Marché de promotion du compostage de proximité (3 lots)
Syndicat TRI-OR
Le contrat est un marché de fourniture ayant pour objet la promotion du compostage de proximité sur le territoire du syndicat Tri Or.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-03-15. L'appel d'offres a été publié le 2024-02-08.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-02-08 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-02-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché de promotion du compostage de proximité (3 lots)
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Caisses à compost 📦
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants ✅
Groupe de lots: GLO-0001
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture et livraison de composteurs en plastique
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Fourniture et livraison de composteurs en plastique
Adresse postale: Rue Pasteur Prolongée
Code postal: 95660
Ville: Champagne sur Oise
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Val-d’Oise 🏙️
Durée de l'accord: 36 mois
Nombre maximum de reconductions: 0
Autres informations sur le renouvellement:
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: 2
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture et livraison de matériel de compostage en bois
Valeur estimée hors TVA: 175 000 EUR 💰
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture et livraison de bioseaux
Valeur estimée hors TVA: 51 000 EUR 💰
Description du marché: fourniture et livraison de bioseaux sur le site du syndicat Tri Or
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Lots inclus:
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-15 12:00:00.0000000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2024-03-01 00:00:00.0000000 📅
Description de la justification de la procédure:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Syndicat tri-or
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Pasteur prolongee
Code postal: 95660
Commune postale: Champagne sur oise
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: direction@tri-or.fr 📧
Téléphone: 0134700560 📞
Fax: 0134704147 📠
URL: https://www.tri-or.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.klekoon.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.klekoon.com 🌏
URL de participation: https://klekoon.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Nom et adresse
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 029-084192 (2024-02-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché de promotion du compostage de proximité (3 lots)
Numéro de référence:
2024-01
Brève description:
Le contrat est un marché de fourniture ayant pour objet la promotion du compostage de proximité sur le territoire du syndicat Tri Or.
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Caisses à compost 📦
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants ✅
Groupe de lots: GLO-0001
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
f2b40c3f-2c16-4349-9d7e-356b12648267
Titre: Fourniture et livraison de composteurs en plastique
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Fourniture et livraison de composteurs en plastique
Adresse postale: Rue Pasteur Prolongée
Code postal: 95660
Ville: Champagne sur Oise
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Val-d’Oise 🏙️
Durée de l'accord: 36 mois
Nombre maximum de reconductions: 0
Autres informations sur le renouvellement:
Le marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter de sa notification, renouvelable 2 fois 12 mois par tacite reconduction. Il pourra être dénoncé 3 mois avant la date d’anniversaire du contrat.
La date de fin du contrat est fixée au 31 décembre 2027.
Afficher plus
Options ✅
Description des options: 2
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
1438874d-187e-46a2-9806-ee68b8ec6beb
Titre: Fourniture et livraison de matériel de compostage en bois
Valeur estimée hors TVA: 175 000 EUR 💰
Description du marché:
fourniture et livraison de composteurs en bois individuel et partagé sur le site du syndicat Tri Or
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
0aee5823-6f2d-4207-a085-b870f103d7fc
Titre: Fourniture et livraison de bioseaux
Valeur estimée hors TVA: 51 000 EUR 💰
Description du marché: fourniture et livraison de bioseaux sur le site du syndicat Tri Or
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Lots inclus:
LOT-0001
LOT-0003
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-15 12:00:00.0000000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2024-03-01 00:00:00.0000000 📅
Description de la justification de la procédure:
Le candidat doit s'inscrire gratuitement sur le site et télécharger le DCE en ligne correspondant au marché 2024-01
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
Les critères sont définis à l'article 5 du règlement de consultation :
- critère n°1 = cout global des prestations
-critère n°2 = qualité technique
Motif d'exclusion:
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Biens administrés par un liquidateur
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme
+ 16 de plus
Concordat
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché
Corruption
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure
Coupable d’une faute professionnelle grave
Fraude
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes
Insolvabilité
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social
Motifs d’exclusion purement nationaux
Participation à une organisation criminelle
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains
État de cessation d’activités
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Syndicat tri-or
Numéro d'enregistrement national:
25950028800024
Adresse postale: Pasteur prolongee
Code postal: 95660
Commune postale: Champagne sur oise
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: direction@tri-or.fr 📧
Téléphone: 0134700560 📞
Fax: 0134704147 📠
URL: https://www.tri-or.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.klekoon.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.klekoon.com 🌏
URL de participation: https://klekoon.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Nom et adresse
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 029-084192 (2024-02-08)
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