Maintenance des installations de distribution de fluides médicaux dans les établissements parties du GHT Haute-Bretagne

CHU de Rennes

Il s'agit d'un appel d'offres ouvert en application des articles L2124-2, R2124-2, 1° et R2161-2 à R2161-5 du Code de la commande publique. La présente consultation est allotie et comporte 2 lots : - Lot 1 : Maintenance des installations de distribution de fluides médicaux du CHU DE RENNES ; - Lot 2 : Maintenance des installations de distribution de fluides médicaux du CH DE BROCELIANDE, du CH SIMONE VEIL, du CH DE LA ROCHE AUX FEES, du CH de GRAND-FOUGERAY, du CH de LA GUERCHE et du CH DE REDON-CARENTOIR. L'attribution sera effectuée lot par lot, sachant que les opérateurs économiques ne peuvent pas présenter d'offres variables selon le nombre de lots susceptibles d'être obtenus. Le marché public est un accord-cadre qui fixe toutes les stipulations contractuelles. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R.2162 13 et R.2162 14 du Code de la commande publique. L'accord-cadre est conclu sans minimum et avec un maximum exprimé en valeur au sens de l'article R2162-4, 2° du code de la commande publique pour les deux lots : Montant maximum pour toute la durée du marché public pour le lot 1 :810 000 Euros HT. Montant maximum pour toute la durée du marché public pour le lot 2 : 362 000 Euros HT. Décomposé comme suit : - 30 000 euros HT de montant maximum pour le CH de Grand Fougeray, - 45 000 euros HT de montant maximum pour le CH de Brocéliande, - 70 000 euros HT de montant maximum pour le CH de Vitré, - 22 000 euros HT de montant maximum pour le CH de la Roche aux fées, - 160 000 euros HT de montant maximum pour le CH Intercommunal de Redon, - 35 000 euros HT de montant maximum pour le CH de la Guerche. Le marché public est mono-attributaire. Le marché public comprend : - une part de prestations prévisibles conclue à prix global et forfaitaire ; - une part de prestations non programmables conclue à prix unitaires. La part de prestations prévisibles correspond à la maintenance préventive. La part de prestations non programmables correspond: - Aux remplacement(s) d'équipements cassés constatés lors des opérations de maintenance préventives, remplacement(s) des douilles etc. - A la fourniture et à la pose de pièces détachées ; - A la fourniture de pièces détachées seules - Aux mises en conformité, améliorations de fonctionnement, etc L'ensemble des prestations pouvant être réalisées sont décrites au cahier des clauses techniques particulières (CCTP)

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-12-17. L'appel d'offres a été publié le 2024-11-13.

Qui ?

• CHU de Rennes

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de réparation et d'entretien › Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments

Où ?

• Bretagne › Ille-et-Vilaine

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-11-13	Avis de marché
2024-11-18	Avis de marché
2024-12-13	Avis de marché

Avis de marché (2024-11-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Maintenance des installations de distribution de fluides médicaux dans les établissements parties du GHT Haute-Bretagne
Numéro de référence: GHT2024-11
Brève description:

Brève description

Il s'agit d'un appel d'offres ouvert en application des articles L2124-2, R2124-2, 1° et R2161-2 à R2161-5 du Code de la commande publique.
La présente consultation est allotie et comporte 2 lots :
- Lot 1 : Maintenance des installations de distribution de fluides médicaux du CHU DE RENNES ;
- Lot 2 : Maintenance des installations de distribution de fluides médicaux du CH DE BROCELIANDE, du CH SIMONE VEIL, du CH DE LA ROCHE AUX FEES, du CH de GRAND-FOUGERAY, du CH de LA GUERCHE et du CH DE REDON-CARENTOIR.
L'attribution sera effectuée lot par lot, sachant que les opérateurs économiques ne peuvent pas présenter d'offres variables selon le nombre de lots susceptibles d'être obtenus.
Le marché public est un accord-cadre qui fixe toutes les stipulations contractuelles. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R.2162 13 et R.2162 14 du Code de la commande publique.

