MAINTENANCE SYSTEMES DE PRODUCTION DE CHAUFFAGE ET D'ECS INDIVIDUELS ET ROBINETTERIES DU PATRIMOINE D'HABITAT 08 ET FOURNITURE ET POSE DE DAAF
Habitat 08 - OPH des Ardennes
MAINTENANCE AVEC GARANTIE TOTALE DES SYSTEMES DE PRODUCTION DE CHAUFFAGE ET D'ECS INDIVIDUELS ET ROBINETTERIES DU PATRIMOINE D'HABITAT 08 : CHAUDIERES INDIVIDUELLES GAZ, VMC COLLECTIVES GAZ, CHAUFFE-EAUX OU CHAUFFE-BAINS GAZ, CHAUFFE-EAUX THERMODYNAMIQUES, SYSTEMES DE PRODUCTION D'ECS SOLAIRE, ROBINETTERIES SANITAIRES CAMPAGNE DE FOURNITURE ET POSE DE DETECTEURS AUTONOMES AVERTISSEURS DE FUMEES (DAAF)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-09-16. L'appel d'offres a été publié le 2024-07-25.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Phinelec
- • Proxiserve
- • Avertisseurs d'effraction et d'incendie › Systèmes de détection d'incendie
- • Services de réparation et d'entretien de machines non électriques › Services de réparation et d'entretien de chaudières
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-07-25 | Avis de marché |
| 2024-12-31 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-07-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: MAINTENANCE SYSTEMES DE PRODUCTION DE CHAUFFAGE ET D'ECS INDIVIDUELS ET ROBINETTERIES DU PATRIMOINE D'HABITAT 08 ET FOURNITURE ET POSE DE DAAF
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de réparation et d'entretien de chaudières 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Agence charleville-mezieres nord
Description du marché:
Produits/services: Services de réparation et d'entretien de chaudières 📦
Produits/services supplémentaires: Systèmes de détection d'incendie 📦
Site principal ou lieu d'exécution: Ardennes
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Ardennes 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Date de fin: 2028-12-31 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Critère: Voir règlement de consultation
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Agence charleville-mezieres ouest
Informations sur les options
Description des options:
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Agence charleville-mezieres sud
Site principal ou lieu d'exécution: ARDENNES
Critères d'attribution
Critère: voir règlement de consultation
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Sedan
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Rethel
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Revin
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Systèmes de détection d'incendie 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-16 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: Voir règlement de consultation
Motif d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Habitat 08 - OPH des Ardennes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 22/24 avenue des Martyrs de la Résistance
Code postal: 08000
Commune postale: Charleville-Mézières
Région: Ardennes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: vrobert@habitat08.fr 📧
Téléphone: +33 324581010 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 54038
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 383342565 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de CHALONS-EN-CHAMPAGNE
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 51036
Commune postale: Chalons en champagne
Région: Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 326668687 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de CHALONS-EN-CHAMPAGNE
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 51036
Commune postale: Chalons en champagne
Région: Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 326668687 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Voir règlement de consultation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 145-450089 (2024-07-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: MAINTENANCE SYSTEMES DE PRODUCTION DE CHAUFFAGE ET D'ECS INDIVIDUELS ET ROBINETTERIES DU PATRIMOINE D'HABITAT 08 ET FOURNITURE ET POSE DE DAAF
Brève description:
MAINTENANCE AVEC GARANTIE TOTALE DES SYSTEMES DE PRODUCTION DE CHAUFFAGE ET D'ECS INDIVIDUELS ET ROBINETTERIES DU PATRIMOINE D'HABITAT 08 : CHAUDIERES INDIVIDUELLES GAZ, VMC COLLECTIVES GAZ, CHAUFFE-EAUX OU CHAUFFE-BAINS GAZ, CHAUFFE-EAUX THERMODYNAMIQUES, SYSTEMES DE PRODUCTION D'ECS SOLAIRE, ROBINETTERIES SANITAIRES
CAMPAGNE DE FOURNITURE ET POSE DE DETECTEURS AUTONOMES AVERTISSEURS DE FUMEES (DAAF)
Afficher plus
Produits/services: Services de réparation et d'entretien de chaudières 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣
Identifiant interne:
15249
Titre: Agence charleville-mezieres nord
Description du marché:
Maintenance des systèmes de production de chauffage et d'ECS individuels et robinetteries du patrimoine d'HABITAT 08
Campagne de fourniture et pose de DAAF
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de réparation et d'entretien de chaudières 📦
Produits/services supplémentaires: Systèmes de détection d'incendie 📦
Site principal ou lieu d'exécution: Ardennes
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Ardennes 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Date de fin: 2028-12-31 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Le marché présente une Prestation Supplémentaire Eventuelle (PSE) obligatoire : voir pièces du DCE.
