LOCATION LONGUE DUREE DE VEHICULES NEUFS - MAINTENANCE ET RESTITUTION COMPRISES POUR LE CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA GUADELOUPE - 6 LOTS
Conseil départemental de la Guadeloupe
Location Longue Durée de véhicules neufs, maintenance et remise en état incluses - 6 lots
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-05-13. L'appel d'offres a été publié le 2024-04-05.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-04-05 | Avis de marché |
| 2024-06-11 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-04-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: LOCATION LONGUE DUREE DE VEHICULES NEUFS - MAINTENANCE ET RESTITUTION COMPRISES POUR LE CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA GUADELOUPE - 6 LOTS
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Breaks et berlines 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Location de véhicules de type C-SUV - 5 Places - 130 à 150 CV DIN - motorisation hybride non rechargeable
Description du marché: Quantité prévue au marché : 1
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Guadeloupe 🏙️
Durée de l'accord: 42 mois
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): VALEUR TECHNIQUE 45%
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Location de véhicules de type B-SUV - 5 Places - 130 à 150 CV DIN - motorisation hybride non rechargeable
Description du marché: - Quantité prévue au marché : un (1)
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Description du marché: - Quantité prévue au marché : Quatre (4)
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Location de véhicules de type polyvalente, segment B ou B2 - 5 Places - 110 à 145 CV DIN motorisation hybride non rechargeable - Quantité prévue au marché : dix-huit (18)
Description du marché: - Quantité prévue au marché : dix-huit (18)
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Location de véhicules de type 4x4 surélevé - 5 Places - 120 à 150 CV DIN - motorisation essence
Description du marché: - Quantité prévue au marché : trois (3)
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: location de véhicule de type fourgonnette segment F1 - 5 places – 100 à 130 CV DIN motorisation essence
Description du marché: - Quantité prévue au marché : un (1)
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Adresse postale: Conseil départemental de la guadeloupe
Dgarmg - dlmg
Garage départemental
Code postal: 97123
Ville: Baillif
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-13 13:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: VOIR RC
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: VOIR RC
Conditions de participation
Motif d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil Départemental de la Guadeloupe
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Boulevard Félix Eboué
Code postal: 97100
Commune postale: Basse-Terre
Région: Guadeloupe 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commandepublique@cg971.fr 📧
Téléphone: +33 590806210 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.cg971.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de la guadeloupe
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 34, Chemin des Bougainvilliers
Cité Guillard
Code postal: 97100
Commune postale: Basse-terre
Région: Guadeloupe 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-basse-terre@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 590384900 📞
Fax: +33 590819670 📠
URL: https://guadeloupe.tribunal-administratif.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://guadeloupe.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Nom et adresse
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 070-208545 (2024-04-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: LOCATION LONGUE DUREE DE VEHICULES NEUFS - MAINTENANCE ET RESTITUTION COMPRISES POUR LE CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA GUADELOUPE - 6 LOTS
Numéro de référence:
2024A005N063 A 068
Brève description:
Location Longue Durée de véhicules neufs, maintenance et remise en état incluses - 6 lots
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Breaks et berlines 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
2024A005N063
Titre: Location de véhicules de type C-SUV - 5 Places - 130 à 150 CV DIN - motorisation hybride non rechargeable
Description du marché: Quantité prévue au marché : 1
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Guadeloupe 🏙️
Durée de l'accord: 42 mois
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): VALEUR TECHNIQUE 45%
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2024A005N064
Titre: Location de véhicules de type B-SUV - 5 Places - 130 à 150 CV DIN - motorisation hybride non rechargeable
Description du marché: - Quantité prévue au marché : un (1)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
2024A005N065
Description du marché: - Quantité prévue au marché : Quatre (4)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
2024A005N066
Titre: Location de véhicules de type polyvalente, segment B ou B2 - 5 Places - 110 à 145 CV DIN motorisation hybride non rechargeable - Quantité prévue au marché : dix-huit (18)
Description du marché: - Quantité prévue au marché : dix-huit (18)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
2024A005N067
Titre: Location de véhicules de type 4x4 surélevé - 5 Places - 120 à 150 CV DIN - motorisation essence
Description du marché: - Quantité prévue au marché : trois (3)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
2024A005N068
Titre: location de véhicule de type fourgonnette segment F1 - 5 places – 100 à 130 CV DIN motorisation essence
Description du marché: - Quantité prévue au marché : un (1)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
Description
Adresse postale: Conseil départemental de la guadeloupe
Dgarmg - dlmg
Garage départemental
Code postal: 97123
Ville: Baillif
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Il s'agit d'un marché à tranches fermes et optionnelles composé de 6 lots:
- TRANCHE FERME : livraison de véhicules
- TRANCHE OPTIONNELLE : pour les lots 3 à 6 - livraison de véhicules supplémentaires.