L'accord-cadre est conclu sans minimum et avec un maximum exprimé en valeur au sens de l'article R2162-4, 2° du code de la commande publique pour les deux lots :

Montant maximum pour toute la durée du marché public pour le lot 1 :810 000 Euros HT.

Montant maximum pour toute la durée du marché public pour le lot 2 : 362 000 Euros HT. Décomposé comme suit :
- 30 000 euros HT de montant maximum pour le CH de Grand Fougeray,
- 45 000 euros HT de montant maximum pour le CH de Brocéliande,
- 70 000 euros HT de montant maximum pour le CH de Vitré,
- 22 000 euros HT de montant maximum pour le CH de la Roche aux fées,
- 160 000 euros HT de montant maximum pour le CH Intercommunal de Redon,
- 35 000 euros HT de montant maximum pour le CH de la Guerche.

Le marché public est mono-attributaire.

Le marché public comprend : - une part de prestations prévisibles conclue à prix global et forfaitaire ; - une part de prestations non programmables conclue à prix unitaires. La part de prestations prévisibles correspond à la maintenance préventive. La part de prestations non programmables correspond: - Aux remplacement(s) d'équipements cassés constatés lors des opérations de maintenance préventives, remplacement(s) des douilles etc. - A la fourniture et à la pose de pièces détachées ; - A la fourniture de pièces détachées seules - Aux mises en conformité, améliorations de fonctionnement, etc L'ensemble des prestations pouvant être réalisées sont décrites au cahier des clauses techniques particulières (CCTP)

Type de contrat: Services
Produits/services: Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Maintenance des installations de distribution de fluides médicaux du CHU DE RENNES ;
Valeur estimée hors TVA: 650 000 EUR 💰
Description du marché:

L'ensemble des prestations devant être réalisées sont décrites au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP).

Informations complémentaires:

Une visite sur site obligatoire pour le lot 1 « CHU de Rennes » est programmée le : Dès retrait du dossier, les opérateurs économiques susceptibles de répondre à cette consultation sont invités à se faire connaître auprès de M. THUIZAT ; Téléphone : 02-99-28-97-07 ou romain.thuizat@chu-rennes.fr

Durée de l'accord: 1 années
Durée de l'accord
Date de début: 2025-02-08 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:

Au sens du droit communautaire, les options sont les suivantes : - Le marché public comporte des reconductions ; - Le CHU de Rennes se réserve la possibilité de recours ultérieur à une procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables, pour la réalisation de prestations similaires au sens de l'article R2122-7 du Code de la commande publique.

Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Les critères d'attribution sont décrits au RC
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Maintenance des installations de distribution de fluides médicaux du CH DE BROCELIANDE, du CH SIMONE VEIL, du CH DE LA ROCHE AUX FEES, du CH de GRAND-FOUGERAY, du CH de LA GUERCHE et du CH DE REDON-CARENTOIR.
Valeur estimée hors TVA: 330 000 EUR 💰
Description du marché:

Maintenance des installations de distribution de fluides médicaux du CH DE BROCELIANDE, du CH SIMONE VEIL, du CH DE LA ROCHE AUX FEES, du CH de GRAND-FOUGERAY, du CH de LA GUERCHE et du CH DE REDON-CARENTOIR.

Informations complémentaires:

