MAINTIEN EN CONDITION OPERATIONNELLE ET DEVELOPPEMENTS COMPLEMENTAIRES DE LA SUITE RAFAEL (REPERTOIRE DES ACTIONS DE FORMATION DE NOUVELLE-AQUITAINE EN LIGNE) JANVIER - DECEMBRE 2025

Avis de marché (2024-10-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: MAINTIEN EN CONDITION OPERATIONNELLE ET DEVELOPPEMENTS COMPLEMENTAIRES DE LA SUITE RAFAEL (REPERTOIRE DES ACTIONS DE FORMATION DE NOUVELLE-AQUITAINE EN LIGNE) JANVIER - DECEMBRE 2025
Brève description: Type de contrat: Services
Produits/services: Services de développement de logiciels de gestion de documents 📦
Description
Titre: Maintien en condition operationnelle et developpements complementaires de la suite rafael (repertoire des actions de formation de nouvelle-aquitaine en ligne)
Description du marché: Produits/services: Services de conseil en matière d'égalité des chances 📦
Durée de l'accord: 12 mois
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Description
Lieu d'exécution: Gironde 🏙️
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services de conseil en matière d'égalité des chances 📦
Description
Adresse postale: 102 AVENUE DE CANEJAN
Code postal: 33600
Ville: Pessac
Pays: France 🇫🇷

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-25 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: selon RC
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Description des motifs d'exclusion: DOCUMENT RC

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Arofe cap metiers nouvelle aquitaine
Numéro d'enregistrement national: 83952766000014
Département: 33
Adresse postale: 102 AVENUE DE CANEJAN
Code postal: 33600
Commune postale: Pessac
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: angelique.cayrac@cap-metiers.pro 📧
Téléphone: +33 678377091 📞
URL: https://www.cap-metiers.pro/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Affaires économiques et financières
Communication
URL des documents: https://demat-ampa.fr 🌏
URL de participation: https://demat-ampa.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal judiciaire de bordeaux
Numéro d'enregistrement national: 17330111000529
Adresse postale: 30 RUE DES FRERES BONIE
CS 11403
Code postal: 33077
Commune postale: Borddeaux
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-bordeaux@justice.fr 📧
Téléphone: +33 547339000 📞
URL: https://www.cap-metiers.pro 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 213-665752 (2024-10-29)