Marché de fournitures de livres non scolaires et autres types de documentations destinés à la bibliothèque municipale de la Ville de FRESNES

commune de Fresnes

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-04-09. L'appel d'offres a été publié le 2024-03-07.

Qui ?

• commune de Fresnes

Qu'est-ce que c'est ?

• Imprimés et produits connexes › Livres, brochures et dépliants imprimés

Où ?

• Ile-de-France › Val-de-Marne

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-03-07	Avis de marché

Avis de marché (2024-03-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché de fournitures de livres non scolaires et autres types de documentations destinés à la bibliothèque municipale de la Ville de FRESNES
Brève description:

Marché de fournitures de livres non scolaires et autres types de documentations destinés à la bibliothèque municipale de la Ville de FRESNES

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Livres, brochures et dépliants imprimés 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅

1️⃣
Identifiant interne: LOT 3
Titre: romans littératures françaises et étrangères à destination des adultes
Description du marché:

bandes dessinées, mangas et romans graphiques à destination du public adulte et jeune

Informations complémentaires:

L'accord cadre a une durée de 12 mois, il pourra être reconduit trois (3) fois, par tacite reconduction, par périodes successives de douze (12) mois chacune, sauf dénonciation par lettre recommandée avec accusé de réception, adressée trois mois au moins avant la date de l'échéance annuelle de l'accord cadre.

Adresse postale: 26 Rue Maurice Ténine
Code postal: 94260
Ville: Fresnes
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Val-de-Marne 🏙️
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

2️⃣
Identifiant interne: LOT 5
Titre: bandes dessinées, mangas et romans graphiques à destination du public adulte et jeune
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

3️⃣
Identifiant interne: LOT 4
Titre: albums comptines contes romans littératrures françaises et étrangers pour la jeunesse
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

4️⃣
Identifiant interne: LOT 1
Titre: livres documentaires à destinaition de la jeunesse
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

5️⃣
Identifiant interne: LOT 2
Titre: livres documentaires à destination du public adulte
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-09 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Description
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 4 ans:

Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

Capacité technique et professionnelle

1-Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. 2-Une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons de livres sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Conditions de participation
Motif d'exclusion: Faillite
Description des motifs d'exclusion: Les motifs d'exclusions sont disponibles dans le DCE

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de fresnes
Numéro d'enregistrement national: 21940034800013
Adresse postale: 1 place Pierre et Marie Curie
Code postal: 94260
Commune postale: Fresnes
Région: Val-de-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@fresnes94.fr 📧
Téléphone: 0149845656 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.maximilien.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Paris
Numéro d'enregistrement national: 78471803300011
Code postal: 75911
Commune postale: Paris cedex
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr 📧
Téléphone: 01 82 52 42 72 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Numéro d'enregistrement national: 177 707 049 00017
Adresse postale: 43 avenue du Général de Gaulle- case postal 8630F
Code postal: 77000
Commune postale: Melun
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Téléphone: 01 60 56 66 30 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 050-147669 (2024-03-07)

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