Marché de consommables scientifiques : produits chimiques destinés à l?ENSICAEN, l?UNIVERSITE DE CAEN NORMANDIE, l'INSA ROUEN NORMANDIE, la COMUE NORMANDIE UNIVERSITE et l'UNIVERSITE LE HAVRE NORMANDIE
Ensicaen
Marché de consommables scientifiques : produits chimiques destinés à l?ENSICAEN, l?UNIVERSITE DE CAEN NORMANDIE, l'INSA ROUEN NORMANDIE, la COMUE NORMANDIE UNIVERSITE et l'UNIVERSITE LE HAVRE NORMANDIE
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-07-08. L'appel d'offres a été publié le 2024-06-05.
Qui ?- • Ensicaen
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-06-05 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-06-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché de consommables scientifiques : produits chimiques destinés à l?ENSICAEN, l?UNIVERSITE DE CAEN NORMANDIE, l'INSA ROUEN NORMANDIE, la COMUE NORMANDIE UNIVERSITE et l'UNIVERSITE LE HAVRE NORMANDIE
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Produits chimiques 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Acides, bases, sels et produits chimiques pour la synthèse organique
Description du marché: Acides, bases, sels et produits chimiques pour la synthèse organique
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Complétude du BPU
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Délais de livraison
Performance en matière de protection de l'environnement
Qualité des services
Critère de qualité (pondération): 20
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Solvants Deuteriés
Description du marché: Solvants Deuteriés
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Solvants synthèse et analyse
Description du marché: Solvants synthèse et analyse
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-08 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ensicaen
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 6 Boulevard du Maréchal Juin
Code postal: 14050
Commune postale: Caen
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: service.marches@ensicaen.fr 📧
Téléphone: 0231452788 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Numéro d'enregistrement national:
Commune postale: Caen
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Téléphone: 0231707272 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 110-337959 (2024-06-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché de consommables scientifiques : produits chimiques destinés à l?ENSICAEN, l?UNIVERSITE DE CAEN NORMANDIE, l'INSA ROUEN NORMANDIE, la COMUE NORMANDIE UNIVERSITE et l'UNIVERSITE LE HAVRE NORMANDIE
Numéro de référence:
24MAGFOBC001
Brève description:
Marché de consommables scientifiques : produits chimiques destinés à l?ENSICAEN, l?UNIVERSITE DE CAEN NORMANDIE, l'INSA ROUEN NORMANDIE, la COMUE NORMANDIE UNIVERSITE et l'UNIVERSITE LE HAVRE NORMANDIE
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits chimiques 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Acides, bases, sels et produits chimiques pour la synthèse organique
Description du marché: Acides, bases, sels et produits chimiques pour la synthèse organique
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Complétude du BPU
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Délais de livraison
Performance en matière de protection de l'environnement
Qualité des services
Critère de qualité (pondération): 20
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Solvants Deuteriés
Description du marché: Solvants Deuteriés
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Solvants synthèse et analyse
Description du marché: Solvants synthèse et analyse
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-08 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ensicaen
Numéro d'enregistrement national:
19141720300012
Adresse postale: 6 Boulevard du Maréchal Juin
Code postal: 14050
Commune postale: Caen
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: service.marches@ensicaen.fr 📧
Téléphone: 0231452788 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Numéro d'enregistrement national:
171 401 110 00860
Commune postale: Caen
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Téléphone: 0231707272 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
En cas de litige, le Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics sera consulté.
Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics
DREETS (ex DIRECCTE) DES PAYS DE LA LOIRE
Immeuble Skyline, 22 mail Pablo Picasso - BP 24209
Consultation n°: 24MAGOFBS001 Page 10 sur 10
44042 NANTES Cedex 1
SIRET : 130 029 283 00012
dreets-pdl.ccira@dreets.gouv.fr
Téléphone : 06 60 48 98 89
Faute de solution acceptée par les parties, le litige sera porté devant le Tribunal Administratif de Caen.
Tribunal Administratif de Caen
3 rue Arthur Leduc
BP 25086
14050 CAEN CEDEX 4
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 110-337959 (2024-06-05)
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