Montant maximum pour toute la durée du marché public pour le lot 2 : 362 000 Euros HT décomposé comme suit : - 30 000 euros HT de montant maximum pour le CH de Grand Fougeray, - 45 000 euros HT de montant maximum pour le CH de Brocéliande, - 70 000 euros HT de montant maximum pour le CH de Vitré, - 22 000 euros HT de montant maximum pour le CH de la Roche aux fées, - 160 000 euros HT de montant maximum pour le CH Intercommunal de Redon, - 35 000 euros HT de montant maximum pour le CH de la Guerche. Une visite sur site facultative est programmée le • Pour le CH de Brocéliande: le 2 décembre à 10 heures La personne à contacter pour les visites de sites du Centre Hospitalier du CH de Brocéliande est : Mr Julien Esnol j.esnol@ch-broceliande.fr- Tél : 0299098876 • Pour le CH Simone Veil de Vitré : le 4 décembre à 13h30 La personne à contacter pour la visite du CH de Vitré est : Mr Vincent Lahaeye, Vincent.LAHAEYE@ch-vitre.fr - Tél : 0299741421 • Pour le CH de la Guerche de Bretagne : le 2 décembre à 14 heures La personne à contacter pour les visites de sites du Centre Hospitalier la Guerche est : Mr Julien Hervé Julien.HERVE@ch-vitre.fr- Tél : 0299961830 • Pour le CH de la Roche aux fées: le 3 décembre à 9 heures La personne à contacter pour les visites de sites du Centre Hospitalier de la Roche aux Fées est : Mr Romain Jahan Romain JAHAN <r.jahan@hopital-janze.fr>- Tél : 02.99.47.54.00 • Pour le CH de Redon-Carentoir:le 5 décembre à 10 heures La personne à contacter pour les visites de sites du Centre Hospitalier de Redon-Carentoir est : Mr Biron, thierry.biron@ch-redon.fr Tél : 02.99.71.79.65 • Pour le CH de Grand Fougeray:le 5 décembre à 10 heures La personne à contacter pour les visites de sites du Centre Hospitalier de Grand Fougeray est : Mme Lucas, catherine.lucas@ch-grandfougeray.fr Tél : 02.99.08.36.55

Informations complémentaires

Montant maximum pour toute la durée du marché public pour le lot 2 : 362 000 Euros HT décomposé comme suit :
- 30 000 euros HT de montant maximum pour le CH de Grand Fougeray,
- 45 000 euros HT de montant maximum pour le CH de Brocéliande,
- 70 000 euros HT de montant maximum pour le CH de Vitré,
- 22 000 euros HT de montant maximum pour le CH de la Roche aux fées,
- 160 000 euros HT de montant maximum pour le CH Intercommunal de Redon,
- 35 000 euros HT de montant maximum pour le CH de la Guerche.

Une visite sur site facultative est programmée le

• Pour le CH de Brocéliande: le 2 décembre à 10 heures
La personne à contacter pour les visites de sites du Centre Hospitalier du CH de Brocéliande est : Mr Julien Esnol j.esnol@ch-broceliande.fr- Tél : 0299098876

• Pour le CH Simone Veil de Vitré : le 4 décembre à 13h30
La personne à contacter pour la visite du CH de Vitré est : Mr Vincent Lahaeye,
Vincent.LAHAEYE@ch-vitre.fr - Tél : 0299741421

• Pour le CH de la Guerche de Bretagne : le 2 décembre à 14 heures
La personne à contacter pour les visites de sites du Centre Hospitalier la Guerche est : Mr Julien Hervé
Julien.HERVE@ch-vitre.fr- Tél : 0299961830

• Pour le CH de la Roche aux fées: le 3 décembre à 9 heures
La personne à contacter pour les visites de sites du Centre Hospitalier de la Roche aux Fées est : Mr Romain Jahan
Romain JAHAN - Tél : 02.99.47.54.00

• Pour le CH de Redon-Carentoir:le 5 décembre à 10 heures
La personne à contacter pour les visites de sites du Centre Hospitalier de Redon-Carentoir est : Mr Biron,
thierry.biron@ch-redon.fr Tél : 02.99.71.79.65

• Pour le CH de Grand Fougeray:le 5 décembre à 10 heures
La personne à contacter pour les visites de sites du Centre Hospitalier de Grand Fougeray est : Mme Lucas,
catherine.lucas@ch-grandfougeray.fr Tél : 02.99.08.36.55

Durée de l'accord
Date de début: 2025-04-28 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-12-17 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:

Une présentation de la société, explicitant les moyens humains et matériels justifiant l'aptitude du candidat à pouvoir répondre au marché public: DC1 et DC2

Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:

es références au regard de prestations similaires ou de même nature (dans le secteur hospitalier et dans le domaine fonctionnel), réalisées ou en cours de réalisation au cours des 3 dernières années: DC1 et DC2

Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:

Le chiffre d'affaire global réalisé aux cours des trois derniers exercices et la part du chiffre d'affaire liée aux prestations objet du présent marché public au cours des 3 derniers exercices: DC1 et DC2

Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CHU de Rennes
Numéro d'enregistrement national: 263 500 076 00017
Adresse postale: 2 rue Henri Le Guilloux
Code postal: 35033
Commune postale: Rennes cedex
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dal-secretariat@chu-rennes.fr 📧
Téléphone: +33299284369 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2648844&orgAcronyme=x7c 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2648844&orgAcronyme=x7c 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Greffe du tribunal administratif
Numéro d'enregistrement national: 17350005900014
Adresse postale: 3 contour de la motte
Code postal: 35044
Commune postale: Rennes cedex
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 223212828 📞
Fax: +33 299635684 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Instance chargée des procédures de recours et service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Rennes 3, Contour de la Motte CS44416 35044 Rennes Cedex Téléphone : 02 23 21 28 28. Télécopie : 02 99 63 56 84. Courriel : greffe.ta-rennes@juradm.fr Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R.421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme ; Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 223-696539 (2024-11-13)

Avis de marché (2024-11-18)
Objet
Description
Valeur estimée hors TVA: 650 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Une visite sur site obligatoire pour le lot 1 « CHU de Rennes » est programmée le : 6 décembre 2024 à 9 heures. Dès retrait du dossier, les opérateurs économiques susceptibles de répondre à cette consultation sont invités à se faire connaître auprès de M. THUIZAT ; Téléphone : 02-99-28-97-07 ou romain.thuizat@chu-rennes.fr

Valeur estimée hors TVA: 330 000 EUR 💰
Description du marché:

L'ensemble des prestations devant être réalisées sont décrites au cahier des clauses techniques particulières (CCTP)

Informations complémentaires:

Une visite sur site facultative est programmée le : • Pour le CH de Brocéliande: le 2 décembre 2024 à 10 heures La personne à contacter pour les visites de sites du Centre Hospitalier du CH de Brocéliande est : Mr Julien Esnol j.esnol@ch-broceliande.fr- Tél : 0299098876 • Pour le CH Simone Veil de Vitré : le 4 décembre 2024 à 13h30 La personne à contacter pour la visite du CH de Vitré est : Mr Vincent Lahaeye, Vincent.LAHAEYE@ch-vitre.fr - Tél : 0299741421 • Pour le CH de la Guerche de Bretagne : le 2 décembre à 14 heures La personne à contacter pour les visites de sites du Centre Hospitalier la Guerche est : Mr Julien Hervé Julien.HERVE@ch-vitre.fr - Tél : 0299961830 • Pour le CH de la Roche aux fées : le 3 décembre 2024 à 9 heures La personne à contacter pour les visites de sites du Centre Hospitalier de la Roche aux Fées est : Mr Romain Jahan Romain JAHAN r.jahan@hopital-janze.fr - Tél : 02.99.47.54.00 • Pour le CH de Redon-Carentoir : le 5 décembre 2024 à 10 heures La personne à contacter pour les visites de sites du Centre Hospitalier de Redon-Carentoir est : Mr Biron, thierry.biron@ch-redon.fr - Tél : 02.99.71.79.65 • Pour le CH de Grand Fougeray : le 5 décembre 2024 à 10 heures La personne à contacter pour les visites de sites du Centre Hospitalier de Grand Fougeray est : Mme Lucas, catherine.lucas@ch-grandfougeray.fr - Tél : 02.99.08.36.55

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:

Les références au regard de prestations similaires ou de même nature (dans le secteur hospitalier et dans le domaine fonctionnel), réalisées ou en cours de réalisation au cours des 3 dernières années: DC1 et DC2

