Marché de fournitures, pose d'Horodateurs et services associés pour la SPL BALBYNOISE

Avis de marché (2024-05-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché de fournitures, pose d'Horodateurs et services associés pour la SPL BALBYNOISE
Brève description: Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Horodateurs 📦
Description
Identifiant interne: SPL05/16
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-15 00:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Requise
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Corruption

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Spl balbynoise
Numéro d'enregistrement national: 97830047300011
Commune postale: Bobigny
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: paul.planque@splbalbynoise.fr 📧
Téléphone: 0769518604 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Ordre et sécurité publics
Communication
URL des documents: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do 🌏
URL de participation: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Montreuil
Numéro d'enregistrement national: 130 006 869 00015
Commune postale: Montreuil
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: 0149202000 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 096-292042 (2024-05-16)