Location, pose, dépose et maintenance des décors d'illuminations de fin d'année
Mairie de la Courneuve
Les stipulations du présent Cahier des clauses particulières (CCP) concernent : Location, pose, dépose et maintenance des décors d'illuminations de fin d'année Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur. L'accord-cadre prévoit 2 lots: 1- Location d'illuminations décors de fin d'année (maximum annuel : 50 000 € H.T) 2: Pose, dépose et maintenance des décors d'illuminations de fin d'année(maximum annuel : 150 000 € H.T) Lieu(x) d'exécution : La Courneuve
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-09-09. L'appel d'offres a été publié le 2024-08-02.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Statuettes, ornements, cadres pour photographies ou images et miroirs › Éléments décoratifs divers
- • Travaux d'équipement électrique › Travaux d'installation de systèmes d'illumination et de signalisation
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-08-02 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-08-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location, pose, dépose et maintenance des décors d'illuminations de fin d'année
Numéro de référence: 2024-19
Brève description:
“Les stipulations du présent Cahier des clauses particulières (CCP) concernent : Location, pose, dépose et maintenance des décors d'illuminations de fin...”
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Éléments décoratifs divers 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
1️⃣
Identifiant interne: 2024-019-01
Titre: Location d'illuminations décors de fin d'année
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
“Ce lot concerne la fourniture d'éléments décoratifs pour les fêtes de fin d'année mais également l'entretien dudit matériel durant le reste de l'année”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Éléments décoratifs divers 📦
Durée de l'accord
Date de début: 2024-10-16 📅
Date de fin: 2025-10-15 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Pose, dépose et maintenance des décors d'illuminations de fin d'année
Description du marché:
“Le présent lot concerne la pose, la dépose et également la maintenance des éléments décoratifs sur la voie publique. Cette maintenance est dû pendant la...”
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Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux d'installation de systèmes d'illumination et de signalisation 📦
Nature complémentaire du marché: Services
Code postal: 93120
Ville: La courneuve
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le présent lot aura une durée de 12 mois à compter de sa notification et pourra être tacitement reconduit trois fois maximum à sa date anniversaire.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Description
Ville: la Courneuve
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
“Appel d'offres ouvert décomposé en deux lots”
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-09 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur les négociations
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations ✅
Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres au cours de la négociation ou du dialogue
Recours à une procédure par étapes pour réduire progressivement le nombre de solutions à discuter ou d'offres à négocier ✅
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le nombre est une pondération: Ordre d’importance
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: fraud
Description des motifs d'exclusion:
“Les motifs d'exclusion à la procédure sont indiqués dans le DCE.”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de la Courneuve
Numéro d'enregistrement national: 21930027400012
Adresse postale: Avenue de la République
Code postal: 93120
Commune postale: La courneuve
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Mairie de la Courneuve Service de la commande publique
Courrier électronique: marches.publics@lacourneuve.fr 📧
Téléphone: 0171896604 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr 🌏
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure ✅
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Pièces de l'offre: • L'acte d'engagement (A.E.) : à compléter par les représentants qualifiés des entreprises ayant vocation à être titulaires du contrat Le...”
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Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Montreuil
Numéro d'enregistrement national: 13000686900015
Adresse postale: 7, rue Catherine Puig
Code postal: 93100
Commune postale: Montreuil-sous-bois
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: 01 49 20 20 00 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 152-473589 (2024-08-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location, pose, dépose et maintenance des décors d'illuminations de fin d'année
Numéro de référence: 2024-19
Brève description:
“Les stipulations du présent Cahier des clauses particulières (CCP) concernent : Location, pose, dépose et maintenance des décors d'illuminations de fin...”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Éléments décoratifs divers 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
1️⃣
Identifiant interne: 2024-019-01
Titre: Location d'illuminations décors de fin d'année
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
“Ce lot concerne la fourniture d'éléments décoratifs pour les fêtes de fin d'année mais également l'entretien dudit matériel durant le reste de l'année”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Éléments décoratifs divers 📦
Durée de l'accord
Date de début: 2024-10-16 📅
Date de fin: 2025-10-15 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Pose, dépose et maintenance des décors d'illuminations de fin d'année
Description du marché:
“Le présent lot concerne la pose, la dépose et également la maintenance des éléments décoratifs sur la voie publique. Cette maintenance est dû pendant la...”
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux d'installation de systèmes d'illumination et de signalisation 📦
Nature complémentaire du marché: Services
Code postal: 93120
Ville: La courneuve
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le présent lot aura une durée de 12 mois à compter de sa notification et pourra être tacitement reconduit trois fois maximum à sa date anniversaire.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Description
Ville: la Courneuve
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
“Appel d'offres ouvert décomposé en deux lots”
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-09 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur les négociations
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations ✅
Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres au cours de la négociation ou du dialogue
Recours à une procédure par étapes pour réduire progressivement le nombre de solutions à discuter ou d'offres à négocier ✅
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le nombre est une pondération: Ordre d’importance
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: fraud
Description des motifs d'exclusion:
“Les motifs d'exclusion à la procédure sont indiqués dans le DCE.”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de la Courneuve
Numéro d'enregistrement national: 21930027400012
Adresse postale: Avenue de la République
Code postal: 93120
Commune postale: La courneuve
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Mairie de la Courneuve Service de la commande publique
Courrier électronique: marches.publics@lacourneuve.fr 📧
Téléphone: 0171896604 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr 🌏
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure ✅
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Pièces de l'offre: • L'acte d'engagement (A.E.) : à compléter par les représentants qualifiés des entreprises ayant vocation à être titulaires du contrat Le...”
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Montreuil
Numéro d'enregistrement national: 13000686900015
Adresse postale: 7, rue Catherine Puig
Code postal: 93100
Commune postale: Montreuil-sous-bois
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: 01 49 20 20 00 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 152-473589 (2024-08-02)
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