de conclusion du contrat: 2024-11-08 📅
Titre: Contrat - ONET NANTES
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 60 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 955738.06 EUR 💰
L’offre a été classée
Identifiant de l’offre: Offre - ONET FRANCE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Onet nantes
Nom et adresse du contractant
Nom: Onet
Numéro d'enregistrement national: 06780042503004
Département: 44470
Adresse postale: 5 bis rue de Bel Air
Code postal: 44470
Commune postale: Carquefou
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: apodeur@onet.fr 📧
Téléphone: 0251894949 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
Source: OJS 2024/S 225-703564 (2024-11-18)

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