M4D0032CP Accord-cadre à bon de commande relatif aux travaux d'entretien, de maintenance et d'aménagement des sites de la Métropole de Montpellier

Montpellier Méditerranée Métropole

La présente consultation n°M4D0032CP concerne la relance des lots 1, 2, 7, 14 et 19 de l'Accord-cadre à bon de commande relatif aux travaux d'entretien, de maintenance et d'aménagement des sites de la Métropole de Montpellier (initialement M2D0043DC). Les prestations initiales (M2D0043DC) étaient réparties en 22 lots. Le présent accord cadre concerne la relance de cinq (5) lots. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-09-05. L'appel d'offres a été publié le 2024-07-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Avenir déconstruction
• cornil Patrimoine
• Darver
• GPT HORIZON TP / DESAMIENTAGE OCCITANIE
• GPT REGA CONSTRUCTION/BALBOA
• JLC Peinture
• SARL REVETEMENT CONSTRUCTION
• Violan

Qui ?

• Montpellier Méditerranée Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Languedoc-Roussillon › Hérault

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-07-12	Avis de marché
2025-04-15	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2024-07-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: M4D0032CP Accord-cadre à bon de commande relatif aux travaux d'entretien, de maintenance et d'aménagement des sites de la Métropole de Montpellier
Numéro de référence: M4D0032CP
Brève description:

Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de démolition 📦
Valeur estimée hors TVA: 32 160 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5

1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Déconstruction/désamiantage
Description du marché: Déconstruction/désamiantage
Produits/services supplémentaires: Travaux de démolition 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
Adresse postale: territoire de Montpellier Méditerranée Métropole
Code postal: 34961
Ville: Montpellier
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Hérault 🏙️
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:

Si l'accord-cadre arrive à terme, nouvel avis en 2028. Sinon, nouvel avis en 2025, 2026 et 2027

Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:

Le contrat est de 12 mois, il est susceptible d'être reconduit 3 fois dans les conditions du cahier des charges

Informations sur les options
Options ✅
Description des options:

Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:

Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Gros oeuvre/maçonnerie
Description du marché: Gros oeuvre/maçonnerie
Produits/services supplémentaires: Travaux de maçonnerie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 07
Titre: Isolation thermique par l'extérieur
Description du marché: Isolation thermique par l'extérieur<br/>
Produits/services supplémentaires: Travaux d'isolation thermique 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 14
Titre: Sols souples (y compris gomme coulée)
Description du marché: Sols souples (y compris gomme coulée)<br/>
Produits/services supplémentaires: Travaux de pose de revêtements de sols souples 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 19
Titre: Peinture
Description du marché: Peinture<br/>
Produits/services supplémentaires: Travaux de peinture 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-05 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-09-05 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 2
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2024-09-05 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1)
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours du dernier exercice disponible en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ce chiffre d'affaire sont disponibles

Capacité technique et professionnelle

Une liste ou des attestations de bonne exécution des travaux exécutés au cours des cinq dernières années indiquant le montant, la date et le lieu d'exécution

Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:

L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance de 20%, avec obligation de constituer une garantie à première demande à concurrence de 100% du montant de l'avance. Les prix sont révisables trimestriellement. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges. Les prestations sont financées sur ressources propres, budget de Montpellier Méditerranée Métropole

Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:

« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Montpellier Méditerranée Métropole
Numéro d'enregistrement national: 24340001700022
Adresse postale: Hôtel de la Métropole
50 place Zeus
Code postal: 34961
Commune postale: Montpellier
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: DELAFOSSE Michaël
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0467136000 📞
URL: http://www.montpellier3m.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1454910 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1454910 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Le dossier de consultation des entreprises est disponible gratuitement à l'adresse électronique suivante : https://marchespublics.montpellier3m.fr. L'Identification des candidats téléchargeant un dossier de consultation n'est plus obligatoire. Toutefois, afin d'être en mesure de leur transmettre automatiquement, en cours de procédure, toute modification du Dce et information complémentaire utile, les candidats sont fortement invités à s'identifier. A défaut, il leur appartiendra de récupérer ces informations par leurs propres moyens. Aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique n'est autorisée. La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (Dume). La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. La valeur totale estimée mentionnée dans cet avis correspond, conformément au règlement Ue, au total des seuils maximums pour la durée de l'accord-cadre. L'Estimation des consommations est mentionnée dans le règlement de la consultation. Toutes les dates et heures indiquées dans le présent avis s'entendent au format légal français. Se référer au Règlement de la Consultation. Voies et délais des recours dont dispose le candidat : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat; - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja; - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique; - Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du Cja, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme

