Marché d'entretien ménager et service des ordures ménagères des groupes immobiliers gérés par RATP Habitat et RATP Habitat Intermédiaire
RATP Habitat
Il s'agit d'un accord-cadre composite, comprenant à la fois : - Une partie marché ordinaire. - Une partie accord-cadre à bons de commande. Le contenu détaillé des prestations est défini par les pièces du dossier de consultation. Le montant maximum total de la partie accord-cadre, tous lots confondus et pour l'ensemble des périodes (période initiale et reconductions), est fixé à 2.400.000 euro(s) HT
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-04-02. L'appel d'offres a été publié le 2024-03-01.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de collecte des ordures › Services de collecte des ordures ménagères
- • Services de gestion de l'hébergement › Services ménagers
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-03-01 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-03-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché d'entretien ménager et service des ordures ménagères des groupes immobiliers gérés par RATP Habitat et RATP Habitat Intermédiaire
Numéro de référence: AP2A-AO-RH-2024-SRV01
Brève description:
“Il s'agit d'un accord-cadre composite, comprenant à la fois : - Une partie marché ordinaire. - Une partie accord-cadre à bons de commande. Le contenu...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services ménagers 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Description du marché:
“Le montant maximum de la partie "accord-cadre à bons de commande" est fixé à 300.000 euro(s) HT annuels, soit 1.200.000 euro(s) HT au total pour...”
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Produits/services supplémentaires: Services de collecte des ordures ménagères 📦
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-02 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-04-02 12:05:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les pièces exigées au stade de la candidature sont listées par le règlement de la consultation (Rc)”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires et unitaires. Les prix sont actualisables dans les conditions définies au contrat”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: RATP Habitat
Numéro d'enregistrement national: 59202581100023
Adresse postale: 158, rue de Bagnolet
Code postal: 75020
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@proxilogis.fr 📧
Téléphone: 0144648520 📞
URL: http://www.marches-publics.info 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1429353 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1429353 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Paris
Numéro d'enregistrement national: 492744
Adresse postale: 4 Boulevard Du Palais
Code postal: 75055
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-paris@justice.fr 📧
Téléphone: 0144325151 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Cf le greffe du tribunal à l'adresse ci-dessus”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 046-135513 (2024-03-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché d'entretien ménager et service des ordures ménagères des groupes immobiliers gérés par RATP Habitat et RATP Habitat Intermédiaire
Numéro de référence: AP2A-AO-RH-2024-SRV01
Brève description:
“Il s'agit d'un accord-cadre composite, comprenant à la fois : - Une partie marché ordinaire. - Une partie accord-cadre à bons de commande. Le contenu...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services ménagers 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Description du marché:
“Le montant maximum de la partie "accord-cadre à bons de commande" est fixé à 300.000 euro(s) HT annuels, soit 1.200.000 euro(s) HT au total pour...”
Produits/services supplémentaires: Services de collecte des ordures ménagères 📦
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-02 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-04-02 12:05:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les pièces exigées au stade de la candidature sont listées par le règlement de la consultation (Rc)”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires et unitaires. Les prix sont actualisables dans les conditions définies au contrat”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: RATP Habitat
Numéro d'enregistrement national: 59202581100023
Adresse postale: 158, rue de Bagnolet
Code postal: 75020
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@proxilogis.fr 📧
Téléphone: 0144648520 📞
URL: http://www.marches-publics.info 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1429353 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1429353 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Paris
Numéro d'enregistrement national: 492744
Adresse postale: 4 Boulevard Du Palais
Code postal: 75055
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-paris@justice.fr 📧
Téléphone: 0144325151 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Cf le greffe du tribunal à l'adresse ci-dessus”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 046-135513 (2024-03-01)
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