Location et maintenance de véhicules neufs pour les besoins de la communauté d'agglomération CAP Excellence
Communauté d'agglomération Cap Excellence
Le marché a pour objet, la location et la maintenance de véhicules neufs dont les spécifications techniques sont décrites dans le présent cahier des Clauses techniques Particulières. La prestation comprend la livraison ainsi que la reprise en fin de contrat, le plein de carburant et la fourniture de kit de sécurité (gilet et triangle). Il s'agit d'un contrat de location. Il ne peut en aucun cas s'agir pour l'organisme d'un contrat de crédit-bail. A titre indicatif, une première tranche de livraison est prévue à compter du mois de janvier 2025. Les propositions porteront sur de la location simple (pas d'option d'achat).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-01-10. L'appel d'offres a été publié le 2024-12-04.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Véhicules à moteur › Voitures particulières
- • Véhicules automobiles à usage spécifique › Véhicules utilitaires
- • Véhicules automobiles à usage spécifique › Véhicules électriques
- • Guadeloupe › Guadeloupe
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-12-04 | Avis de marché |
| 2025-01-08 | Avis de marché |
| 2025-01-14 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-12-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location et maintenance de véhicules neufs pour les besoins de la communauté d'agglomération CAP Excellence
Numéro de référence: 2024F24
Brève description:
“Le marché a pour objet, la location et la maintenance de véhicules neufs dont les spécifications techniques sont décrites dans le présent cahier des Clauses...”
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Voitures particulières 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 10
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 10
1️⃣
Identifiant interne: 2024F24-01
Titre: Location Longue Durée (LLD) du Segment : SUV L TYPE 3008/AUSTRAL/C5 AIRCROSS (ou équivalent)
Description du marché:
“Location Longue Durée (LLD) du Segment : SUV L TYPE 3008/AUSTRAL/C5 AIRCROSS (ou équivalent)”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Voitures particulières 📦
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2024F24-02
Titre: Location Longue Durée (LLD) du Segment : SUV M TYPE 2008/CHR/CAPTUR (ou équivalent)
Description du marché:
“Location Longue Durée (LLD) du Segment : SUV M TYPE 2008/CHR/CAPTUR (ou équivalent)”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 2024F24-03
Titre: Location Longue Durée (LLD) du Segment : SUV TOUT TERRAIN 4X2
Description du marché:
“Location Longue Durée (LLD) du Segment : SUV TOUT TERRAIN 4X2”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne: 2024F24-04
Titre: Location Longue Durée (LLD) du Segment : PICK UP 4 PLACES 4X4
Description du marché:
“Location Longue Durée (LLD) du Segment : PICK UP 4 PLACES 4X4”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne: 2024F24-05
Titre: Location Longue Durée (LLD) du Segment : SEGMENT B TYPE 208/YARIS/CLIO (ou équivalent)
Description du marché:
“Location Longue Durée (LLD) du Segment : SEGMENT B TYPE 208/YARIS/CLIO (ou équivalent)”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne: 2024F24-06
Titre: Location Longue Durée (LLD) du Segment : FOURGON Utilitaire 3m3 - 3 places
Description du marché:
“Location Longue Durée (LLD) du Segment : FOURGON Utilitaire 3m3 - 3 places”
Produits/services: Véhicules utilitaires 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne: 2024F24-07
Titre: Location Longue Durée (LLD) du Segment : Ludospace CAMIONETTE UTILITAIRE 5 PLACES (BVM)
Description du marché:
“Location Longue Durée (LLD) du Segment : Ludospace CAMIONETTE UTILITAIRE 5 PLACES (BVM)”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne: 2024F24-08
Titre: Location Longue Durée (LLD) du Segment : Ludospace CAMIONETTE UTILITAIRE 5 PLACES (BVA)
Description du marché:
“Location Longue Durée (LLD) du Segment : Ludospace CAMIONETTE UTILITAIRE 5 PLACES (BVA)”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne: 2024F24-09
Titre: Location Longue Durée (LLD) du Segment : CITADINE Véhicule électriques
Description du marché:
“Location Longue Durée (LLD) du Segment : CITADINE Véhicule électriques”
Produits/services: Véhicules électriques 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 2024F24-10
Titre: Location Longue Durée (LLD) du Segment : SUV M - Véhicule électriques
Description du marché:
“Location Longue Durée (LLD) du Segment : SUV M - Véhicule électriques”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-10 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: bankr-nat
distorsion
labour-law
socsec-law
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté d'agglomération CAP Excellence
Numéro d'enregistrement national: 20001865300010
Code postal: 97110
Commune postale: Pointe-à-pitre
Région: Guadeloupe 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commande.publique@capexcellence.net 📧
Téléphone: 0590689292 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“INFORMATION SUR LES VOIES ET DELAIS DE RECOURS - Référé précontractuel : Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer un référé précontractuel contre la...”