Informations complémentaires

Le dossier de consultation des entreprises est disponible gratuitement à l'adresse électronique suivante : https://marchespublics.montpellier3m.fr. L'Identification des candidats téléchargeant un dossier de consultation n'est plus obligatoire. Toutefois, afin d'être en mesure de leur transmettre automatiquement, en cours de procédure, toute modification du Dce et information complémentaire utile, les candidats sont fortement invités à s'identifier. A défaut, il leur appartiendra de récupérer ces informations par leurs propres moyens. Aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique n'est autorisée. La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (Dume). La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. La valeur totale estimée mentionnée dans cet avis correspond, conformément au règlement Ue, au total des seuils maximums pour la durée de l'accord-cadre. L'Estimation des consommations est mentionnée dans le règlement de la consultation.
Toutes les dates et heures indiquées dans le présent avis s'entendent au format légal français. Se référer au Règlement de la Consultation.
Voies et délais des recours dont dispose le candidat :
- Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja;
- Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique;
- Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du Cja, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d'enregistrement national: 934017
Adresse postale: 6, rue Pitot
Code postal: 34063
Commune postale: Montpellier
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: 0467548100 📞
Fax: 0467547410 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 136-423711 (2024-07-12)

Avis d'attribution de marché (2025-04-15)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 32 160 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Performances Environnementales
Critère de qualité (pondération): 20
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Description
Description du marché:

Isolation thermique par l'extérieur

Sols souples (y compris gomme coulée)

Peinture

Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: M4d0032cpa
Date de conclusion du contrat: 2025-04-01 📅
Titre: M4d0032cp Accord-cadre à bon de commande relatif aux travaux d'entretien, de maintenance et d'aménagement des sites de la Métropole de Montpellier
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 4 920 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: AVENIR DECONSTRUCTION
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Avenir deconstruction
Numéro d'enregistrement national: 1454910-1-1-1
Adresse postale: 14 Rue Emmanuel Vitthezan-Les-Beziersria
Code postal: 13120
Commune postale: Gardanne
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ad13@av-dc.com 📧
Téléphone: 0442121111 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Identifiant de l’offre: GPT HORIZON TP / DESAMIENTAGE OCCITANIE
Nom: Gpt horizon tp / desamientage occitanie
Numéro d'enregistrement national: 1454910-1-1-2
Adresse postale: 897 Voie Communale 13
Code postal: 34500
Commune postale: Beziers
Région: Hérault 🏙️
Courrier électronique: horizon.demolitions@wanadoo.fr 📧
Téléphone: 0467377550 📞

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 10 800 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: DARVER
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Darver
Numéro d'enregistrement national: 1454910-1-2-1
Adresse postale: 445 Avenue Des Razeteurs
Code postal: 34160
Commune postale: Castries
Courrier électronique: darver@darver.fr 📧
Téléphone: 0448192900 📞
Identifiant de l’offre: GPT REGA CONSTRUCTION/BALBOA
Nom: Gpt rega construction/balboa
Numéro d'enregistrement national: 1454910-1-2-2
Adresse postale: 445 Rue Des Razeteurs
Courrier électronique: ao@rega-construction.com 📧
Téléphone: 0467156262 📞

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 7 500 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: SARL REVETEMENT CONSTRUCTION
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Nom: Sarl revetement construction
Numéro d'enregistrement national: 1454910-1-3-1
Adresse postale: 1 Rue Du Grand Champ
Code postal: 34790
Commune postale: Grabels
Courrier électronique: sudravalement@orange.fr 📧
Téléphone: 046719090 📞

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 3 600 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: JLC PEINTURE
Informations sur la sous-traitance
La valeur de la sous-traitance est connue ✅
Description: St Groupe : Revêtement des sols
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: 276 020 EUR 💰
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter: St Groupe : Revêtement des sols
Le contrat est susceptible d'être sous-traité ✅
Nom et adresse du contractant
Nom: Jlc peinture
Numéro d'enregistrement national: 1454910-1-4-1
Adresse postale: 2 Av Du General De Gaulle
Code postal: 34690
Commune postale: Fabregues
Courrier électronique: jlcpeinture34@orange.fr 📧
Téléphone: 0963680595 📞
Identifiant de l’offre: CORNIL PATRIMOINE
Nom: Cornil patrimoine
Numéro d'enregistrement national: 1454910-1-4-2
Adresse postale: 40 Rue Du Progres
Code postal: 34820
Commune postale: Teyran
Courrier électronique: contact@cornilpatrimoine.com 📧
Téléphone: 0499249056 📞

5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 5 340 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1454910-1-5-1
Adresse postale: Du General De Gaulle
Code postal: 34000
Taille de l’opérateur économique: Grande
Identifiant de l’offre: VIOLAN
Nom: Violan
Numéro d'enregistrement national: 1454910-1-5-2
Adresse postale: 2941 Av Etienne Mehul
Commune postale: Montpellier
Courrier électronique: contact@violan-peinture.fr 📧
Téléphone: 0467474606 📞

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 64890
Région: Hérault 🏙️
Courrier électronique: marches-publics@montpellier.fr 📧
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 423711-2024

