Location longue durée et à la maintenance de véhicules neufs et d'occasions.

Avis de marché (2024-06-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location longue durée et à la maintenance de véhicules neufs et d'occasions.
Numéro de référence: 2024-224
Brève description:
“La location longue durée de véhicules neufs et/ou d'occasion avec maintenance, pour le personnel de la CCI Touraine. Lieux d'exécution : Indre-et-Loire (Tours)”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Véhicules à moteur 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅

1️⃣
Identifiant interne: LOT 1
Titre: Location longue durée et à la maintenance de véhicules neufs
Description du marché:
“Location longue durée et à la maintenance de véhicules neufs : citadines, SUV et utilitaire.”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Véhicules à moteur 📦
Nature complémentaire du marché: Services
Adresse postale: 1 rue Schiller
Code postal: 37200
Ville: Tours
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Indre-et-Loire 🏙️
Durée de l'accord: 4 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Durée de l'accord
Date de début: 2024-10-01 📅
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Toutes les informations sont disponibles dans le DCE.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: Lot 2
Titre: Location longue durée et à la maintenance de véhicules d'occasions.
Description du marché:
“Location longue durée et à la maintenance de véhicules d'occasions (citadines, SUV et utilitaires).”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Les informations sont transmis dans les pièces de la consultations.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
“Procédure formalisée : Appel d'offre ouvert”
Base juridique:
“Appel d'offres ouvert en application des articles R2124-1, R2124-2 et R2161-2 à R2161-5 du code de la commande publique.”
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-08-20 12:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les autres critères de sélection sont indiqués dans les pièces de la consultation.”
Conditions de participation
Motif d'exclusion: bankruptcy
Description des motifs d'exclusion:
“Les motifs d'exécution sont identifiés dans les pièces de la consultation.”

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CCI Touraine
Numéro d'enregistrement national: 18370001200051
Adresse postale: 1 RUE SCHILLER
Code postal: 37200
Commune postale: Tours
Région: Indre-et-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sarah.matos37@centre.cci.fr 📧
Téléphone: 0238252509 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2571041&orgAcronyme=l2m 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2571041&orgAcronyme=l2m 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif d'Orleans
Numéro d'enregistrement national: 17450005800022
Département: Greffe
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Code postal: 45057
Commune postale: Orléans
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Greffe
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: 0238775900 📞
Fax: 0238538516 📠
URL: https://orleans.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif d'Orleans
Numéro d'enregistrement national: 17450005800022
Département: Greffe
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Code postal: 45057
Commune postale: Orléans
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Greffe
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: 0238775900 📞
Fax: 0238538516 📠
URL: https://orleans.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Source: OJS 2024/S 121-373549 (2024-06-20)