MARCHE 2024-013 : ACQUISITION, INSTALLATION ET MISE EN SERVICE D’UN CRYOSTAT OPTIQUE A CIRCUIT FERME D’HELIUM ET D’UN ENSEMBLE DE NANO-POSITIONNEURS PIEZO-ELECTRIQUES 3 AXES

INSA de Toulouse

1. L’acquisition, l’installation et la mise en service d’un cryostat optique à circuit fermé d’hélium (équipement n° 1) et d’un ensemble de nano-positionneurs piezo-électriques 3 axes (équipement n° 2). Les fournisseurs devront obligatoirement proposer une offre pour les deux équipements, et les deux équipements devront obligatoirement être compatibles. 2. La formation de base du personnel pour l’utilisation et la maintenance de 1er niveau de ce matériel.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-07-29. L'appel d'offres a été publié le 2024-06-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2024-06-28 Avis de marché
2024-10-04 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2024-06-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: MARCHE 2024-013 : ACQUISITION, INSTALLATION ET MISE EN SERVICE D’UN CRYOSTAT OPTIQUE A CIRCUIT FERME D’HELIUM ET D’UN ENSEMBLE DE NANO-POSITIONNEURS PIEZO-ELECTRIQUES 3 AXES
Numéro de référence: 2024-013
Brève description:
1. L’acquisition, l’installation et la mise en service d’un cryostat optique à circuit fermé d’hélium (équipement n° 1) et d’un ensemble de nano-positionneurs piezo-électriques 3 axes (équipement n° 2). Les fournisseurs devront obligatoirement proposer une offre pour les deux équipements, et les deux équipements devront obligatoirement être compatibles. 2. La formation de base du personnel pour l’utilisation et la maintenance de 1er niveau de ce matériel.
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Matériel de réfrigération et de ventilation 📦
Description
Identifiant interne: 2024-013
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
1. L’acquisition, l’installation et la mise en service d’un cryostat optique à circuit fermé d’hélium (équipement n° 1) et d’un ensemble de nano-positionneurs piezo-électriques 3 axes (équipement n° 2). Les fournisseurs devront obligatoirement proposer une offre pour les deux équipements, et les deux équipements devront obligatoirement être compatibles. 2. La formation de base du personnel pour l’utilisation et la maintenance de 1er niveau de ce matériel.
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Produits/services supplémentaires: Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes) 📦
Adresse postale: Centre d’Elaboration de Matériaux et d’Etudes Structurales (CEMES)
Bâtiment 3MeV
29, rue Jeanne Marvig
Code postal: 31055
Ville: TOULOUSE CEDEX 4
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Tête optique supplémentaire, Extension de garantie de l’équipement n° 1, Extension de garantie de l’équipement n° 2.
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l’offre
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Qualité du service après-vente
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Considérations environnementales
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Délai de livraison, d’installation et de mise en service des équipements
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Description
Adresse postale: Centre d'Elaboration de Matériaux et d'Etudes Structurales (CEMES)

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-29 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
anglais 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Une garantie est requise ✅
Forme juridique soumissionnaire ✅
Facturation électronique: Requise
Une habilitation de sécurité est requise ✅
Informations complémentaires:
La fourniture tardive de certaines informations sur les soumissionnaires est autorisée
Description: Voir articles 17 et 18 du CCP.
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Situation propre des opérateurs économiques – capacité juridique: Voir article 5.2 du RC.
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Capacité économique et financière: Voir article 5.2 du RC.
Capacité technique et professionnelle
Capacité technique: Voir article 5.2 du RC.
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Voir article 3.1.2 du RC.
Dépôts et garanties exigés: Voir article 12.2 du CCP.
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: Performance
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Voir les documents de la consultation.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: INSA de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: 19310152400018
Département: Pôle Marchés
Adresse postale: 135 avenue de rangueil
Code postal: 31077
Commune postale: Toulouse cedex 4
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: pole-marches@insa-toulouse.fr 📧
Téléphone: +33561559558 📞
Adresse du profil d'acheteur: www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2575396&orgAcronyme=f2h 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2575396&orgAcronyme=f2h 🌏
URL de l'outil d'acquisition: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2575396&orgAcronyme=f2h 🌏
Nom: Place
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: 17310005800010
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
BP 7007
Code postal: 31068
Commune postale: TOULOUSE CEDEX 07
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33562735757 📞
Fax: +33562735740 📠
URL: http://toulouse.tribunal-administratif.fr 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Les candidats disposent des voies de recours suivantes : - Le Référé précontractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat. - Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA. - Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. - Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 126-389250 (2024-06-28)
Avis d'attribution de marché (2024-10-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 153806.4 EUR 💰
Description
Durée de l'accord: 27 mois

Procédure
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅

Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2024-013
Date de conclusion du contrat: 2024-09-27 📅
Titre: MARCHE 2024-013 : ACQUISITION, INSTALLATION ET MISE EN SERVICE D’UN CRYOSTAT OPTIQUE A CIRCUIT FERME D’HELIUM ET D’UN ENSEMBLE DE NANO-POSITIONNEURS PIEZO-ELECTRIQUES 3 AXES
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 153806.4 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 153806.4 EUR 💰
Identifiant de l’offre: QUANTUM DESIGN SARL
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Quantum design sarl
Nom et adresse du contractant
Nom: Quantum design sarl
Numéro d'enregistrement national: 30185534200079
Adresse postale: 1 Avenue de l'Atlantique
Code postal: 91940
Commune postale: Les ulis
Région: Essonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷

Pouvoir adjudicateur
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 389250-2024
Source: OJS 2024/S 196-603570 (2024-10-04)
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Région:
France Occitanie Midi-Pyrénées Haute-Garonne
Produits/services:
Équipements de laboratoire, d'optique... Machines industrielles Matériel de réfrigération et de ventilation