LOCATION LONGUE DUREE ET ENTRETIEN DU PARC DE VEHICULES, SCOOTERS ELECTRIQUES POUR ALTEMED

ALTEMED

La consultation est passée selon la procédure de l'appel d'offres ouvert en vertu des articles L.2124-2, R.2124-2 1° et R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la commande publique. Elle donnera lieu à deux accords-cadres mono-attributaire avec émission de bons de commande sans minimum et avec maximum en application des articles R.2162-2, R.2162-4 2° et R.2162-13 à R.2162-14 du CCP. La durée du contrat débutera à compter de la date de notification du marché pour une durée ferme de 48 mois

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-06-10. L'appel d'offres a été publié le 2024-05-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Arval Service Lease
• mobileco

Qui ?

• ALTEMED

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Languedoc-Roussillon › Hérault

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-05-10	Avis de marché
2024-10-25	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2024-05-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location longue duree et entretien du parc de vehicules, scooters electriques pour altemed
Numéro de référence: S24.34
Brève description:

Type de contrat: Services
Produits/services: Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 652 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Location et entretien de Véhicules hybrides et électriques
Description du marché:

Poste 1 - Location et entretien de Véhicules hybrides et électriques pour ALTEMED - à bons de commande sans minimum et avec maximum 67 000 euro(s) HT, 48 mois Poste 2 - Location et entretien de Véhicules hybrides et électriques pour ACM Habitat - à bons de commande sans minimum et avec maximum 1 300 000 euro(s) HT, 48 mois

Produits/services supplémentaires: Véhicules à moteur 📦
Adresse postale: Altemed - 407 Av. du Professeur Etienne Antonelli
Code postal: 34070
Ville: Montpellier
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Hérault 🏙️
Nombre maximum de reconductions: 0
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Location et entretien de Scooters électriques
Description du marché:

Marché à bons de commande sans minimum et avec maximum 285 000 euro(s) HT, 48 mois

Produits/services supplémentaires: Scooters 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-10 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-06-13 09:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Montpellier
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-06-13 09:30:00 📅
Lieu: Montpellier
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:

- Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses cotraitants, Dc1 ou Dume ou fiche "Présentation du candidat" - Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement, Dc2 ou Dume ou fiche "Présentation du candidat" - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire

Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:

- La fiche « Présentation candidat » comprenant la déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels

Capacité technique et professionnelle

- La fiche « Présentation candidat » comprenant la déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années, la présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués (3 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature

Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:

« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Altemed
Numéro d'enregistrement national: 92259336300018
Adresse postale: 407 Av. du Professeur Etienne Antonelli
Code postal: 34070
Commune postale: Montpellier
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: GRAIL Cédric
Courrier électronique: tudor.tasca@serm-montpellier.fr 📧
Téléphone: 0467136300 📞
URL: https://altemed.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1465475 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1465475 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

La fiche de présentation "candidat" est à compléter dans son intégralité et à fournir avec la candidature. Le détail de la pondération ainsi que le système de notation sont présentés dans le règlement de la consultation

Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire Marseille
Numéro d'enregistrement national: 1664720
Adresse postale: 6 Rue Joseph Autran
Code postal: 13006
Commune postale: Maseille
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-marseille@justice.fr 📧
Téléphone: 0491155050 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Cf : Ci-dessus le Greffe du Tribunal Judiciaire à l'adresse ci-dessus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 093-282913 (2024-05-10)

Avis d'attribution de marché (2024-10-25)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 652 000 EUR 💰

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: S24.34-1
Date de conclusion du contrat: 2024-09-05 📅
Titre: Location et entretien de Véhicules hybrides et électriques
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 23815.22 EUR 💰
Identifiant de l’offre: ARVAL SERVICE LEASE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Arval service lease
Numéro d'enregistrement national: 1465475-1-1-1
Adresse postale: 1 Bd Haussmann
Code postal: 75009
Commune postale: Paris 9
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@arval.fr 📧
Téléphone: 0157695668 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 11 780 EUR 💰
Identifiant de l’offre: MOBILECO
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Mobileco
Numéro d'enregistrement national: 1465475-1-2-1
Adresse postale: 371 Av Du Marche Gare
Code postal: 34000
Commune postale: Montpellier
Région: Hérault 🏙️
Courrier électronique: jdaunis@mobileco.fr 📧
Téléphone: 0484250163 📞

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 82046
Région: Hérault 🏙️
Courrier électronique: service_marches@acmhabitat.fr 📧
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 282913-2024

Informations complémentaires
Informations complémentaires

A titre informatif : Lot 1 : Montant maximum sur 48 mois pour le poste 1 est de 67 000 euro(s) Ht et pour le poste 2 de 1 300 000 euro(s) Ht; le montant Bqt est de 23 815.22 euro(s) Ht. Lot 2 : Montant maximum sur 48 mois est de 285 000 euro(s) Ht; le montant Bqt est de 11 780 euro(s) Ht

Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: A5AC6A88-A9EF-53D5-F12A7FA65BD137BB
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Source: OJS 2024/S 210-655111 (2024-10-25)

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