- Durée du marché : 42 MOIS
- Les variantes ne sont pas autorisées
Afficher plus
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-13 13:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: VOIR RC
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: VOIR RC
Conditions de participation
Motif d'exclusion:
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché
Biens administrés par un liquidateur
+ 21 de plus
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme
Concordat
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché
Corruption
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure
Coupable d’une faute professionnelle grave
Faillite
Fraude
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes
Insolvabilité
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social
Motifs d’exclusion purement nationaux
Paiement des cotisations de sécurité sociale
Paiement d’impôts et taxes
Participation à une organisation criminelle
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains
État de cessation d’activités
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil Départemental de la Guadeloupe
Numéro d'enregistrement national:
22971001700018
Adresse postale: Boulevard Félix Eboué
Code postal: 97100
Commune postale: Basse-Terre
Région: Guadeloupe 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commandepublique@cg971.fr 📧
Téléphone: +33 590806210 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.cg971.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de la guadeloupe
Numéro d'enregistrement national:
179 710 009 00038
Adresse postale: 34, Chemin des Bougainvilliers
Cité Guillard
Code postal: 97100
Commune postale: Basse-terre
Région: Guadeloupe 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-basse-terre@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 590384900 📞
Fax: +33 590819670 📠
URL: https://guadeloupe.tribunal-administratif.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://guadeloupe.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Nom et adresse
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 070-208545 (2024-04-05)
Avis de marché (2024-06-11)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence:
Brève description:
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
Description
Identifiant interne:
Description du marché: Quantité prévue au marché : un (1)
Critères d'attribution
Prix (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Description
Identifiant interne:
Titre: location de véhicule de type fourgonnette segment F1 - 5 places – 100 à 130 CV DIN motorisation Essence ou Diesel
Procédure
Type de procédure
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-15 13:00:00 📅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Un accord de non-divulgation est requis ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://www.cg971.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 34, Chemin des Bougainvilliers - Cité GUILLARD
Fax: +33 590919670 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://www.cg971.fr 🌏
Source: OJS 2024/S 114-349348 (2024-06-11)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence:
2024A035N202 à 207
Brève description:
Location Longue Durée de véhicules neufs, maintenance et restitution comprises - 6 lots
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
Description
Identifiant interne:
2024A035N202
Description du marché: Quantité prévue au marché : un (1)
Critères d'attribution
Prix (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Description
Identifiant interne:
2024A035N203
2024A035N204
2024A035N205
2024A035N206
2024A035N207
Titre: location de véhicule de type fourgonnette segment F1 - 5 places – 100 à 130 CV DIN motorisation Essence ou Diesel
Procédure
Type de procédure
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Il s'agit d'un marché à tranches fermes et optionnelles composé de 6 lots:
- TRANCHE FERME : livraison de véhicules
- TRANCHE OPTIONNELLE : pour les lots 3 à 6 - livraison de véhicules supplémentaires.
Le soumissionnaire peut présenter une offre pour un ou plusieurs lots
Afficher plus
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-15 13:00:00 📅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Un accord de non-divulgation est requis ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://www.cg971.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
17971000900038
Adresse postale: 34, Chemin des Bougainvilliers - Cité GUILLARD
Fax: +33 590919670 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://www.cg971.fr 🌏
Source: OJS 2024/S 114-349348 (2024-06-11)
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