Maintenance des équipements hydrauliques de la Direction Territoriale Sud-Ouest de Voies Navigables de France
Direction territoriale Sud-Ouest
Maintenance des équipements hydrauliques de la Direction Territoriale Sud-Ouest de Voies Navigables de France
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-09-13. L'appel d'offres a été publié le 2024-07-08.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-07-08 | Avis de marché |
| 2024-09-10 | Avis de marché |
| 2024-11-28 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-07-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Maintenance des équipements hydrauliques de la Direction Territoriale Sud-Ouest de Voies Navigables de France
Brève description:
“Maintenance des équipements hydrauliques de la Direction Territoriale Sud-Ouest de Voies Navigables de France”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de réparation et d'entretien 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Description du marché:
“Canal du Midi et ses annexes”
Informations complémentaires:
“La durée de l'accord-cadre est de 36 mois à compter de la notification du contrat”
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations...”
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Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Le critère de la valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Le critère de la valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Canal latéral à la Garonne”
Informations complémentaires:
“La durée de l'accord-cadre est de 36 mois à compter de la notification du contrat.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-13 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“DC1, DC2 et déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
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Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”
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Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Le contrat prévoit une révision mensuelle et une avance de 20% selon les modalités définies dans le cahier des clauses administratives générales (CCAP).”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Direction territoriale Sud-Ouest
Numéro d'enregistrement national: 13001779100083
Adresse postale: 2, Port-Saint-Etienne BP 7204
Code postal: 31073
Commune postale: Toulouse cedex 7
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: liborio.barrafranca@vnf.fr 📧
Téléphone: +33 764495027 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2580930&orgAcronyme=d4t 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2580930&orgAcronyme=d4t 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant...”
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Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: 17310005800010
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Code postal: 31000
Commune postale: Toulouse
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735740 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: 17310005800010
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Code postal: 31000
Commune postale: Toulouse
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735740 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 132-408139 (2024-07-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Maintenance des équipements hydrauliques de la Direction Territoriale Sud-Ouest de Voies Navigables de France
Brève description:
“Maintenance des équipements hydrauliques de la Direction Territoriale Sud-Ouest de Voies Navigables de France”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de réparation et d'entretien 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Description du marché:
“Canal du Midi et ses annexes”
Informations complémentaires:
“La durée de l'accord-cadre est de 36 mois à compter de la notification du contrat”
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations...”
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Le critère de la valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Le critère de la valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Canal latéral à la Garonne”
Informations complémentaires:
“La durée de l'accord-cadre est de 36 mois à compter de la notification du contrat.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-13 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“DC1, DC2 et déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”
Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Le contrat prévoit une révision mensuelle et une avance de 20% selon les modalités définies dans le cahier des clauses administratives générales (CCAP).”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Direction territoriale Sud-Ouest
Numéro d'enregistrement national: 13001779100083
Adresse postale: 2, Port-Saint-Etienne BP 7204
Code postal: 31073
Commune postale: Toulouse cedex 7
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: liborio.barrafranca@vnf.fr 📧
Téléphone: +33 764495027 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2580930&orgAcronyme=d4t 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2580930&orgAcronyme=d4t 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant...”
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: 17310005800010
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Code postal: 31000
Commune postale: Toulouse
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735740 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: 17310005800010
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Code postal: 31000
Commune postale: Toulouse
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735740 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 132-408139 (2024-07-08)
Avis de marché (2024-09-10)
Objet
Informations sur les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
Description
Durée de l'accord: 36 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-27 12:00:00 📅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Informations complémentaires
Organe de révision
Région: Haute-Garonne 🏙️
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Région: Haute-Garonne 🏙️
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
“Conditions du marché public - date limite de réception des offres : vendredi 27/09/2024 à 12h00”
Autres informations complémentaires
“Report de la date limite de remise des offres”
Source: OJS 2024/S 177-545565 (2024-09-10)
Objet
Informations sur les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
Description
Durée de l'accord: 36 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-27 12:00:00 📅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Informations complémentaires
Organe de révision
Région: Haute-Garonne 🏙️
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Région: Haute-Garonne 🏙️
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
“Conditions du marché public - date limite de réception des offres : vendredi 27/09/2024 à 12h00”
Autres informations complémentaires
“Report de la date limite de remise des offres”
Source: OJS 2024/S 177-545565 (2024-09-10)
Avis d'attribution de marché (2024-11-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 320743.39 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2481SE16-a
Date de conclusion du contrat: 2024-11-28 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 93433.35 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Eurl shydromat
Numéro d'enregistrement national: 49884706000015
Adresse postale: 6 impasse aristide Bergés
Code postal: 82000
Commune postale: Montauban
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 227310.04 EUR 💰
Source: OJS 2024/S 233-728403 (2024-11-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 320743.39 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2481SE16-a
Date de conclusion du contrat: 2024-11-28 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 93433.35 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Eurl shydromat
Numéro d'enregistrement national: 49884706000015
Adresse postale: 6 impasse aristide Bergés
Code postal: 82000
Commune postale: Montauban
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 227310.04 EUR 💰
Source: OJS 2024/S 233-728403 (2024-11-28)
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