La ville désire procéder au renouvellement de sa flotte de véhicules, comprenant des véhicules de tourisme, des utilitaires, des cars et des poids lourds.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-11-15.
L'appel d'offres a été publié le 2024-10-10.
Avis de marché (2024-10-10) Objet Champ d'application du marché
Titre: Location de vehicules pour la ville de clichy-la-garenne
Numéro de référence: FCS24-002
Brève description:
“La ville désire procéder au renouvellement de sa flotte de véhicules, comprenant des véhicules de tourisme, des utilitaires, des cars et des poids lourds.”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Voitures particulières📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Description du marché:
“Dans le cadre de ses besoins, la ville de Clichy-la-Garenne souhaite louer sur une longue durée une flotte de véhicules de tourisme. L'utilisation des...”
Description du marché
Dans le cadre de ses besoins, la ville de Clichy-la-Garenne souhaite louer sur une longue durée une flotte de véhicules de tourisme. L'utilisation des voitures de tourisme correspond aux besoins en déplacements des différents services de la ville de Clichy-la-Garenne.
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Informations complémentaires:
“Critères :
-Prix
-Valeur technique
-Prise en compte des objectifs de développement durable
-Délais d'exécution
Les critères comportent des...”
Informations complémentaires
Critères :
-Prix
-Valeur technique
-Prise en compte des objectifs de développement durable
-Délais d'exécution
Les critères comportent des sous-critères et font l'objet d'une pondération. Se référer au règlement de la consultation.
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Durée de l'accord: 1 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est multi attributaire. Il y aura au maximum trois (3) attributaires, à qui seront attribués les marchés subséquents passés sur le fondement...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est multi attributaire. Il y aura au maximum trois (3) attributaires, à qui seront attribués les marchés subséquents passés sur le fondement de l'accord-cadre, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres. Les marchés subséquents seront attribués à la suite d'une remise en concurrence à chaque nouveau besoin.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Dans le cadre de ses besoins, la ville de Clichy-la-Garenne souhaite louer sur une longue durée une flotte de véhicules utilitaires légers. L'utilisation...”
Description du marché
Dans le cadre de ses besoins, la ville de Clichy-la-Garenne souhaite louer sur une longue durée une flotte de véhicules utilitaires légers. L'utilisation des voitures utilitaires correspond aux besoins en déplacement des différents services de la ville de Clichy-la-Garenne.
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Dans le cadre de ses besoins, la ville de Clichy-la-Garenne souhaite louer un certain nombre d'autocars et minibus sans chauffeurs et ce, durant toute la...”
Description du marché
Dans le cadre de ses besoins, la ville de Clichy-la-Garenne souhaite louer un certain nombre d'autocars et minibus sans chauffeurs et ce, durant toute la durée du contrat pour effectuer différentes sorties et activités régulières.
Les besoins en autocars et minibus sans chauffeurs correspondent principalement aux usages des services de l'éducation et de la jeunesse ainsi que de l'enfance de la ville de Clichy-la-Garenne.
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Produits/services supplémentaires: Autocars📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Dans le cadre de ses besoins, la ville de Clichy-la-Garenne souhaite louer annuellement un poids lourd.
L'utilisation de ce véhicule correspond aux besoins...”
Description du marché
Dans le cadre de ses besoins, la ville de Clichy-la-Garenne souhaite louer annuellement un poids lourd.
L'utilisation de ce véhicule correspond aux besoins ponctuels des différents services de la ville de Clichy-la-Garenne.
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Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est mono attributaire.” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-15 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-11-15 13:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années”
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d'enregistrement national: 17950702500015
Adresse postale: 2-4, boulevard de l'Hautil BP 30322
Code postal: 95027
Commune postale: Cergy Pontoise
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergypontoise@juradm.fr📧
Téléphone: 0130173400📞
URL: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les recours contentieux ouverts aux candidats sont les suivants :
- Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les recours contentieux ouverts aux candidats sont les suivants :
- Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ;
- Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ;
- soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat. Les recours peuvent être déposés sur https://www.
telerecours.fr/ ou adressés par courrier à : Tribunal compétent 2-4, boulevard de l'Hautil
BP 30322 Cergy Pontoise 95027 Téléphone : 01 30 17 34 00 Courriel : greffe.ta-cergypontoise@
juradm.fr Télécopie : 01 30 17 34 59 Site internet : http://cergy-pontoise.
tribunal-administratif.fr/
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 199-614505 (2024-10-10)
Avis de marché (2024-11-13)
Changements Nouvelle valeur
Texte:
“La date limite de remise des offres est décalée au 22 novembre à 12h.”
Source: OJS 2024/S 223-697344 (2024-11-13)
Avis de marché (2024-11-18) Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-12-13 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-12-13 13:00:00 📅
Changements Nouvelle valeur
Texte:
“La date limite de remise des offres est décalée au 13 décembre à 12h.”
Source: OJS 2024/S 225-704055 (2024-11-18)
Avis de marché (2024-12-11) Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-06 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-01-06 13:00:00 📅
Changements Nouvelle valeur
Texte:
“La date limite de remise des offres est reportée au 06/01/2024 à 12h.”
Source: OJS 2024/S 243-765913 (2024-12-11)