Critères d'attribution
Critère: Voir règlement de consultation
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
15250
Titre: Agence charleville-mezieres ouest
Informations sur les options
Description des options:
Le marché présente une Prestation Supplémentaire Eventuelle (PSE) obligatoire : voir les pièces du DCE.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
15251
Titre: Agence charleville-mezieres sud
Site principal ou lieu d'exécution: ARDENNES
Critères d'attribution
Critère: voir règlement de consultation
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
15252
Titre: Sedan
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
15253
Titre: Rethel
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
15254
Titre: Revin
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Systèmes de détection d'incendie 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-16 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: Voir règlement de consultation
Motif d'exclusion:
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché
Biens administrés par un liquidateur
+ 21 de plus
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme
Concordat
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché
Corruption
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure
Coupable d’une faute professionnelle grave
Faillite
Fraude
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes
Insolvabilité
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social
Motifs d’exclusion purement nationaux
Paiement des cotisations de sécurité sociale
Paiement d’impôts et taxes
Participation à une organisation criminelle
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains
État de cessation d’activités
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Habitat 08 - OPH des Ardennes
Numéro d'enregistrement national:
35140150000019
Adresse postale: 22/24 avenue des Martyrs de la Résistance
Code postal: 08000
Commune postale: Charleville-Mézières
Région: Ardennes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: vrobert@habitat08.fr 📧
Téléphone: +33 324581010 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable
Numéro d'enregistrement national:
175 400 019 00014
Code postal: 54038
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 383342565 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de CHALONS-EN-CHAMPAGNE
Numéro d'enregistrement national:
175 100 056 00019
Code postal: 51036
Commune postale: Chalons en champagne
Région: Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 326668687 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de CHALONS-EN-CHAMPAGNE
Numéro d'enregistrement national:
175 100 056 00019
Code postal: 51036
Commune postale: Chalons en champagne
Région: Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 326668687 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Voir règlement de consultation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 145-450089 (2024-07-25)
Avis d'attribution de marché (2024-12-31)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 5 704 111 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 5 704 111 EUR 💰
Description
Description du marché:
Description des options:
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Informations sur les options
Description des options:
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2024-12-19 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 033 556 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 1 033 556 EUR 💰
L’offre a été classée
L’offre est une variante ✅
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Phinelec
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 21 rue André Allar
Code postal: 13015
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: phi.mai@phinelec.fr 📧
Téléphone: +33 491585858 📞
URL: https://www.viasphere.fr/phinelec/ 🌏
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 622 472 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 622 472 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 091 490 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 1 091 490 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Proxiserve
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 155-159 rue Anatole France
Code postal: 92300
Commune postale: Levallois perret
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Courrier électronique: commercenord@proxiserve.fr 📧
Téléphone: +33 320183900 📞
URL: https://www.proxiserve.fr/ 🌏
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 076 814 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 1 076 814 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 096 701 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 1 096 701 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
6️⃣
Numéro d'identification du lot:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 783 076 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 783 076 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: 22/24 avenue des Martyrs de la Résistance
Commune postale: Charleville-Mézières
Fax: +33 324583838 📠
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.habitat08.fr 🌏
Communication
ID du document de législation fiscale:
ID du document de législation environnementale:
ID du document de législation sur l'emploi:
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Voir règlement de consultation
Source: OJS 2025/S 002-003295 (2024-12-31)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 5 704 111 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 5 704 111 EUR 💰
Description
Description du marché:
Maintenance des systèmes de production de chauffage et d'ECS individuels et robinetteries du patrimoine d'HABITAT 08
Campagne de fourniture et pose de DAAF
Informations sur les options
Description des options:
Le marché présente une Prestation Supplémentaire Eventuelle (PSE) obligatoire : voir pièces du DCE.
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Informations sur les options
Description des options:
Le marché présente une Prestation Supplémentaire Eventuelle (PSE) obligatoire : voir les pièces du DCE.
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
15249
Date de conclusion du contrat: 2024-12-19 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 033 556 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 1 033 556 EUR 💰
L’offre a été classée
L’offre est une variante ✅
Identifiant de l’offre:
PHINELEC Lot 1
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Phinelec
Numéro d'enregistrement national:
421 426 479 00083
Adresse postale: 21 rue André Allar
Code postal: 13015
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: phi.mai@phinelec.fr 📧
Téléphone: +33 491585858 📞
URL: https://www.viasphere.fr/phinelec/ 🌏
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 622 472 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 622 472 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
PHINELEC Lot 2
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 091 490 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 1 091 490 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
PROXISERVE Lot 3
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Nom: Proxiserve
Numéro d'enregistrement national:
334 873 726 01435
Adresse postale: 155-159 rue Anatole France
Code postal: 92300
Commune postale: Levallois perret
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Courrier électronique: commercenord@proxiserve.fr 📧
Téléphone: +33 320183900 📞
URL: https://www.proxiserve.fr/ 🌏
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 076 814 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 1 076 814 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
PROXISERVE Lot 4
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0004
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 096 701 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 1 096 701 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
PROXISERVE Lot 5
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0005
6️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
Valeur maximale de l’accord-cadre: 783 076 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 783 076 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
PHINELEC Lot 6
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0006
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: 22/24 avenue des Martyrs de la Résistance
Commune postale: Charleville-Mézières
Fax: +33 324583838 📠
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.habitat08.fr 🌏
Communication
ID du document de législation fiscale:
_DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_
ID du document de législation environnementale:
_DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_
ID du document de législation sur l'emploi:
_DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Voir règlement de consultation
Source: OJS 2025/S 002-003295 (2024-12-31)
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