Maintenance des Systèmes de Sécurité Incendie, des Dispositifs Actionnés de Sécurité et des installations d'extinction fixes à gaz d'établissements adhérents à un groupement régional de commandes pour la période 2025-2028 (3 lots)
CHU Nantes
Maintenance des Systèmes de Sécurité Incendie, des Dispositifs Actionnés de Sécurité et des installations d'extinction fixes à gaz d'établissements adhérents à un groupement régional de commandes pour la période 2025-2028 (3 lots)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-10-07. L'appel d'offres a été publié le 2024-08-28.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-08-28 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-08-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Maintenance des Systèmes de Sécurité Incendie, des Dispositifs Actionnés de Sécurité et des installations d'extinction fixes à gaz d'établissements adhérents à un groupement régional de commandes pour la période 2025-2028 (3 lots)
Numéro de référence: AOO-24063
Brève description:
“Maintenance des Systèmes de Sécurité Incendie, des Dispositifs Actionnés de Sécurité et des installations d'extinction fixes à gaz d'établissements...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de maintenance de systèmes 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Maintenance d'un parc d'équipements SSI - Secteur 1
Description du marché:
“Maintenance d'un parc d'équipements SSI - Secteur 1”
Informations complémentaires:
“chaque lot/ le marché est conclu sous la forme d'un accord cadre s'exécutant par émission de bons de commande. Chaque accord-cadre est conclu seulement avec...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de maintenance de systèmes 📦
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Date de fin: 2026-12-31 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 2
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): o qualité de l'équipe spécifiquement dédiée aux prestations : 10 points o qualité de l'organisation proposée pour les opérations de maintenance préventive et de vérification : 10 points o qualité de l'organisation proposée pour les opérations de maintenance corrective, astreinte et dépannage (dont les maintenances de niveau 4) : 10 points o Modalités de traçabilité, suivi des interventions et transmission des rapports, devis et autres documents : 10 points o Gestion des stocks de pièces détachées : 10 points
Critère de qualité (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Maintenance d'un parc d'équipements SSI - Secteur 2
Description du marché:
“Maintenance d'un parc d'équipements SSI - Secteur 2”
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Un tranche optionnelle”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Maintenance d'un parc d'équipements SSI - Secteur 3
Description du marché:
“Maintenance d'un parc d'équipements SSI - Secteur 3”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Description
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-07 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“se reporter au règlement de la consultation”
Capacité technique et professionnelle
“Se reporter au règlement de la consultation”
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Chu nantes
Numéro d'enregistrement national: 26440013600471
Adresse postale: 5 allée de l'île Gloriette
Code postal: 44093
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: bureau.desmarches@chu-nantes.fr 📧
Téléphone: +33 240846887 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Le marché est passé en groupement de commandes. Il porte sur les besoins des établissements dont la liste est précisée dans le dossier de consultation. Le...”
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Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national: 17440005100010
Adresse postale: 6 allée de lIle Gloriette
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes cedex
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel (Art L551-1 et s. du CJA) Référé contractuel (art. L 551-13 et s. du CJA) Recours en contestation de validité du contrat issu de la...”
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 168-517139 (2024-08-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Maintenance des Systèmes de Sécurité Incendie, des Dispositifs Actionnés de Sécurité et des installations d'extinction fixes à gaz d'établissements adhérents à un groupement régional de commandes pour la période 2025-2028 (3 lots)
Numéro de référence: AOO-24063
Brève description:
“Maintenance des Systèmes de Sécurité Incendie, des Dispositifs Actionnés de Sécurité et des installations d'extinction fixes à gaz d'établissements...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de maintenance de systèmes 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Maintenance d'un parc d'équipements SSI - Secteur 1
Description du marché:
“Maintenance d'un parc d'équipements SSI - Secteur 1”
Informations complémentaires:
“chaque lot/ le marché est conclu sous la forme d'un accord cadre s'exécutant par émission de bons de commande. Chaque accord-cadre est conclu seulement avec...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de maintenance de systèmes 📦
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Date de fin: 2026-12-31 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 2
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): o qualité de l'équipe spécifiquement dédiée aux prestations : 10 points o qualité de l'organisation proposée pour les opérations de maintenance préventive et de vérification : 10 points o qualité de l'organisation proposée pour les opérations de maintenance corrective, astreinte et dépannage (dont les maintenances de niveau 4) : 10 points o Modalités de traçabilité, suivi des interventions et transmission des rapports, devis et autres documents : 10 points o Gestion des stocks de pièces détachées : 10 points
Critère de qualité (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Maintenance d'un parc d'équipements SSI - Secteur 2
Description du marché:
“Maintenance d'un parc d'équipements SSI - Secteur 2”
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Un tranche optionnelle”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Maintenance d'un parc d'équipements SSI - Secteur 3
Description du marché:
“Maintenance d'un parc d'équipements SSI - Secteur 3”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Description
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-07 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“se reporter au règlement de la consultation”
Capacité technique et professionnelle
“Se reporter au règlement de la consultation”
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Chu nantes
Numéro d'enregistrement national: 26440013600471
Adresse postale: 5 allée de l'île Gloriette
Code postal: 44093
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: bureau.desmarches@chu-nantes.fr 📧
Téléphone: +33 240846887 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Le marché est passé en groupement de commandes. Il porte sur les besoins des établissements dont la liste est précisée dans le dossier de consultation. Le...”
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national: 17440005100010
Adresse postale: 6 allée de lIle Gloriette
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes cedex
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel (Art L551-1 et s. du CJA) Référé contractuel (art. L 551-13 et s. du CJA) Recours en contestation de validité du contrat issu de la...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 168-517139 (2024-08-28)
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