Maintenance multi-technique de différents sites de Rennes Métropole
Rennes métropole
La procédure de passation est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-07-31. L'appel d'offres a été publié le 2024-06-21.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-06-21 | Avis de marché |
| 2024-12-05 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-06-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Maintenance multi-technique de différents sites de Rennes Métropole
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de maintenance préventive 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Sites culturels
Description du marché: Sites culturels
Produits/services supplémentaires: Services de maintenance préventive 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: divers sites sur le territoire de Rennes Métropole
Code postal: 35000
Ville: Rennes
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Ille-et-Vilaine 🏙️
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: Juin 2028
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement:
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Sites techniques
Description du marché: Sites techniques
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-31 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-08-01 09:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Direction du Patrimoine Bâti - service Marchés et Affaires Juridiques
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-08-01 09:00:00 📅
Lieu: Direction du Patrimoine Bâti - service Marchés et Affaires Juridiques
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Rennes Métropole
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 4, avenue Henri Fréville
Cs 93111
Code postal: 35031
Commune postale: Rennes
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: APPERE Nathalie
Courrier électronique: scp-commandepublique@rennesmetropole.fr 📧
Téléphone: 0299866060 📞
URL: http://www.rennes-metropole.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.megalis.bretagne.bzh 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.megalis.bretagne.bzh 🌏
URL de participation: https://marches.megalis.bretagne.bzh 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 3, Contour de la Motte
Hôtel de Bizien, Cs44416
Code postal: 35044
Commune postale: Rennes
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0223212828 📞
Fax: 0299635684 📠
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 122-375081 (2024-06-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Maintenance multi-technique de différents sites de Rennes Métropole
Numéro de référence:
242152201_AO
Brève description:
La procédure de passation est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires
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Produits/services: Services de maintenance préventive 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
01
Titre: Sites culturels
Description du marché: Sites culturels
Produits/services supplémentaires: Services de maintenance préventive 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: divers sites sur le territoire de Rennes Métropole
Code postal: 35000
Ville: Rennes
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Ille-et-Vilaine 🏙️
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: Juin 2028
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement:
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
02
Titre: Sites techniques
Description du marché: Sites techniques
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-31 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-08-01 09:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Direction du Patrimoine Bâti - service Marchés et Affaires Juridiques
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-08-01 09:00:00 📅
Lieu: Direction du Patrimoine Bâti - service Marchés et Affaires Juridiques
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique et qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
- Le document relatif au pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat, daté et signé et, en cas de groupement, l'habilitation du mandataire par ses co-traitants
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Liste et brève description des critères de sélection:
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
- Preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Capacité technique et professionnelle
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
- Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
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Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.
clause
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Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Rennes Métropole
Numéro d'enregistrement national:
24350013900189
Adresse postale: 4, avenue Henri Fréville
Cs 93111
Code postal: 35031
Commune postale: Rennes
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: APPERE Nathalie
Courrier électronique: scp-commandepublique@rennesmetropole.fr 📧
Téléphone: 0299866060 📞
URL: http://www.rennes-metropole.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.megalis.bretagne.bzh 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.megalis.bretagne.bzh 🌏
URL de participation: https://marches.megalis.bretagne.bzh 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Le présent avis est rédigé et publié en français.
Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur.
Le Dce est téléchargeable sur le profil acheteur Megalis référence : 242152201_ao. Les questions sont à poser par Mégalis.
Remise des offres par voie électronique obligatoire.Montant maximum pour la période initiale : Lot 1 : 350 000 euros Ht, Lot 2 : 800 000 euros Ht. Montants identiques pour chaque période de reconduction.Valeur totale estimée maximum pour la durée totale, tous lots confondus : 2 300 000 euros Ht.
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans à compter de sa notification. Le nombre de période de reconduction est fixé à 1. La durée de la période de reconduction est de 2 ans. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des unitaires révisables annuellement. En cas de demande de versement d'une avance, garantie à 1ère demande exigée couvrant 100% du montant de l'avance.Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.
En candidature possibilité d'utiliser le Dume.
Critères de sélection des candidatures : Les candidatures conformes et recevables seront examinées, à partir des seuls renseignements et documents exigés dans le cadre de cette consultation (article 5.1.1 du Rc, pièces concernant la candidature), pour évaluer leur situation juridique ainsi que leurs capacités professionnelles, techniques et financières.
Le délai global de paiement est de 30 jours.
Une clause de réexamen est prévue au Ccap pour la réévaluation du montant maximum en cours d'exécution
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Nom: Tribunal administratif de Rennes
Numéro d'enregistrement national:
1153914
Adresse postale: 3, Contour de la Motte
Hôtel de Bizien, Cs44416
Code postal: 35044
Commune postale: Rennes
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0223212828 📞
Fax: 0299635684 📠
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
La consultation du ou des contrats peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du ou des contrats dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis, au titre du recours créé par le Conseil d'Etat dans son arrêt du 4 avril 2014, n° 358994
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 122-375081 (2024-06-21)
Avis d'attribution de marché (2024-12-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Prise en compte de la notion de développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Procédure
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2024-12-04 📅
Titre: Sites culturels
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 385152.28 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Engie energie services
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 4 rue Claude Chappe
Code postal: 35091
Commune postale: Rennes
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics.mb0@engie.com 📧
Téléphone: 0299874810 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 511412.64 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
Courrier électronique: espublics.mb0@engie.com 📧
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national:
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 375081-2024
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif Interrégional pour le règlement amiable des marchés publics
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 22
Mail Pablo Picasso
Code postal: 44042
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Téléphone: 0253467983 📞
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Source: OJS 2024/S 238-747317 (2024-12-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La procédure de passation est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Chaque accord-cadre est conclu pour une période de 2 ans, reconductible 1 fois 2 ans. La durée des contrats, toutes périodes confondues, est de 4 ans
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Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Prise en compte de la notion de développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Procédure
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
2420360
Date de conclusion du contrat: 2024-12-04 📅
Titre: Sites culturels
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 385152.28 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
ENGIE ENERGIE SERVICES
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Engie energie services
Numéro d'enregistrement national:
1488627-1-1-1
Adresse postale: 4 rue Claude Chappe
Code postal: 35091
Commune postale: Rennes
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics.mb0@engie.com 📧
Téléphone: 0299874810 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 511412.64 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1488627-1-2-1
Courrier électronique: espublics.mb0@engie.com 📧
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national:
65042
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 375081-2024
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Le montant de 896 564,92 euros Ht correspond aux montants des Bpu valant Dqe des deux lots sur 4 années.
Le montant de 385 152,28 euros Ht correspond au montant du Bpu valant Dqe sur 4 années.
Le montant de 511 412,64 euros Ht correspond au montant du Bpu valant Dqe sur 4 années
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Nom: Comité Consultatif Interrégional pour le règlement amiable des marchés publics
Numéro d'enregistrement national:
E6DB864A-953F-EEA5-79B7ECB913C9D7A2
Adresse postale: 22
Mail Pablo Picasso
Code postal: 44042
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Téléphone: 0253467983 📞
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
E6DB8639-FB39-15EF-140A077CC77A2873
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Source: OJS 2024/S 238-747317 (2024-12-05)
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