MAITRISE DES CHARGES INDIVIDUELLES D'EAU CHAUDE SANITAIRE ET/OU D'EAU FROIDE AINSI QUE TOUTES PRESTATIONS DE SERVICES ASSOCIEES
Habitat 77
MAITRISE DES CHARGES INDIVIDUELLES D'?EAU CHAUDE SANITAIRE ET/OU D'EAU FROIDE AINSI QUE TOUTES PRESTATIONS DE SERVICES ASSOCIEES
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-09-30. L'appel d'offres a été publié le 2024-07-30.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de réparation et d'entretien d'appareils de mesure › Services de réparation et d'entretien de compteurs à eau
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-07-30 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-07-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Maitrise des charges individuelles d'eau chaude sanitaire et/ou d'eau froide ainsi que toutes prestations de services associees
Numéro de référence: 2023-02
Brève description:
“MAITRISE DES CHARGES INDIVIDUELLES D'?EAU CHAUDE SANITAIRE ET/OU D'EAU FROIDE AINSI QUE TOUTES PRESTATIONS DE SERVICES ASSOCIEES”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de réparation et d'entretien de compteurs à eau 📦
Nature complémentaire du marché: Fournitures
Description
Identifiant interne: 2023-02
Description du marché:
“MAITRISE DES CHARGES INDIVIDUELLES D'EAU CHAUDE SANITAIRE ET/OU D'EAU FROIDE AINSI QUE TOUTES PRESTATIONS DE SERVICES ASSOCIEES”
Informations complémentaires:
“Durée : 13 ans Il s'agit d'un marché mixte (DPGF et BPU). Voir DCE pour plus de précisions.”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de réparation et d'entretien de compteurs à eau 📦
Nature complémentaire du marché: Fournitures
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“En cas de besoin, l'acheteur se réserve la possibilité d'un recours ultérieur au marché négocié dans les conditions prévues à l'article R.2122-7 du Code de...”
Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-30 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Voir Règlement de la consultation (RC)”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Voir Règlement de la consultation (RC)”
Situation économique et financière
“Voir Règlement de la consultation (RC)”
Conditions de participation
Motif d'exclusion: labour-law
Description des motifs d'exclusion:
“Voir DCE”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: HABITAT 77
Numéro d'enregistrement national: 277700019000015
Adresse postale: 10 avenue Charles Péguy
Code postal: 77000
Commune postale: Melun
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service Achats Marchés
Courrier électronique: marches-publics@habitat77.fr 📧
Téléphone: 0164141302 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Melun
Numéro d'enregistrement national: 277700019000015
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Code postal: 77000
Commune postale: Melun
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Greffe
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Téléphone: 0160566630 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 148-460829 (2024-07-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Maitrise des charges individuelles d'eau chaude sanitaire et/ou d'eau froide ainsi que toutes prestations de services associees
Numéro de référence: 2023-02
Brève description:
“MAITRISE DES CHARGES INDIVIDUELLES D'?EAU CHAUDE SANITAIRE ET/OU D'EAU FROIDE AINSI QUE TOUTES PRESTATIONS DE SERVICES ASSOCIEES”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de réparation et d'entretien de compteurs à eau 📦
Nature complémentaire du marché: Fournitures
Description
Identifiant interne: 2023-02
Description du marché:
“MAITRISE DES CHARGES INDIVIDUELLES D'EAU CHAUDE SANITAIRE ET/OU D'EAU FROIDE AINSI QUE TOUTES PRESTATIONS DE SERVICES ASSOCIEES”
Informations complémentaires:
“Durée : 13 ans Il s'agit d'un marché mixte (DPGF et BPU). Voir DCE pour plus de précisions.”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de réparation et d'entretien de compteurs à eau 📦
Nature complémentaire du marché: Fournitures
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“En cas de besoin, l'acheteur se réserve la possibilité d'un recours ultérieur au marché négocié dans les conditions prévues à l'article R.2122-7 du Code de...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-30 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Voir Règlement de la consultation (RC)”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Voir Règlement de la consultation (RC)”
Situation économique et financière
“Voir Règlement de la consultation (RC)”
Conditions de participation
Motif d'exclusion: labour-law
Description des motifs d'exclusion:
“Voir DCE”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: HABITAT 77
Numéro d'enregistrement national: 277700019000015
Adresse postale: 10 avenue Charles Péguy
Code postal: 77000
Commune postale: Melun
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service Achats Marchés
Courrier électronique: marches-publics@habitat77.fr 📧
Téléphone: 0164141302 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Melun
Numéro d'enregistrement national: 277700019000015
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Code postal: 77000
Commune postale: Melun
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Greffe
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Téléphone: 0160566630 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 148-460829 (2024-07-30)
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