Marché de fourniture de bacs roulants, enquête et distribution dans le cadre de la mise en œuvre de la TEOMi Grand Longwy Agglomération-.
grand Longwy Agglomération
L’objet de la présente consultation concerne la fourniture de bacs roulants, de puces, ainsi que la prestation d’enquête et de distribution des équipements. Les missions confiées au Titulaire sont décrites dans le présent Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) ainsi que dans le Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-06-17. L'appel d'offres a été publié le 2024-04-26.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-04-26 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-04-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché de fourniture de bacs roulants, enquête et distribution dans le cadre de la mise en œuvre de la TEOMi Grand Longwy Agglomération-.
Numéro de référence: 24-06
Brève description:
“L’objet de la présente consultation concerne la fourniture de bacs roulants, de puces, ainsi que la prestation d’enquête et de distribution des...”
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Description
Identifiant interne: 1
Titre: Lot unique
Description du marché:
“Lot unique”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Durée de l'accord: 36 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Autres informations sur le renouvellement:
“L'accord-cadre est conclu pour une durée de 3 ans conductible 1 an. L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du...”
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Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
“Se reporter au règlement de la consultation”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-17 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-06-17 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-06-17 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“• Déclaration sur l’honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner • Kbis • Attestation de régularité...”
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Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“• Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées...”
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Conditions de participation
Motif d'exclusion: tax-pay
Description des motifs d'exclusion:
“DC1”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Grand longwy agglomeration
Numéro d'enregistrement national: 24540026200045
Adresse postale: 2 rue de Lexy CS11432 REHON
Code postal: 54414
Commune postale: Longwy cedex
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sophie.lega@cc-longwy.fr 📧
Téléphone: 0382260300 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=31352 🌏
URL de participation: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=31352 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront les échantillons suivants correspondant à la gamme proposée dans leur offre : • 1 bac 120 L...”
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Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nancy
Numéro d'enregistrement national: FRF3154036
Adresse postale: 5, place de la carrière
Code postal: 54036
Commune postale: NANCY cedex
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: 0383174343 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Nancy
Numéro d'enregistrement national: FRF3154036
Adresse postale: 5, place de la carrière
Code postal: 54036
Commune postale: NANCY cedex
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: 0383174343 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 084-253127 (2024-04-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché de fourniture de bacs roulants, enquête et distribution dans le cadre de la mise en œuvre de la TEOMi Grand Longwy Agglomération-.
Numéro de référence: 24-06
Brève description:
“L’objet de la présente consultation concerne la fourniture de bacs roulants, de puces, ainsi que la prestation d’enquête et de distribution des...”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Description
Identifiant interne: 1
Titre: Lot unique
Description du marché:
“Lot unique”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Durée de l'accord: 36 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Autres informations sur le renouvellement:
“L'accord-cadre est conclu pour une durée de 3 ans conductible 1 an. L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du...”
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
“Se reporter au règlement de la consultation”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-17 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-06-17 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-06-17 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“• Déclaration sur l’honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner • Kbis • Attestation de régularité...”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“• Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées...”
Conditions de participation
Motif d'exclusion: tax-pay
Description des motifs d'exclusion:
“DC1”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Grand longwy agglomeration
Numéro d'enregistrement national: 24540026200045
Adresse postale: 2 rue de Lexy CS11432 REHON
Code postal: 54414
Commune postale: Longwy cedex
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sophie.lega@cc-longwy.fr 📧
Téléphone: 0382260300 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=31352 🌏
URL de participation: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=31352 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront les échantillons suivants correspondant à la gamme proposée dans leur offre : • 1 bac 120 L...”
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nancy
Numéro d'enregistrement national: FRF3154036
Adresse postale: 5, place de la carrière
Code postal: 54036
Commune postale: NANCY cedex
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: 0383174343 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Nancy
Numéro d'enregistrement national: FRF3154036
Adresse postale: 5, place de la carrière
Code postal: 54036
Commune postale: NANCY cedex
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: 0383174343 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 084-253127 (2024-04-26)
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