Maintenance, renouvellement et amélioration des installations de sécurité dans le ERP de la ville de Sens, de la Communauté d'Agglomération du Grand Sénonais et de la commune de Paron
Ville de Sens
Maintenance, renouvellement et amélioration des installations de sécurité dans le ERP de la ville de Sens, de la Communauté d'Agglomération du Grand Sénonais et de la commune de Paron
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-02-26. L'appel d'offres a été publié le 2024-02-01.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-02-01 | Avis de marché |
| 2024-02-19 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-02-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Maintenance, renouvellement et amélioration des installations de sécurité dans le ERP de la ville de Sens, de la Communauté d'Agglomération du Grand Sénonais et de la commune de Paron
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services de maintenance préventive 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Eclairage de sécurité
Description du marché: Eclairage de sécurité
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Ascenseurs
Description du marché: Ascenseurs
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Systèmes de sécurité incendie (SSI)
Description du marché: Systèmes de sécurité incendie (SSI)
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Désenfumage
Description du marché: Désenfumage
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Extincteurs, RIA, rideau d'eau et colonne sèche
Description du marché: Extincteurs, RIA, rideau d'eau et colonne sèche
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-02-26 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Selon les modalités définies au règlement de la consultation
Conditions de participation
Motif d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Sens
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 100 rue de la république
Code postal: 89100
Commune postale: Sens
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Direction Achat et Commande publique
Courrier électronique: marchespublics@grand-senonais.fr 📧
Téléphone: +33 386956751 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.ternum.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏
URL de participation: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Dijon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Code postal: 21016
Commune postale: Dijon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 380739100 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 025-075640 (2024-02-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Maintenance, renouvellement et amélioration des installations de sécurité dans le ERP de la ville de Sens, de la Communauté d'Agglomération du Grand Sénonais et de la commune de Paron
Numéro de référence:
S23004
Brève description:
Maintenance, renouvellement et amélioration des installations de sécurité dans le ERP de la ville de Sens, de la Communauté d'Agglomération du Grand Sénonais et de la commune de Paron
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de maintenance préventive 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Eclairage de sécurité
Description du marché: Eclairage de sécurité
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
2️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: Ascenseurs
Description du marché: Ascenseurs
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
3️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Systèmes de sécurité incendie (SSI)
Description du marché: Systèmes de sécurité incendie (SSI)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
4️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Désenfumage
Description du marché: Désenfumage
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
5️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Extincteurs, RIA, rideau d'eau et colonne sèche
Description du marché: Extincteurs, RIA, rideau d'eau et colonne sèche
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-02-26 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Selon les modalités définies au règlement de la consultation
Conditions de participation
Motif d'exclusion:
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché
Biens administrés par un liquidateur
+ 21 de plus
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme
Concordat
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché
Corruption
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure
Coupable d’une faute professionnelle grave
Faillite
Fraude
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes
Insolvabilité
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social
Motifs d’exclusion purement nationaux
Paiement des cotisations de sécurité sociale
Paiement d’impôts et taxes
Participation à une organisation criminelle
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains
État de cessation d’activités
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Sens
Numéro d'enregistrement national:
SENS
Adresse postale: 100 rue de la république
Code postal: 89100
Commune postale: Sens
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Direction Achat et Commande publique
Courrier électronique: marchespublics@grand-senonais.fr 📧
Téléphone: +33 386956751 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.ternum.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏
URL de participation: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Dijon
Numéro d'enregistrement national:
TRIBUNAL
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Code postal: 21016
Commune postale: Dijon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 380739100 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 025-075640 (2024-02-01)
Avis de marché (2024-02-19)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-07 12:00:00 📅
Changements
Nouvelle valeur
Texte: Date limite de remise des offres modifiée au 07 mars 2024 à 12h00
Texte à corriger dans l'avis original
Les documents de marché ont été modifiés le ✅
Modifier la date des documents de marché: 2024-03-07 📅
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 0aa0de62-1b17-437b-9bda-3177efbb7b80-01
Source: OJS 2024/S 036-104065 (2024-02-19)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-07 12:00:00 📅
Changements
Nouvelle valeur
Texte: Date limite de remise des offres modifiée au 07 mars 2024 à 12h00
Texte à corriger dans l'avis original
Les documents de marché ont été modifiés le ✅
Modifier la date des documents de marché: 2024-03-07 📅
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 0aa0de62-1b17-437b-9bda-3177efbb7b80-01
Source: OJS 2024/S 036-104065 (2024-02-19)
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