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 237-744799 (2024-12-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location et maintenance de véhicules neufs pour les besoins de la communauté d'agglomération CAP Excellence
Numéro de référence: 2024F24
Brève description:
“Le marché a pour objet, la location et la maintenance de véhicules neufs dont les spécifications techniques sont décrites dans le présent cahier des Clauses...”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Voitures particulières 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 10
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 10
1️⃣
Identifiant interne: 2024F24-01
Titre: Location Longue Durée (LLD) du Segment : SUV L TYPE 3008/AUSTRAL/C5 AIRCROSS (ou équivalent)
Description du marché:
“Location Longue Durée (LLD) du Segment : SUV L TYPE 3008/AUSTRAL/C5 AIRCROSS (ou équivalent)”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Voitures particulières 📦
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2024F24-02
Titre: Location Longue Durée (LLD) du Segment : SUV M TYPE 2008/CHR/CAPTUR (ou équivalent)
Description du marché:
“Location Longue Durée (LLD) du Segment : SUV M TYPE 2008/CHR/CAPTUR (ou équivalent)”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 2024F24-03
Titre: Location Longue Durée (LLD) du Segment : SUV TOUT TERRAIN 4X2
Description du marché:
“Location Longue Durée (LLD) du Segment : SUV TOUT TERRAIN 4X2”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne: 2024F24-04
Titre: Location Longue Durée (LLD) du Segment : PICK UP 4 PLACES 4X4
Description du marché:
“Location Longue Durée (LLD) du Segment : PICK UP 4 PLACES 4X4”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne: 2024F24-05
Titre: Location Longue Durée (LLD) du Segment : SEGMENT B TYPE 208/YARIS/CLIO (ou équivalent)
Description du marché:
“Location Longue Durée (LLD) du Segment : SEGMENT B TYPE 208/YARIS/CLIO (ou équivalent)”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne: 2024F24-06
Titre: Location Longue Durée (LLD) du Segment : FOURGON Utilitaire 3m3 - 3 places
Description du marché:
“Location Longue Durée (LLD) du Segment : FOURGON Utilitaire 3m3 - 3 places”
Produits/services: Véhicules utilitaires 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne: 2024F24-07
Titre: Location Longue Durée (LLD) du Segment : Ludospace CAMIONETTE UTILITAIRE 5 PLACES (BVM)
Description du marché:
“Location Longue Durée (LLD) du Segment : Ludospace CAMIONETTE UTILITAIRE 5 PLACES (BVM)”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne: 2024F24-08
Titre: Location Longue Durée (LLD) du Segment : Ludospace CAMIONETTE UTILITAIRE 5 PLACES (BVA)
Description du marché:
“Location Longue Durée (LLD) du Segment : Ludospace CAMIONETTE UTILITAIRE 5 PLACES (BVA)”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne: 2024F24-09
Titre: Location Longue Durée (LLD) du Segment : CITADINE Véhicule électriques
Description du marché:
“Location Longue Durée (LLD) du Segment : CITADINE Véhicule électriques”
Produits/services: Véhicules électriques 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 2024F24-10
Titre: Location Longue Durée (LLD) du Segment : SUV M - Véhicule électriques
Description du marché:
“Location Longue Durée (LLD) du Segment : SUV M - Véhicule électriques”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-10 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: bankr-nat
distorsion
labour-law
socsec-law
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté d'agglomération CAP Excellence
Numéro d'enregistrement national: 20001865300010
Code postal: 97110
Commune postale: Pointe-à-pitre
Région: Guadeloupe 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commande.publique@capexcellence.net 📧
Téléphone: 0590689292 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“INFORMATION SUR LES VOIES ET DELAIS DE RECOURS - Référé précontractuel : Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer un référé précontractuel contre la...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 237-744799 (2024-12-04)
Avis de marché (2025-01-08)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-17 12:00:00 📅
Changements
Autres informations complémentaires
“La date de remise des offres est prorogée au vendredi 17 janvier 2025, 12h00.”
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Information about modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 4b87b750-2b6f-482e-87a8-8612384fcce2-01
Source: OJS 2025/S 007-016036 (2025-01-08)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-17 12:00:00 📅
Changements
Autres informations complémentaires
“La date de remise des offres est prorogée au vendredi 17 janvier 2025, 12h00.”
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Information about modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 4b87b750-2b6f-482e-87a8-8612384fcce2-01
Source: OJS 2025/S 007-016036 (2025-01-08)
Avis de marché (2025-01-14)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-24 12:00:00 📅
Changements
Autres informations complémentaires
“La date de remise des offres est prorogée au vendredi 24 janvier 2025, 12h00.”
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Information about modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: adbb4e9b-0177-4d5f-ab52-4aabba5fb947-01
Source: OJS 2025/S 010-027529 (2025-01-14)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-24 12:00:00 📅
Changements
Autres informations complémentaires
“La date de remise des offres est prorogée au vendredi 24 janvier 2025, 12h00.”
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Information about modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: adbb4e9b-0177-4d5f-ab52-4aabba5fb947-01
Source: OJS 2025/S 010-027529 (2025-01-14)
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