Avis de marché (2024-04-08) Objet Champ d'application du marché
Titre: Maintenance des onduleurs et fourniture d'onduleurs et de pieces detachees
Brève description:
“MAINTENANCE DES ONDULEURS ET FOURNITURE D'ONDULEURS ET DE PIECES DETACHEES”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Onduleurs📦 Description
Description du marché:
“maintenance des onduleurs et fourniture d'onduleurs et de pièces détachées”
Informations complémentaires:
“Le présent marché est conclu à compter de sa notification pour une durée de 2 ans.
Il pourra être reconduit tacitement 1 fois pour une période identique à...”
Informations complémentaires
Le présent marché est conclu à compter de sa notification pour une durée de 2 ans.
Il pourra être reconduit tacitement 1 fois pour une période identique à la période initiale soit 2 ans.
Afficher plus Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de l'environnement sur la base de la note y afférent
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Valeur technique sur la base du Mémoire technique : méthodologie et moyens humains et matériels
Critère de qualité (pondération): 30
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-13 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️ Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Voir RC”
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Gh saintes-saint-jean-d'angely
Numéro d'enregistrement national: 26170002500339
Adresse postale: 11 boulevard Ambroise Paré - BP 10326
Code postal: 17108
Commune postale: Saintes
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ght-contrat@gh-saintesangely.fr📧
Téléphone: 0546951230📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr🌏
“L'établissement support du GHT Charente Maritime (GH Saintes-Saint-Jean-D'Angely) assure la passation des marchés publics ainsi que leurs éventuels...”
L'établissement support du GHT Charente Maritime (GH Saintes-Saint-Jean-D'Angely) assure la passation des marchés publics ainsi que leurs éventuels reconductions, avenants et résiliations. Chaque établissement partie en assure l'exécution pour ce qui le concerne.
Le délai global de paiement est de 50 jours pour les établissements publics de santé et de 30 jours pour les établissements sociaux et médico-sociaux, les groupements d'intérêt public et de coopération sanitaire à compter de la date de réception de la facture. Modalités de financement : ressources propres des établissements acheteurs. Modalités de paiement : rémunération dans les conditions fixées par les règles de la comptabilité publiques et financières. Les candidats peuvent effectuer une visite des sites en prenant rendez-vous (cf article 11.1 du RC). Il s'agit d'un marché public à prix mixtes composé de prestations traitées à prix forfaitaires et de prestations ponctuelles déclenchées par l'émission de bons de commande des établissements acheteurs en fonction de leurs besoins. Cette partie à bons de commande correspond à un accord-cadre conclu avec un seul opérateur économique, sans minimum et avec un maximum en euros HT.
Afficher plus Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d'enregistrement national: 17860004500029
Adresse postale: Hôtel Gilbert, 15 rue de Blossac - BP 541
Code postal: 86020
Commune postale: Poitiers cedex
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr📧
Téléphone: 0549607919📞
Fax: 0549606809 📠 Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d'enregistrement national: 17860004500029
Adresse postale: Hôtel Gilbert, 15 rue de Blossac - BP 541
Code postal: 86020
Commune postale: Poitiers cedex
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr📧
Téléphone: 0549607919📞
Fax: 0549606809 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Un référé précontractuel peut être exercé avant la signature du contrat (article L551-1 et suivants du code de justice administrative).
Un référé...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Un référé précontractuel peut être exercé avant la signature du contrat (article L551-1 et suivants du code de justice administrative).
Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du contrat et dans un délai fixé dans le code de justice administrative (articles L551-13 et s. et R551-7)
Un recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-et-Garonne", peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 071-209598 (2024-04-08)
Avis d'attribution de marché (2024-10-17) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 414 879 EUR 💰
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 20240602
Date de conclusion du contrat: 2024-09-13 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 414 879 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Spelem sas
Numéro d'enregistrement national: 322 344 912 00033
Adresse postale: 9 rue Diamant
Code postal: 33185
Commune postale: Le haillan
Région: Gironde🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: spelem33@spelem.com📧
Téléphone: 05 56 13 13 01📞
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Région: Vienne🏙️ Organe de révision
Région: Vienne🏙️ Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Gh saintes-saint-jean-d'angely
Numéro d'enregistrement national: 26170002500339
Adresse postale: 11 boulevard Ambroise Paré - BP 10326
Code postal: 17108
Commune postale: Saintes
Région: Charente-Maritime🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ght-contrat@gh-saintesangely.fr📧
Téléphone: 0546951230📞
Source: OJS 2024/S 205-637238 (2024-10-17)