Marché de gestion et d'exploitation de la Déchetterie de Trioncelle
Communauté d'agglomération Cap Excellence
Marché de gestion et d'exploitation de la Déchetterie de Trioncelle
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-06-21. L'appel d'offres a été publié le 2024-05-03.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-05-03 | Avis de marché |
| 2024-06-19 | Avis de marché |
| 2024-06-28 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-05-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché de gestion et d'exploitation de la Déchetterie de Trioncelle
Numéro de référence:
Brève description: Marché de gestion et d'exploitation de la Déchetterie de Trioncelle
Type de contrat: Services
Produits/services: Exploitation d'une décharge 📦
Description
Identifiant interne:
Titre: Marché relatif à la gestion et exploitation de la déchetterie de Trioncelle
Description du marché: Marché relatif à la gestion et exploitation de la déchetterie de Trioncelle
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-21 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté d'agglomération CAP Excellence
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 18 boulevard Légitimus
Code postal: 97110
Commune postale: Pointe-à-pitre
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Direction de la Commande Publique
Courrier électronique: commande.publique@capexcellence.net 📧
Téléphone: 0590689292 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organe de révision
Identique à : Nom et adresse
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 089-270634 (2024-05-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché de gestion et d'exploitation de la Déchetterie de Trioncelle
Numéro de référence:
2024F08
Brève description: Marché de gestion et d'exploitation de la Déchetterie de Trioncelle
Type de contrat: Services
Produits/services: Exploitation d'une décharge 📦
Description
Identifiant interne:
2024F08
Titre: Marché relatif à la gestion et exploitation de la déchetterie de Trioncelle
Description du marché: Marché relatif à la gestion et exploitation de la déchetterie de Trioncelle
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-21 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion:
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure
+ 4 de plus
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté d'agglomération CAP Excellence
Numéro d'enregistrement national:
20001865300051
Adresse postale: 18 boulevard Légitimus
Code postal: 97110
Commune postale: Pointe-à-pitre
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Direction de la Commande Publique
Courrier électronique: commande.publique@capexcellence.net 📧
Téléphone: 0590689292 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organe de révision
Identique à : Nom et adresse
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 089-270634 (2024-05-03)
Avis de marché (2024-06-19)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-01 12:00:00 📅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion:
Changements
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 43e4b925-05fa-4714-805c-ce8063bdda8a-01
Source: OJS 2024/S 120-370410 (2024-06-19)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-01 12:00:00 📅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion:
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure
+ 4 de plus
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Changements
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 43e4b925-05fa-4714-805c-ce8063bdda8a-01
Source: OJS 2024/S 120-370410 (2024-06-19)
Avis de marché (2024-06-28)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-31 12:00:00 📅
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 8238d4d0-2928-4c3f-a868-3a7afe1a7265-01
Source: OJS 2024/S 126-388804 (2024-06-28)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-31 12:00:00 📅
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
La date limite de réception des offres st reportée au mercredi 31 juillet 2024, 12h00.
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 8238d4d0-2928-4c3f-a868-3a7afe1a7265-01
Source: OJS 2024/S 126-388804 (2024-06-28)
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