Situation économique et financière

Changements
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 11078925-274f-443a-9a23-26b06fd43474-01
Source: OJS 2024/S 226-707735 (2024-11-18)

Avis de marché (2024-12-13)
Objet
Description
Valeur estimée hors TVA: 650 000 EUR 💰
330 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Une visite sur site facultative est programmée le : • Pour le CH de Brocéliande: le 2 décembre 2024 à 10 heures La personne à contacter pour les visites de sites du Centre Hospitalier du CH de Brocéliande est : Mr Julien Esnol j.esnol@ch-broceliande.fr- Tél : 0299098876 • Pour le CH Simone Veil de Vitré : le 4 décembre 2024 à 13h30 La personne à contacter pour la visite du CH de Vitré est : Mr Vincent Lahaeye, Vincent.LAHAEYE@ch-vitre.fr - Tél : 0299741421 • Pour le CH de la Guerche de Bretagne : le 2 décembre à 14 heures La personne à contacter pour les visites de sites du Centre Hospitalier la Guerche est : Mr Julien Hervé Julien.HERVE@ch-vitre.fr - Tél : 0299961830 • Pour le CH de la Roche aux fées : le 3 décembre 2024 à 9 heures La personne à contacter pour les visites de sites du Centre Hospitalier de la Roche aux Fées est : Mr Romain Jahan Romain JAHAN r.jahan@hopital-janze.fr - Tél : 02.99.47.54.00 • Pour le CH de Redon-Carentoir : le 5 décembre 2024 à 10 heures. Une visite complémentaire peut être réalisée à la demande des candidats. La personne à contacter pour les visites de sites du Centre Hospitalier de Redon-Carentoir est : Mr Biron, thierry.biron@ch-redon.fr - Tél : 02.99.71.79.65 • Pour le CH de Grand Fougeray : le 5 décembre 2024 à 10 heures La personne à contacter pour les visites de sites du Centre Hospitalier de Grand Fougeray est : Mme Lucas, catherine.lucas@ch-grandfougeray.fr - Tél : 02.99.08.36.55

Informations complémentaires

Une visite sur site facultative est programmée le :

• Pour le CH de Brocéliande: le 2 décembre 2024 à 10 heures
La personne à contacter pour les visites de sites du Centre Hospitalier du CH de Brocéliande est : Mr Julien Esnol j.esnol@ch-broceliande.fr- Tél : 0299098876

• Pour le CH Simone Veil de Vitré : le 4 décembre 2024 à 13h30
La personne à contacter pour la visite du CH de Vitré est : Mr Vincent Lahaeye,
Vincent.LAHAEYE@ch-vitre.fr - Tél : 0299741421

• Pour le CH de la Guerche de Bretagne : le 2 décembre à 14 heures
La personne à contacter pour les visites de sites du Centre Hospitalier la Guerche est : Mr Julien Hervé
Julien.HERVE@ch-vitre.fr - Tél : 0299961830

• Pour le CH de la Roche aux fées : le 3 décembre 2024 à 9 heures
La personne à contacter pour les visites de sites du Centre Hospitalier de la Roche aux Fées est : Mr Romain Jahan
Romain JAHAN r.jahan@hopital-janze.fr - Tél : 02.99.47.54.00

• Pour le CH de Redon-Carentoir : le 5 décembre 2024 à 10 heures. Une visite complémentaire peut être réalisée à la demande des candidats.
La personne à contacter pour les visites de sites du Centre Hospitalier de Redon-Carentoir est : Mr Biron,
thierry.biron@ch-redon.fr - Tél : 02.99.71.79.65

• Pour le CH de Grand Fougeray : le 5 décembre 2024 à 10 heures
La personne à contacter pour les visites de sites du Centre Hospitalier de Grand Fougeray est : Mme Lucas,
catherine.lucas@ch-grandfougeray.fr - Tél : 02.99.08.36.55

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-12-30 12:00:00 📅

Changements
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: c32466cf-0e40-4549-a2cc-8c5df103edb7-01
Source: OJS 2024/S 245-773126 (2024-12-13)

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