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi ; pour plus d'informations sur les modalités de cette consultation, contact : Direction des affaires juridiques et de la commande publique, Mme Elisabeth Tarlier tél : 04 67 13 73 91 ; mail : e.tarlier@montpellier.fr. Pour chaque lot : l'analyse des offres a été faite au regard d'un Détail Quantitatif Estimatif. Pour le lot 1, le montant annuel du Dqe du candidat retenu en 1ère position : Avenir Deconstruction, s'élève à 268 941.83 euros Ht et le montant annuel du Dqe du candidat retenu en 2ème position : Groupement Horizon Tp/Occitanie Desamientage s'élève à 385 525.81 euro(s) Ht. Pour le lot 2 le montant annuel du Dqe du candidat retenu en 1ère position : Darver, s'élève à 952 068,00 euros Ht et le montant annuel du Dqe du candidature retenu en 2ème position : Groupement Rega Construction / Balboa s'élève à 876 672.00 euro(s) Ht. Pour le lot 7, le montant annuel du Dqe du candidat retenu : Sarl Sud Revêtement, s'élève à 672 022.30 euros Ht. Pour le lot 14, le montant annuel du Dqe du candidat retenu en 1ère position : Jlc Peinture, s'élève à 272 779.50 euros Ht et le montant annuel du Dqe du candidat retenu en 2ème position Cornil Patrimoine s'élève à 247 495.05 euro(s) Ht. Pour le lot 19, le montant annuel du Dqe du candidat retenu en 1ère position : Jlc Peinture, s'élève à 286 458.00 euros Ht et le montant du Dqe annuel du candidat retenu en 2ème : Viola position s'élève à 371 138.95 euro(s) Ht. Pour chaque lot, s'agissant d'un accord cadre à bons de commande avec maximum annuel, le montant indiqué à la ligne « Valeur de l'offre » au point 6.1.2 « Informations sur les lauréats » correspond au montant maximum du lot toutes périodes confondues. Le présent marché comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental dont le détail est indiqué dans le Ccap/Cctp ainsi qu'un critère à caractère environnemental. Voies et délais des recours dont dispose le candidat : - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; -Référé précontractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du Cja ; -Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; -Recours contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du Cja, et pouvant exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Tribunal administratif de Montpellier, 6 rue Pitot, 34063, Montpellier Cedex 2, F, Téléphone : +33 467548100, Courriel : greffe.tamontpellier@juradm.fr, Fax : +33 467548156, Adresse internet : http://montpellier.tribunal-administratif.fr

Informations complémentaires

Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi ; pour plus d'informations sur les modalités de cette consultation, contact : Direction des affaires juridiques et de la commande publique, Mme Elisabeth Tarlier tél : 04 67 13 73 91 ; mail : e.tarlier@montpellier.fr.
Pour chaque lot : l'analyse des offres a été faite au regard d'un Détail Quantitatif Estimatif.
Pour le lot 1, le montant annuel du Dqe du candidat retenu en 1ère position : Avenir Deconstruction, s'élève à 268 941.83 euros Ht et le montant annuel du Dqe du candidat retenu en 2ème position : Groupement Horizon Tp/Occitanie Desamientage s'élève à 385 525.81 euro(s) Ht.
Pour le lot 2 le montant annuel du Dqe du candidat retenu en 1ère position : Darver, s'élève à 952 068,00 euros Ht et le montant annuel du Dqe du candidature retenu en 2ème position : Groupement Rega Construction / Balboa s'élève à 876 672.00 euro(s) Ht.
Pour le lot 7, le montant annuel du Dqe du candidat retenu : Sarl Sud Revêtement, s'élève à 672 022.30 euros Ht.
Pour le lot 14, le montant annuel du Dqe du candidat retenu en 1ère position : Jlc Peinture, s'élève à 272 779.50 euros Ht et le montant annuel du Dqe du candidat retenu en 2ème position Cornil Patrimoine s'élève à 247 495.05 euro(s) Ht.
Pour le lot 19, le montant annuel du Dqe du candidat retenu en 1ère position : Jlc Peinture, s'élève à 286 458.00 euros Ht et le montant du Dqe annuel du candidat retenu en 2ème : Viola position s'élève à 371 138.95 euro(s) Ht.
Pour chaque lot, s'agissant d'un accord cadre à bons de commande avec maximum annuel, le montant indiqué à la ligne « Valeur de l'offre » au point 6.1.2 « Informations sur les lauréats » correspond au montant maximum du lot toutes périodes confondues.
Le présent marché comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental dont le détail est indiqué dans le Ccap/Cctp ainsi qu'un critère à caractère environnemental.
Voies et délais des recours dont dispose le candidat :
- Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ;
-Référé précontractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du Cja ;
-Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ;
-Recours contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du Cja, et pouvant exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
Tribunal administratif de Montpellier, 6 rue Pitot, 34063, Montpellier Cedex 2, F, Téléphone : +33 467548100, Courriel :
greffe.tamontpellier@juradm.fr, Fax : +33 467548156, Adresse internet : http://montpellier.tribunal-administratif.fr

Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 392BCFD2-9989-6305-897AEB01B8516A98
Région: Hérault 🏙️
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: 392BCFE1-A610-DE6F-A7314A7BB5DE318E
Source: OJS 2025/S 075-250571 (2025-04-15)

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