MAINTENANCE DES ONDULEURS ET FOURNITURE D'ONDULEURS ET DE PIECES DETACHEES
GH SAINTES-SAINT-JEAN-D'ANGELY
MAINTENANCE DES ONDULEURS ET FOURNITURE D'ONDULEURS ET DE PIECES DETACHEES
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-05-13. L'appel d'offres a été publié le 2024-04-08.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-04-08 | Avis de marché |
| 2024-10-17 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-04-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Maintenance des onduleurs et fourniture d'onduleurs et de pieces detachees
Brève description: MAINTENANCE DES ONDULEURS ET FOURNITURE D'ONDULEURS ET DE PIECES DETACHEES
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Onduleurs 📦
Description
Identifiant interne:
Titre: maintenance des onduleurs et fourniture d'onduleurs et de pièces détachées
Description du marché: maintenance des onduleurs et fourniture d'onduleurs et de pièces détachées
Informations complémentaires:
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de l'environnement sur la base de la note y afférent
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Valeur technique sur la base du Mémoire technique : méthodologie et moyens humains et matériels
Critère de qualité (pondération): 30
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Lieu d'exécution: Charente-Maritime 🏙️
Adresse postale: GH Saintes-Saint-Jean-D'Angély Site de Saint-Jean-D'Angély
18 Avenue du Port
Code postal: 17415
Ville: Saint-Jean-d'Angély
Adresse postale: GH Saintes-Saint-Jean-D'Angély Site de Saintes
11 boulevard Ambroise Paré - BP10326 -
Code postal: 17108
Ville: Saintes
Adresse postale: EPD LES 2 MONTS
13 rue du Fiou
Code postal: 17210
Ville: Montlieu-la-garde
Adresse postale: CH Jonzac
4 Avenue Winston Churchill - BP 80109 -
Code postal: 17503
Ville: Jonzac cedex
Adresse postale: CH Royan Atlantique
20 Avenue de Saint Sordelin
Code postal: 17640
Ville: Vaux sur mer
Pays: France 🇫🇷
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-13 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: Voir RC
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Gh saintes-saint-jean-d'angely
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 11 boulevard Ambroise Paré - BP 10326
Code postal: 17108
Commune postale: Saintes
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ght-contrat@gh-saintesangely.fr 📧
Téléphone: 0546951230 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Hôtel Gilbert, 15 rue de Blossac - BP 541
Code postal: 86020
Commune postale: Poitiers cedex
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: 0549607919 📞
Fax: 0549606809 📠
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 071-209598 (2024-04-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Maintenance des onduleurs et fourniture d'onduleurs et de pieces detachees
Brève description: MAINTENANCE DES ONDULEURS ET FOURNITURE D'ONDULEURS ET DE PIECES DETACHEES
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Onduleurs 📦
Description
Identifiant interne:
maintenance des onduleurs et fourniture d'onduleurs et de pièces détachées
Titre: maintenance des onduleurs et fourniture d'onduleurs et de pièces détachées
Description du marché: maintenance des onduleurs et fourniture d'onduleurs et de pièces détachées
Informations complémentaires:
Le présent marché est conclu à compter de sa notification pour une durée de 2 ans.
Il pourra être reconduit tacitement 1 fois pour une période identique à la période initiale soit 2 ans.
