MARCHE D'ENTRETIEN, DE DEPANNAGES, DE REMPLACEMENTS ET DE CREATION D'ELEMENTS DE METALLERIE ET DE SERRURERIE DES LOCAUX ADMINISTRATIFS ET ASSIMILES HAUTS DE SEINE HABITAT (2 LOTS)
Hauts-de-Seine Habitat - OPH
La présente consultation a pour objet l'entretien, les dépannages, les remplacements et la création d'éléments de métallerie et de serrurerie des locaux administratifs, des loges, des locaux d'embauche et des locaux sanitaires et réaliser les travaux appropriés.Les prestations sont décrites dans le CCTP.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-01-10. L'appel d'offres a été publié le 2024-11-27.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Autres services › Services de serrurerie
- • Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires › Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres › Installation de volets
- • Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires › Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres › Travaux d'installation de volets roulants
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-11-27 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-11-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: MARCHE D'ENTRETIEN, DE DEPANNAGES, DE REMPLACEMENTS ET DE CREATION D'ELEMENTS DE METALLERIE ET DE SERRURERIE DES LOCAUX ADMINISTRATIFS ET ASSIMILES HAUTS DE SEINE HABITAT (2 LOTS)
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de serrurerie 📦
Valeur estimée hors TVA: 550 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Marche d'entretien, de depannages, de remplacements et de creation d'elements de metallerie et de serrurerie des locaux administratifs et assimiles rattaches aux directions de proximite de clichy la garenne, de bois colombes, de nanterre, de suresnes et le siege de hauts-de-seine habitat - oph
Valeur estimée hors TVA: 350 000 EUR 💰
Description du marché:
Informations complémentaires:
Produits/services supplémentaires:
Site principal ou lieu d'exécution: Le montant maximum annuel du lot 01 est de 400 000eurosHT
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Durée de l'accord: 1 années
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Marche d'entretien, de depannages, de remplacements et de creation d'elements de metallerie et de serrurerie des locaux administratifs et assimiles rattaches aux directions de proximite de rueil malmaison, du plessis robinson, de bagneux et seine ouest de hauts-de-seine habitat - oph
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Site principal ou lieu d'exécution: Le montant maximum annuel du lot 02 est de 250 000 euros HT
Informations sur les options
Description des options:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-10 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-01-13 09:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Levallois-Perret
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Date d'ouverture: 2025-01-13 09:30:00 📅
Lieu: Levallois-Perret
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: Se référer au Règlement de Consultation: Se référer au Règlement de Consultation
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: Se référer au DCE
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Se référer aux documents de la consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Hauts-de-Seine Habitat - OPH
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 45 rue paul Vaillant Couturier
Code postal: 92532
Commune postale: Levallois Perret
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service des Marchés Publics
Courrier électronique: marches@hdshabitat.fr 📧
Téléphone: +33 145573177 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://hautsdeseine-habitat.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://hautsdeseine-habitat.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_6038_1057474.html 🌏
URL de participation: http://hautsdeseine-habitat.e-marchespublics.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Cergy Pontoise
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2/4 boulevard de l'Hautil
Code postal: 95027
Commune postale: Cergy-Pontoise
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 130173400 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 232-726785 (2024-11-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: MARCHE D'ENTRETIEN, DE DEPANNAGES, DE REMPLACEMENTS ET DE CREATION D'ELEMENTS DE METALLERIE ET DE SERRURERIE DES LOCAUX ADMINISTRATIFS ET ASSIMILES HAUTS DE SEINE HABITAT (2 LOTS)
Numéro de référence:
SMG metallerie
Brève description:
La présente consultation a pour objet l'entretien, les dépannages, les remplacements et la création d'éléments de métallerie et de serrurerie des locaux administratifs, des loges, des locaux d'embauche et des locaux sanitaires et réaliser les travaux appropriés.Les prestations sont décrites dans le CCTP.
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Produits/services: Services de serrurerie 📦
Valeur estimée hors TVA: 550 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Lot 1
Titre: Marche d'entretien, de depannages, de remplacements et de creation d'elements de metallerie et de serrurerie des locaux administratifs et assimiles rattaches aux directions de proximite de clichy la garenne, de bois colombes, de nanterre, de suresnes et le siege de hauts-de-seine habitat - oph
Valeur estimée hors TVA: 350 000 EUR 💰
Description du marché:
Le présent marché relève de la catégorie des marchés de prestations de services.
La présente consultation a pour objet l'entretien, les dépannages, les remplacements et la création d'éléments de métallerie et de serrurerie des locaux administratifs, des loges, des locaux d'embauche et des locaux sanitaires et réaliser les travaux appropriés.
Les prestations sont décrites dans le CCTP.
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La durée des accord cadres est de 12 mois à compter de la date de notification de l'Acte d'Engagement. Les marchés pourront être reconduits tacitement trois fois un an. La non reconduction expresse devra intervenir au plus tard quatre mois avant la date anniversaire de notification de l'accord-cadre.
Pour le lot 1, le présent appel d'offres donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre mono attributaire à prix mixtes sans minimum mais avec un montant maximum d'engagement annuel de 400 000,00 euros H.T.
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Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Durée de l'accord: 1 années
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Prestations similaires
Hauts de Seine Habitat se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application de l'article R 2122-7 du code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
Lot 2
Titre: Marche d'entretien, de depannages, de remplacements et de creation d'elements de metallerie et de serrurerie des locaux administratifs et assimiles rattaches aux directions de proximite de rueil malmaison, du plessis robinson, de bagneux et seine ouest de hauts-de-seine habitat - oph
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
La durée des accord cadres est de 12 mois à compter de la date de notification de l'Acte d'Engagement. Les marchés pourront être reconduits tacitement trois fois un an. La non reconduction expresse devra intervenir au plus tard quatre mois avant la date anniversaire de notification de l'accord-cadre.
Pour le lot 2, le présent appel d'offres donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre mono attributaire à prix mixtes sans minimum mais avec un montant maximum d'engagement annuel de 250 000,00 euros H.T.
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Informations sur les options
Description des options:
Prestations similaires
Hauts de Seine Habitat se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application de l'article R 2122-7 du code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Cette consultation est lancée selon un appel d'offres ouvert conformément aux articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 aÌ R. 2161-5 du Code de la commande publique.
Le présent appel d'offres donnera lieu à la conclusion d'un accord cadre à bons de commande sans minimum mais avec un montant maximum annuel d'engagement conformément aux articles R 2162-4 à R 2162-6 et R 2162-13 à 14 du Code de la Commande Publique.
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Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-10 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-01-13 09:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Levallois-Perret
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Date d'ouverture: 2025-01-13 09:30:00 📅
Lieu: Levallois-Perret
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: Se référer au Règlement de Consultation: Se référer au Règlement de Consultation
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: Se référer au DCE
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Se référer aux documents de la consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Hauts-de-Seine Habitat - OPH
Numéro d'enregistrement national:
27920022400012
Adresse postale: 45 rue paul Vaillant Couturier
Code postal: 92532
Commune postale: Levallois Perret
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service des Marchés Publics
Courrier électronique: marches@hdshabitat.fr 📧
Téléphone: +33 145573177 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://hautsdeseine-habitat.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://hautsdeseine-habitat.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_6038_1057474.html 🌏
URL de participation: http://hautsdeseine-habitat.e-marchespublics.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Cergy Pontoise
Numéro d'enregistrement national:
179 507 025 00015
Adresse postale: 2/4 boulevard de l'Hautil
Code postal: 95027
Commune postale: Cergy-Pontoise
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 130173400 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 232-726785 (2024-11-27)
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