Location et maintenance de véhicules neufs pour les besoins de Cap Excellence
Communauté d'agglomération Cap Excellence
Location et maintenance de véhicules neufs pour les besoins de Cap Excellence
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-09-16. L'appel d'offres a été publié le 2024-08-12.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Guadeloupe › Guadeloupe
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-08-12 | Avis de marché |
| 2024-09-12 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-08-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location et maintenance de véhicules neufs pour les besoins de Cap Excellence
Brève description: Location et maintenance de véhicules neufs pour les besoins de Cap Excellence
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Véhicules à moteur 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Location Longue Durée (LLD) du Segment SUV B Citadines Polyvalentes
Description du marché: Location Longue Durée (LLD) du Segment SUV B Citadines Polyvalentes
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Location Longue Durée (LLD) du Segment Ludospace
Description du marché: Location Longue Durée (LLD) du Segment Ludospace
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Lieu d'exécution: Guadeloupe 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: territoire communautaire
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Autres véhicules particuliers 📦
Description
Adresse postale: Cté d'agglo CAP Excellence 18 bd Légitimus
Code postal: 97110
Ville: Pointe-à-pitre
Pays: France 🇫🇷
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-16 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté d'agglomération CAP Excellence
Numéro d'enregistrement national:
Commune postale: Pointe à pitre
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commande.publique@capexcellence.net 📧
Téléphone: 0590689292 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 157-487501 (2024-08-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location et maintenance de véhicules neufs pour les besoins de Cap Excellence
Brève description: Location et maintenance de véhicules neufs pour les besoins de Cap Excellence
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Véhicules à moteur 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
2024F05-03
Titre: Location Longue Durée (LLD) du Segment SUV B Citadines Polyvalentes
Description du marché: Location Longue Durée (LLD) du Segment SUV B Citadines Polyvalentes
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
2️⃣
Identifiant interne:
2024F05-04
Titre: Location Longue Durée (LLD) du Segment Ludospace
Description du marché: Location Longue Durée (LLD) du Segment Ludospace
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Description
Lieu d'exécution: Guadeloupe 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: territoire communautaire
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Autres véhicules particuliers 📦
Description
Adresse postale: Cté d'agglo CAP Excellence 18 bd Légitimus
Code postal: 97110
Ville: Pointe-à-pitre
Pays: France 🇫🇷
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-16 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion:
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté d'agglomération CAP Excellence
Numéro d'enregistrement national:
20001865300010
Commune postale: Pointe à pitre
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commande.publique@capexcellence.net 📧
Téléphone: 0590689292 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 157-487501 (2024-08-12)
Avis de marché (2024-09-12)
Objet
Informations sur les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
Description
Durée de l'accord: 48 mois
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-30 12:00:00 📅
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Code postal: 97110
Région: Guadeloupe 🏙️
Informations complémentaires
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Changements
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: d95f75dd-4783-43f7-a191-c39206376d84-02
Source: OJS 2024/S 180-553869 (2024-09-12)
Objet
Informations sur les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
Description
Durée de l'accord: 48 mois
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-30 12:00:00 📅
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Code postal: 97110
Région: Guadeloupe 🏙️
Informations complémentaires
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
- Référé précontractuel :
Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal administratif, avant la signature du marché public.
- Recours pour excès de pouvoir :
Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer un recours pour excès de pouvoir contre la présente décision, devant le tribunal administratif. Le juge doit être saisi dans un délai de deux mois à compter de la notification du présent courrier.
En cas de recours, le Tribunal compétent est le Tribunal Administratif de Basse Terre, sis à :
6 rue Victor Hugues GP 97109 Basse Terre
Tél : 0590 81 45 38
Adresse internet : http://www.ta-basse-terre.juradm.fr
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Changements
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: d95f75dd-4783-43f7-a191-c39206376d84-02
Source: OJS 2024/S 180-553869 (2024-09-12)
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