Nombre maximum de reconductions: 1
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de l'environnement sur la base de la note y afférent
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Valeur technique sur la base du Mémoire technique : méthodologie et moyens humains et matériels
Critère de qualité (pondération): 30
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Description
Lieu d'exécution: Charente-Maritime 🏙️
Adresse postale: GH Saintes-Saint-Jean-D'Angély Site de Saint-Jean-D'Angély
18 Avenue du Port
Code postal: 17415
Ville: Saint-Jean-d'Angély
Adresse postale: GH Saintes-Saint-Jean-D'Angély Site de Saintes
11 boulevard Ambroise Paré - BP10326 -
Code postal: 17108
Ville: Saintes
Adresse postale: EPD LES 2 MONTS
13 rue du Fiou
Code postal: 17210
Ville: Montlieu-la-garde
Adresse postale: CH Jonzac
4 Avenue Winston Churchill - BP 80109 -
Code postal: 17503
Ville: Jonzac cedex
Adresse postale: CH Royan Atlantique
20 Avenue de Saint Sordelin
Code postal: 17640
Ville: Vaux sur mer
Pays: France 🇫🇷
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-13 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: Voir RC
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Le candidat ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion prévus par le Code de la Commande Publique
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Gh saintes-saint-jean-d'angely
Numéro d'enregistrement national:
26170002500339
Adresse postale: 11 boulevard Ambroise Paré - BP 10326
Code postal: 17108
Commune postale: Saintes
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ght-contrat@gh-saintesangely.fr 📧
Téléphone: 0546951230 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
L'établissement support du GHT Charente Maritime (GH Saintes-Saint-Jean-D'Angely) assure la passation des marchés publics ainsi que leurs éventuels reconductions, avenants et résiliations. Chaque établissement partie en assure l'exécution pour ce qui le concerne.
Le délai global de paiement est de 50 jours pour les établissements publics de santé et de 30 jours pour les établissements sociaux et médico-sociaux, les groupements d'intérêt public et de coopération sanitaire à compter de la date de réception de la facture. Modalités de financement : ressources propres des établissements acheteurs. Modalités de paiement : rémunération dans les conditions fixées par les règles de la comptabilité publiques et financières. Les candidats peuvent effectuer une visite des sites en prenant rendez-vous (cf article 11.1 du RC). Il s'agit d'un marché public à prix mixtes composé de prestations traitées à prix forfaitaires et de prestations ponctuelles déclenchées par l'émission de bons de commande des établissements acheteurs en fonction de leurs besoins. Cette partie à bons de commande correspond à un accord-cadre conclu avec un seul opérateur économique, sans minimum et avec un maximum en euros HT.
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Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d'enregistrement national:
17860004500029
Adresse postale: Hôtel Gilbert, 15 rue de Blossac - BP 541
Code postal: 86020
Commune postale: Poitiers cedex
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: 0549607919 📞
Fax: 0549606809 📠
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Un référé précontractuel peut être exercé avant la signature du contrat (article L551-1 et suivants du code de justice administrative).
Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du contrat et dans un délai fixé dans le code de justice administrative (articles L551-13 et s. et R551-7)
Un recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-et-Garonne", peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 071-209598 (2024-04-08)
Avis d'attribution de marché (2024-10-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 414 879 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 400 000 EUR 💰
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2024-09-13 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 400 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 414 879 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Spelem sas
Nom et adresse du contractant
Nom: Spelem sas
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 9 rue Diamant
Code postal: 33185
Commune postale: Le haillan
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: spelem33@spelem.com 📧
Téléphone: 05 56 13 13 01 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Région: Charente-Maritime 🏙️
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Vienne 🏙️
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Gh saintes-saint-jean-d'angely
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 11 boulevard Ambroise Paré - BP 10326
Code postal: 17108
Commune postale: Saintes
Région: Charente-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ght-contrat@gh-saintesangely.fr 📧
Téléphone: 0546951230 📞
Source: OJS 2024/S 205-637238 (2024-10-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 414 879 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 400 000 EUR 💰
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
20240602
Date de conclusion du contrat: 2024-09-13 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 400 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 414 879 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
SPELEM SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Spelem sas
Nom et adresse du contractant
Nom: Spelem sas
Numéro d'enregistrement national:
322 344 912 00033
Adresse postale: 9 rue Diamant
Code postal: 33185
Commune postale: Le haillan
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: spelem33@spelem.com 📧
Téléphone: 05 56 13 13 01 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Région: Charente-Maritime 🏙️
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Vienne 🏙️
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Gh saintes-saint-jean-d'angely
Numéro d'enregistrement national:
26170002500339
Adresse postale: 11 boulevard Ambroise Paré - BP 10326
Code postal: 17108
Commune postale: Saintes
Région: Charente-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ght-contrat@gh-saintesangely.fr 📧
Téléphone: 0546951230 📞
Source: OJS 2024/S 205-637238 (2024-10-17)
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