MARCHE D'ENTRETIEN, DE DEPANNAGES, DE REMPLACEMENTS ET DE CREATION D'ELEMENTS DE METALLERIE ET DE SERRURERIE DES LOCAUX ADMINISTRATIFS ET ASSIMILES HAUTS DE SEINE HABITAT (2 LOTS)
La présente consultation a pour objet l'entretien, les dépannages, les remplacements et la création d'éléments de métallerie et de serrurerie des locaux administratifs, des loges, des locaux d'embauche et des locaux sanitaires et réaliser les travaux appropriés.Les prestations sont décrites dans le CCTP.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-01-10.
L'appel d'offres a été publié le 2024-11-27.
Avis de marché (2024-11-27) Objet Champ d'application du marché
Titre: MARCHE D'ENTRETIEN, DE DEPANNAGES, DE REMPLACEMENTS ET DE CREATION D'ELEMENTS DE METALLERIE ET DE SERRURERIE DES LOCAUX ADMINISTRATIFS ET ASSIMILES HAUTS DE SEINE HABITAT (2 LOTS)
Reference number: SMG metallerie
Brève description:
“La présente consultation a pour objet l'entretien, les dépannages, les remplacements et la création d'éléments de métallerie et de serrurerie des locaux...”
Brève description
La présente consultation a pour objet l'entretien, les dépannages, les remplacements et la création d'éléments de métallerie et de serrurerie des locaux administratifs, des loges, des locaux d'embauche et des locaux sanitaires et réaliser les travaux appropriés.Les prestations sont décrites dans le CCTP.
Afficher plus
Type de contrat: services
Produits/services: Services de serrurerie📦
Valeur estimée hors TVA: 550 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Description du marché:
“Le présent marché relève de la catégorie des marchés de prestations de services.
La présente consultation a pour objet l'entretien, les dépannages, les...”
Description du marché
Le présent marché relève de la catégorie des marchés de prestations de services.
La présente consultation a pour objet l'entretien, les dépannages, les remplacements et la création d'éléments de métallerie et de serrurerie des locaux administratifs, des loges, des locaux d'embauche et des locaux sanitaires et réaliser les travaux appropriés.
Les prestations sont décrites dans le CCTP.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“La durée des accord cadres est de 12 mois à compter de la date de notification de l'Acte d'Engagement. Les marchés pourront être reconduits tacitement trois...”
Informations complémentaires
La durée des accord cadres est de 12 mois à compter de la date de notification de l'Acte d'Engagement. Les marchés pourront être reconduits tacitement trois fois un an. La non reconduction expresse devra intervenir au plus tard quatre mois avant la date anniversaire de notification de l'accord-cadre.
Pour le lot 1, le présent appel d'offres donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre mono attributaire à prix mixtes sans minimum mais avec un montant maximum d'engagement annuel de 400 000,00 euros H.T.
Afficher plus
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de volets roulants📦
Produits/services supplémentaires: Installation de volets📦
Site principal ou lieu d'exécution:
“Le montant maximum annuel du lot 01 est de 400 000eurosHT”
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Durée de l'accord: 1 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Prestations similaires
Hauts de Seine Habitat se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application de l'article R...”
Description des options
Prestations similaires
Hauts de Seine Habitat se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application de l'article R 2122-7 du code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Informations complémentaires:
“La durée des accord cadres est de 12 mois à compter de la date de notification de l'Acte d'Engagement. Les marchés pourront être reconduits tacitement trois...”
Informations complémentaires
La durée des accord cadres est de 12 mois à compter de la date de notification de l'Acte d'Engagement. Les marchés pourront être reconduits tacitement trois fois un an. La non reconduction expresse devra intervenir au plus tard quatre mois avant la date anniversaire de notification de l'accord-cadre.
Pour le lot 2, le présent appel d'offres donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre mono attributaire à prix mixtes sans minimum mais avec un montant maximum d'engagement annuel de 250 000,00 euros H.T.
Afficher plus
Site principal ou lieu d'exécution:
“Le montant maximum annuel du lot 02 est de 250 000 euros HT” Informations sur les options
Description des options:
“Prestations similaires
Hauts de Seine Habitat se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application de l'article R...”
Description des options
Prestations similaires
Hauts de Seine Habitat se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application de l'article R 2122-7 du code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-10 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-01-13 09:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Levallois-Perret
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Se référer au Règlement de Consultation: Se référer au Règlement de Consultation” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Se référer au DCE”
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Cergy Pontoise
Numéro d'enregistrement national: 179 507 025 00015
Adresse postale: 2/4 boulevard de l'Hautil
Code postal: 95027
Commune postale: Cergy-Pontoise
Région: Val-d’Oise🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Téléphone: +33 130173400📞 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Cergy Pontoise
Numéro d'enregistrement national: 179 507 025 00015
Adresse postale: 2/4 boulevard de l'Hautil
Code postal: 95027
Commune postale: Cergy-Pontoise
Région: Val-d’Oise🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Téléphone: +33 130173400📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 232-726785 (2024-11-27)