Location longue durée et maintenance de véhicules frigorifiques neufs sans chauffeur pour le transport des repas du Pôle culinaire de la Communauté de communes MACS
Communauté de communes MACS
La consultation porte sur la location longue durée et la maintenance de véhicules de transport frigorifique nécessaires pour la livraison des repas confectionnés par le Pôle culinaire de la Communauté de communes MACS sur tout le territoire intercommunal. Les besoins du Pôle culinaire concernent la mise à disposition de quatre véhicules neufs, de différents volumes et différents types de motorisation, pouvant assurer une autonomie de 120 km dans les conditions les plus défavorables. En complément, le Pôle culinaire se réserve la possibilité de recourir de façon ponctuelle à la location pour de courtes périodes d'autres véhicules frigorifiques d'occasion en cas de besoins supplémentaires occasionnels.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-05-15. L'appel d'offres a été publié le 2024-04-12.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-04-12 | Avis de marché |
| 2024-05-07 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-04-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location longue durée et maintenance de véhicules frigorifiques neufs sans chauffeur pour le transport des repas du Pôle culinaire de la Communauté de communes MACS
Numéro de référence: 2024S0103
Brève description:
“La consultation porte sur la location longue durée et la maintenance de véhicules de transport frigorifique nécessaires pour la livraison des repas...”
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Véhicules à moteur servant au transport de marchandises 📦
Nature complémentaire du marché: Services
Description
Identifiant interne: 2024S0103
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
“La présente consultation porte sur la location longue durée et la maintenance de quatre véhicules de transport frigorifiques neufs nécessaires pour la...”
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Véhicules à moteur servant au transport de marchandises 📦
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“L'accord-cadre sera conclu pour une durée ferme de 5 ans à compter du 27 juin 2024 (ou de la date de sa notification si celle-ci est postérieure).”
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-15 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Informations sur les négociations
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations ✅
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Description
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 4 ans:
“Cette durée ferme de 5 ans est motivée par l'objet des prestations et par la nature particulière du contrat.”
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: labour-law
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté de communes MACS
Numéro d'enregistrement national: 24400086500091
Département: Landes
Adresse postale: Allée des Camélias BP 44
Code postal: 40230
Commune postale: Saint-vincent-de-tyrosse
Région: Landes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Communauté de communes MACS Service de la Commande publique
Courrier électronique: service.marchespublics@cc-macs.org 📧
Téléphone: 0558772323 📞
URL: https://www.cc-macs.org 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://demat-ampa.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://demat-ampa.fr 🌏
URL de participation: https://demat-ampa.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Communauté de communes MACS
Numéro d'enregistrement national: 24400086500091
Département: Landes
Adresse postale: Allée des Camélias BP 44
Code postal: 40230
Commune postale: Saint-vincent-de-tyrosse
Région: Landes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Communauté de communes MACS Service de la Commande publique
Courrier électronique: service.marchespublics@cc-macs.org 📧
Téléphone: 0558772323 📞
URL: https://www.cc-macs.org 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Source: OJS 2024/S 075-222952 (2024-04-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location longue durée et maintenance de véhicules frigorifiques neufs sans chauffeur pour le transport des repas du Pôle culinaire de la Communauté de communes MACS
Numéro de référence: 2024S0103
Brève description:
“La consultation porte sur la location longue durée et la maintenance de véhicules de transport frigorifique nécessaires pour la livraison des repas...”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Véhicules à moteur servant au transport de marchandises 📦
Nature complémentaire du marché: Services
Description
Identifiant interne: 2024S0103
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
“La présente consultation porte sur la location longue durée et la maintenance de quatre véhicules de transport frigorifiques neufs nécessaires pour la...”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Véhicules à moteur servant au transport de marchandises 📦
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“L'accord-cadre sera conclu pour une durée ferme de 5 ans à compter du 27 juin 2024 (ou de la date de sa notification si celle-ci est postérieure).”
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-15 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Informations sur les négociations
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations ✅
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Description
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 4 ans:
“Cette durée ferme de 5 ans est motivée par l'objet des prestations et par la nature particulière du contrat.”
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: labour-law
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté de communes MACS
Numéro d'enregistrement national: 24400086500091
Département: Landes
Adresse postale: Allée des Camélias BP 44
Code postal: 40230
Commune postale: Saint-vincent-de-tyrosse
Région: Landes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Communauté de communes MACS Service de la Commande publique
Courrier électronique: service.marchespublics@cc-macs.org 📧
Téléphone: 0558772323 📞
URL: https://www.cc-macs.org 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://demat-ampa.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://demat-ampa.fr 🌏
URL de participation: https://demat-ampa.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Communauté de communes MACS
Numéro d'enregistrement national: 24400086500091
Département: Landes
Adresse postale: Allée des Camélias BP 44
Code postal: 40230
Commune postale: Saint-vincent-de-tyrosse
Région: Landes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Communauté de communes MACS Service de la Commande publique
Courrier électronique: service.marchespublics@cc-macs.org 📧
Téléphone: 0558772323 📞
URL: https://www.cc-macs.org 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Source: OJS 2024/S 075-222952 (2024-04-12)
Avis de marché (2024-05-07)
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
“Report de la date limite de remise des offres au mercredi 22 mai 2024 12h00. Le règlement de la consultation a été modifié en ce sens.”
Texte à corriger dans l'avis original
Les documents de marché ont été modifiés le ✅
Autres informations complémentaires
“Modification suite à une question posée durant la consultation.”
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Information about modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: ce176bd4-edd2-4aa9-9c9f-0f5e3af041a2-01
Source: OJS 2024/S 091-274567 (2024-05-07)
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
“Report de la date limite de remise des offres au mercredi 22 mai 2024 12h00. Le règlement de la consultation a été modifié en ce sens.”
Texte à corriger dans l'avis original
Les documents de marché ont été modifiés le ✅
Autres informations complémentaires
“Modification suite à une question posée durant la consultation.”
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Information about modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: ce176bd4-edd2-4aa9-9c9f-0f5e3af041a2-01
Source: OJS 2024/S 091-274567 (2024-05-07)
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