MARCHE DE PRECOLLECTE DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES Fourniture, livraison, installation, maintenance curative de bornes d'apport volontaire aériennes sur l'ensemble du parc de la CU GPS&O
Communauté Urbaine du Grand Paris Seine et Oise
MARCHE DE PRECOLLECTE DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES Fourniture, livraison, installation, maintenance curative de bornes d'apport volontaire aériennes sur l'ensemble du parc de la CU GPS&O
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-09-25. L'appel d'offres a été publié le 2024-08-20.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-08-20 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-08-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: MARCHE DE PRECOLLECTE DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES Fourniture, livraison, installation, maintenance curative de bornes d'apport volontaire aériennes sur l'ensemble du parc de la CU GPS&O
Brève description:
Produits/services: Conteneurs à déchets 📦
Description
Identifiant interne:
Informations complémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-25 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-09-25 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-09-25 12:00:00 📅
Facturation électronique: Autorisée
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté Urbaine du Grand Paris Seine et Oise
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Immeuble Autoneum
Rue des Chevries
Commune postale: Aubergenville
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commandepublique@gpseo.fr 📧
Téléphone: 0182860086 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://maximilien.fr 🌏
URL de participation: https://maximilien.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Versailles
Numéro d'enregistrement national:
Commune postale: Versailles
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juraddm.fr 📧
Téléphone: 0139205487 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 163-504896 (2024-08-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: MARCHE DE PRECOLLECTE DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES Fourniture, livraison, installation, maintenance curative de bornes d'apport volontaire aériennes sur l'ensemble du parc de la CU GPS&O
Brève description:
MARCHE DE PRECOLLECTE DES DECHETS MENAGERS ET
ASSIMILES
Fourniture, livraison, installation, maintenance curative de bornes d'apport volontaire aériennes sur l'ensemble du parc de la
CU GPS&O
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Conteneurs à déchets 📦
Description
Identifiant interne:
1
Informations complémentaires:
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande dans les limites suivantes :
- sans montant minimum et avec un montant maximum de 3 000 000 € HT pour la durée ferme jusqu'au 31 mai 2027
- sans montant minimum et avec un montant maximum de 600 000 € HT pour l'année de reconduction
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-25 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-09-25 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-09-25 12:00:00 📅
Facturation électronique: Autorisée
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté Urbaine du Grand Paris Seine et Oise
Numéro d'enregistrement national:
20005988900010
Adresse postale: Immeuble Autoneum
Rue des Chevries
Commune postale: Aubergenville
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commandepublique@gpseo.fr 📧
Téléphone: 0182860086 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://maximilien.fr 🌏
URL de participation: https://maximilien.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Informations complémentaires
La CU GPS&O se réserve le droit de recourir, si besoin est, à la procédure de marchés publics négociés sans publicité ni mise en concurrence préalables telle qu'issue de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique pour la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au Titulaire
Le présent marché donne lieu à la conclusion d'un accord-cadre à bons de commandes dans les conditions fixées à l'article R.2162-13 du code de la commande publique.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande dans les limites suivantes:
Pour la durée ferme jusqu'au 31 mai 2027 : sans montant minimum et avec un montant maximum de 3 000 000 € HT
Pour l'année de reconduction : sans montant minimum et avec un montant maximum de 600 000 € HT
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Nom: Tribunal Administratif de Versailles
Numéro d'enregistrement national:
177800059
Commune postale: Versailles
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juraddm.fr 📧
Téléphone: 0139205487 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 163-504896 (2024-08-20)
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