Maintenance et ramonage des chaufferies fioul, gaz et bois, aérothermes et radiants gaz

Ville de Lyon

Accords-cadres sans montant minimum et avec un montant maximum (voir détail dans les lots), exécutable par l'émission de bons de commande et par la conclusion de marchés subséquents

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-07-19. L'appel d'offres a été publié le 2024-06-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2024-06-14 Avis de marché
2024-07-02 Avis de marché
2025-02-11 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2024-06-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Maintenance et ramonage des chaufferies fioul, gaz et bois, aérothermes et radiants gaz
Numéro de référence: A4GB9176
Brève description:
Accords-cadres sans montant minimum et avec un montant maximum (voir détail dans les lots), exécutable par l'émission de bons de commande et par la conclusion de marchés subséquents
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de réparation et d'entretien de chaudières 📦
Valeur estimée hors TVA: 984 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3

1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Vérification, maintenance et ramonage des chaufferies fioul, gaz et bois -Rive droite
Description du marché:
Montant maximum : 1760000.00 EUR (HT) pour toute la durée présumée de l'accord-cadre
Produits/services supplémentaires:
Objectif social promu: Autre
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Date de fin: 2028-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: A l'issue de l'accord-cadre
Autres informations sur le renouvellement:
Le contrat est conclu pour une période initiale allant du 01/01/2025 ou de sa date de notification si elle est postérieure, jusqu'au 31/12/2026. Reconductible 2 fois 1 année
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Vérification, maintenance et ramonage des chaufferies fioul, gaz et bois -Rive gauche
Description du marché:
Montant maximum : 1500000.00 EUR (HT) pour toute la durée présumée de l'accord-cadre
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 03
Titre: Vérification, maintenance des aérothermes et radiants gaz et de leurs conduits d'évacuation
Description du marché:
Montant maximum : 640000.00 EUR (HT) pour toute la durée présumée de l'accord-cadre
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien de chauffage central 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-19 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-07-22 09:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Dcp 10 quai Jean Moulin 69001 Lyon. Les date et heure ci-dessus sont prévisionnelles
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-07-22 09:00:00 📅
Lieu:
Dcp 10 quai Jean Moulin 69001 Lyon. Les date et heure ci-dessus sont prévisionnelles
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Une déclaration sur l'honneur (Dc1 ou équivalent) justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas d'exclusions prévues par le Code de la commande publique
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
Un certificat de qualification et/ou une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique; Seuil minimal de capacité : Capacité à maintenir des installations thermiques pouvant être attestée par la fourniture de la qualification Qualibat 5262 ou liste de références équivalente. Et capacité à effectuer des ramonages pouvant être attestée par la fourniture de la qualification Qualibat 5222 (ramonage, technicité confirmée) ou Qualibat 5422 ou liste de références équivalente
Afficher plus
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: Clause sociale d'exécution sur les lots 1 et 2 (voir CCAP)
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 21690123100011
Adresse postale: Direction de la Commande publique
10 quai Jean Moulin
Code postal: 69205
Commune postale: Lyon cedex 01
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Le Maire
Courrier électronique: marchespublics@mairie-lyon.fr 📧
Téléphone: 0472103030 📞
URL: http://www.marchespublics.lyon.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://marches2.lyon.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1483560 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1483560 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Appel d'offres ouvert. Les dates de début et de fin du marché sont des dates prévisionnelles
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 94137
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0487635000 📞
Fax: 0487635250 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 154261
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Téléphone: 0487635200 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 116-357266 (2024-06-14)
Avis de marché (2024-07-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 984 000 EUR 💰

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-08-02 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-08-05 09:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-08-05 09:00:00 📅

Changements
Nouvelle valeur
Texte:
Remise des offres: Au lieu du 19/07/2024 à 16h00 au plus tard. Lire 02/08/2024 à 16h00 au plus tard.
Date d'ouverture des offres: Au lieu du 22/07/2024 à 09h00 au plus tard. Lire 05/08/2024 à 09h00 au plus tard.
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 8e1274fa-124a-475f-8ff0-e256053e1cc6-01
Source: OJS 2024/S 128-394246 (2024-07-02)
Avis d'attribution de marché (2025-02-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 984 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 30

Procédure
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: P5851a
Date de conclusion du contrat: 2024-12-19 📅
Titre: Vérification, maintenance et ramonage des chaufferies fioul, gaz et bois -Rive droite
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 760 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: ENGIE ENERGIE SERVICES
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Engie energie services
Numéro d'enregistrement national: 1483560-1-1-1
Adresse postale: 127 Av Barthelemy Buyer
Code postal: 69005
Commune postale: Lyon 5eme
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marie-flore.ronna@engie.com 📧
Téléphone: 0472722323 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 500 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1483560-1-2-1

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 640 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: SOMECI
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Nom: Someci
Numéro d'enregistrement national: 1483560-1-3-1
Adresse postale: 4 Che De L Industrie
Code postal: 69570
Commune postale: Dardilly
Courrier électronique: contact@someci.com 📧
Téléphone: 0478831313 📞

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 10805
Région: Rhône 🏙️
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 357266-2024

Informations complémentaires
Informations complémentaires
"Les montants indiqués dans le présent avis sont les montants maximum sur la durée totale du marché. Le montant final du marché résultera de l'application des prix du marché aux quantités réellement exécutées ». « Sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, le contrat est consultable sur rendez-vous les jours ouvrés de 9h à 12h sur demande écrite préalable à l'adresse mail suivante : dcpmarchés.messagerie@mairie-lyon.fr. La demande écrite devra identifier le demandeur personne juridique et personne physique qui devra pouvoir justifier de son identité lors de la consultation. »
Afficher plus
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 96F62E29-D860-F09C-1823C433DE46E255
Région: Rhône 🏙️
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: 96F62E4A-954B-9AA9-13C88FF7A46D8DAE
Source: OJS 2025/S 031-099865 (2025-02-11)
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Fournisseurs:
Engie Énergie Services Someci
Produits/services:
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