Marché de nettoyage écologique des locaux de la ville d'Arcueil
Ville d'arcueil
La présente consultation a pour objet le nettoyage écologique des locaux et services associés à la ville d'Arcueil. Les services associés au nettoyage inclus les décapages et la gestion des déchets, aussi bien engendrés par les prestations qu'engendrés par la Ville. Ce marché intègre la fourniture et l'approvisionnement de produits d'entretien et de consommables nécessaires à la prestation de nettoyage écologique.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-09-05. L'appel d'offres a été publié le 2024-07-30.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres › Services de nettoyage de bâtiments
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-07-30 | Avis de marché |
| 2024-09-03 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-07-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché de nettoyage écologique des locaux de la ville d'Arcueil
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de nettoyage de bâtiments 📦
Description
Identifiant interne:
Titre: nettoyage écologique des locaux de la ville d'Arcueil
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-05 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
Situation économique et financière
Motif d'exclusion: Faillite
Description des motifs d'exclusion: Les motifs d'exclusion sont indiqués dans le règlement de consultation.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville d'Arcueil
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 10 avenue Paul Doumer BP 80037
Code postal: 94111-Arcueil cedex
Commune postale: Arcueil
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service des marchés publics
Courrier électronique: marches-publics@mairie-arcueil.fr 📧
Téléphone: 0146150877 📞
URL: https://www.arcueil.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise. 🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise. 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle Case postale n° 8630 77008 Melun Cedex
Commune postale: Melun
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Téléphone: 01 60 56 66 30 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 148-461038 (2024-07-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché de nettoyage écologique des locaux de la ville d'Arcueil
Numéro de référence:
C24018
Brève description:
La présente consultation a pour objet le nettoyage écologique des locaux et services associés à la ville d'Arcueil.
Les services associés au nettoyage inclus les décapages et la gestion des déchets, aussi bien engendrés par les prestations qu'engendrés par la Ville.
Ce marché intègre la fourniture et l'approvisionnement de produits d'entretien et de consommables nécessaires à la prestation de nettoyage écologique.
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Produits/services: Services de nettoyage de bâtiments 📦
Description
Identifiant interne:
C24018
Titre: nettoyage écologique des locaux de la ville d'Arcueil
Description du marché:
le nettoyage écologique des locaux et services associés à la ville d'Arcueil.
Les services associés au nettoyage inclus les décapages et la gestion des déchets, aussi bien engendrés par les prestations qu'engendrés par la Ville.
le marché inclut aussi la fourniture et l'approvisionnement de produits d'entretien et de consommables nécessaires à la prestation de nettoyage écologique.
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-05 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
la déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat sur les 3 dernières années en précisant les techniciens disposant des connaissances et de l'expérience requises pour traiter des questions écologiques liées au marché ;
la liste des principaux services de nettoyage écologiquesréalisés au cours des trois dernières années (marchés similaires) en indiquant le montant, la date, le lieu et le destinataire public ou privé ;
Une description du matériel (liste et type) et de l'équipement technique écologique dont le candidat dispose pour l'exécution du marché public ;
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;
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le montant du chiffre d'affaires global de l'entreprise et du chiffre d'affaires concernant le service objet du marché, réalisés sur les trois dernières années ;
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Faillite
Description des motifs d'exclusion: Les motifs d'exclusion sont indiqués dans le règlement de consultation.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville d'Arcueil
Numéro d'enregistrement national:
21940003300011
Adresse postale: 10 avenue Paul Doumer BP 80037
Code postal: 94111-Arcueil cedex
Commune postale: Arcueil
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service des marchés publics
Courrier électronique: marches-publics@mairie-arcueil.fr 📧
Téléphone: 0146150877 📞
URL: https://www.arcueil.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise. 🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise. 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Numéro d'enregistrement national:
17770704900017
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle Case postale n° 8630 77008 Melun Cedex
Commune postale: Melun
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Téléphone: 01 60 56 66 30 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 148-461038 (2024-07-30)
Avis de marché (2024-09-03)
Objet
Description
Durée de l'accord: 48 mois
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-19 12:00:00 📅
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Code postal: 94111
Région: Val-de-Marne 🏙️
Informations complémentaires
Organe de révision
Code postal: 77008
Région: Val-de-Marne 🏙️
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Source: OJS 2024/S 172-528718 (2024-09-03)
Objet
Description
Durée de l'accord: 48 mois
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-19 12:00:00 📅
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Code postal: 94111
Région: Val-de-Marne 🏙️
Informations complémentaires
Organe de révision
Code postal: 77008
Région: Val-de-Marne 🏙️
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé précontractuel avant la signature
du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L. 551-1
et s et R. 551-1 et s.). • Référé contractuel après la signature du contrat (dans les
conditions fixées par le code de justice administrative : art. L .551-13 et s. et R. 551-7 et
s.). • Recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat (CE, 4 avril 2014,
Département de Tarn-et-Garonne, n° 358994), après la signature du contrat, dans un
délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées
dans les conditions définies dans l'arrêt précité.
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