Accords-cadres sans montant minimum et avec un montant maximum (voir détail dans les lots), exécutable par l'émission de bons de commande et par la conclusion de marchés subséquents
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-07-19.
L'appel d'offres a été publié le 2024-06-14.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2024-06-14) Objet Champ d'application du marché
Titre: Maintenance et ramonage des chaufferies fioul, gaz et bois, aérothermes et radiants gaz
Numéro de référence: A4GB9176
Brève description:
“Accords-cadres sans montant minimum et avec un montant maximum (voir détail dans les lots), exécutable par l'émission de bons de commande et par la...”
Brève description
Accords-cadres sans montant minimum et avec un montant maximum (voir détail dans les lots), exécutable par l'émission de bons de commande et par la conclusion de marchés subséquents
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de réparation et d'entretien de chaudières📦
Valeur estimée hors TVA: 984 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Description du marché:
“Montant maximum : 1760000.00 EUR (HT) pour toute la durée présumée de l'accord-cadre”
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien de chaudières📦
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien de chauffage central📦 Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Date de fin: 2028-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“A l'issue de l'accord-cadre” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Montant maximum : 1500000.00 EUR (HT) pour toute la durée présumée de l'accord-cadre” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Montant maximum : 640000.00 EUR (HT) pour toute la durée présumée de l'accord-cadre” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-19 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-07-22 09:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Dcp 10 quai Jean Moulin 69001 Lyon. Les date et heure ci-dessus sont prévisionnelles
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Une déclaration sur l'honneur (Dc1 ou équivalent) justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas d'exclusions prévues par le Code de la commande publique”
Liste et brève description des conditions
Une déclaration sur l'honneur (Dc1 ou équivalent) justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas d'exclusions prévues par le Code de la commande publique
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Un certificat de qualification et/ou une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
Un certificat de qualification et/ou une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
Seuil minimal de capacité : Capacité à maintenir des installations thermiques pouvant être attestée par la fourniture de la qualification Qualibat 5262 ou liste de références équivalente.
Et capacité à effectuer des ramonages pouvant être attestée par la fourniture de la qualification Qualibat 5222 (ramonage, technicité confirmée) ou Qualibat 5422 ou liste de références équivalente
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Clause sociale d'exécution sur les lots 1 et 2 (voir CCAP)”
“Appel d'offres ouvert.
Les dates de début et de fin du marché sont des dates
prévisionnelles” Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 94137
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Téléphone: 0487635000📞
Fax: 0487635250 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 154261
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Téléphone: 0487635200📞
Fax: 0487635250 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/🌏 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 116-357266 (2024-06-14)
Avis de marché (2024-07-02) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 984 000 EUR 💰
Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-08-02 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-08-05 09:00:00 📅
Changements Nouvelle valeur
Texte:
“Remise des offres: Au lieu du 19/07/2024 à 16h00 au plus tard. Lire 02/08/2024 à 16h00 au plus tard.”
Texte:
“Date d'ouverture des offres: Au lieu du 22/07/2024 à 09h00 au plus tard. Lire 05/08/2024 à 09h00 au plus tard.”
Source: OJS 2024/S 128-394246 (2024-07-02)
Avis d'attribution de marché (2025-02-11) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 984 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Procédure Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: P5851a
Date de conclusion du contrat: 2024-12-19 📅
Titre: Vérification, maintenance et ramonage des chaufferies fioul, gaz et bois -Rive droite
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 760 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Engie energie services
Numéro d'enregistrement national: 1483560-1-1-1
Adresse postale: 127 Av Barthelemy Buyer
Code postal: 69005
Commune postale: Lyon 5eme
Région: Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marie-flore.ronna@engie.com📧
Téléphone: 0472722323📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 500 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1483560-1-2-1
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 640 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Someci
Numéro d'enregistrement national: 1483560-1-3-1
Adresse postale: 4 Che De L Industrie
Code postal: 69570
Commune postale: Dardilly
Courrier électronique: contact@someci.com📧
Téléphone: 0478831313📞
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 10805
Région: Rhône🏙️
“"Les montants indiqués dans le présent avis sont les montants maximum sur la durée totale du marché. Le montant final du marché résultera de l'application...”
"Les montants indiqués dans le présent avis sont les montants maximum sur la durée totale du marché. Le montant final du marché résultera de l'application des prix du marché aux quantités réellement exécutées ».
« Sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, le contrat est consultable sur rendez-vous les jours ouvrés de 9h à 12h sur demande écrite préalable à l'adresse mail suivante : dcpmarchés.messagerie@mairie-lyon.fr. La demande écrite devra identifier le demandeur personne juridique et personne physique qui devra pouvoir justifier de son identité lors de la consultation. »
Afficher plus Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 96F62E29-D860-F09C-1823C433DE46E255
Région: Rhône🏙️ Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: 96F62E4A-954B-9AA9-13C88FF7A46D8DAE
Région: Rhône🏙️
Source: OJS 2025/S 031-099865 (2025-02-11)