Location de porteurs et tracteurs de cour avec chauffeur pour Semi-remorques et/ou Caisses Mobiles et prestations annexes pour les sites industriels de la Branche Services-Courrier-Colis de La Poste situés en Ile de France ainsi que sur le HUB de ROISSY
La prestation consiste en la réalisation des mouvements de cour de semi-remorques et caisses mobiles avec les moyens adaptés ainsi que la réalisation de prestations annexes telles que la maintenance de premier niveau des matériels, les tractions sur des courtes distances (...), sur les sites industriels de la branche Courrier colis de la Poste et sur le site du HUB Roissy Le marché est composé de huit lots détaillés à la rubrique "lots" ci-après
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-10-07.
L'appel d'offres a été publié le 2024-09-18.
Avis de marché (2024-09-18) Objet Champ d'application du marché
Titre: Location de porteurs et tracteurs de cour avec chauffeur pour Semi-remorques et/ou Caisses Mobiles et prestations annexes pour les sites industriels de la Branche Services-Courrier-Colis de La Poste situés en Ile de France ainsi que sur le HUB de ROISSY
Numéro de référence: 2024DOS12435
Brève description:
“La prestation consiste en la réalisation des mouvements de cour de semi-remorques et caisses mobiles avec les moyens adaptés ainsi que la réalisation de...”
Brève description
La prestation consiste en la réalisation des mouvements de cour de semi-remorques et caisses mobiles avec les moyens adaptés ainsi que la réalisation de prestations annexes telles que la maintenance de premier niveau des matériels, les tractions sur des courtes distances (...), sur les sites industriels de la branche Courrier colis de la Poste et sur le site du HUB Roissy Le marché est composé de huit lots détaillés à la rubrique "lots" ci-après
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services postaux relatifs aux colis📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 8
1️⃣
Description du marché:
“Location de porteurs et tracteurs de cour avec chauffeur pour Semi-remorques et/ou Caisses Mobiles et prestations annexes sur le site de Roissy HUB.
Les...”
Description du marché
Location de porteurs et tracteurs de cour avec chauffeur pour Semi-remorques et/ou Caisses Mobiles et prestations annexes sur le site de Roissy HUB.
Les Prestations attendues sont :
1/ des mouvements de cour (parking) de caisses mobiles ou de semi-remorques au sein du HUB Roissy. Les déplacements et mouvements sont : - Du parking vers les portes arrivées, - Des portes arrivées vers les portes départ, - Des portes arrivées vers le parking,
- Du parking vers les portes départ, - Des portes départ vers le parking
2/ Gestion de la cour notamment - le stationnement des remorques en attente – la mise à quai selon planning et horaires des remorques qui pour chaque destination - suivi constant des remorques disponibles, mises à quai, chargées, revenues, vidées et disponibles.
3/ Le prestataire pourra être amené à réaliser les prestations annexes: - Surveillance de l'état du matériel (Caisses Mobiles) : - Contrôle des moyens, et informations des anomalies identifiées - Maintenance de premier niveau des matériels (Caisses Mobiles) - Tractions sur des courtes distances
Les prestations seront réalisées sur les plages horaires suivantes : Du lundi au samedi 12h30 à 19h environ avec une adaptation pour la pour la période estivale pour les week-end Raffarin (diminution des plages horaires et pas de prestations le samedi) . et pour la période de fin d'année (généralement entre novembre et décembre), les plages horaires pourront être étendues dans la journée et le dimanche (sur demande)
Le nombre de caisse mobile et de remorques à déplacer est estimé à environ 25 par jour, ces chiffres sont donnés à titre indicatif et ne constituent pas un engagement de la Part de La Poste.
Le maximum de l’accord-cadre est fixé à (500 000€ ), sur la durée totale de l’accord-cadre, périodes de reconduction comprises.
Le nombre d’attributaires envisagé pour ce lot est de :1
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Informations complémentaires:
“La Poste retiendra les 3 candidats les mieux classés au regard des critères déterminés ci-dessous, sous réserve de l’obtention d’une note supérieure ou...”
Informations complémentaires
La Poste retiendra les 3 candidats les mieux classés au regard des critères déterminés ci-dessous, sous réserve de l’obtention d’une note supérieure ou égale à 10/20.
Ce lot est mono-attributaire.
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Site principal ou lieu d'exécution:
“Ce lot est valable pour le département ci-dessous:
- 95 VAL D'OISE” Durée de l'accord
Date de début: 2025-05-01 📅
Date de fin: 2028-04-30 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Les options sont les périodes de reconductions du marché.
Le marché sera conclu pour une durée ferme de 12 mois, renouvelable par périodes de reconduction...”
Description des options
Les options sont les périodes de reconductions du marché.
Le marché sera conclu pour une durée ferme de 12 mois, renouvelable par périodes de reconduction successives de 12 mois dans la limite de 2 fois sauf dénonciation dans les conditions prévues au contrat.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Location de porteurs et tracteurs de cour avec chauffeur pour Semi-remorques et/ou Caisses Mobiles et prestations annexes sur l’Agence colis de CRETEIL....”
Description du marché
Location de porteurs et tracteurs de cour avec chauffeur pour Semi-remorques et/ou Caisses Mobiles et prestations annexes sur l’Agence colis de CRETEIL.
Les Prestations attendues sont :
1/ des mouvements de cour (parking) de caisses mobiles ou de semi-remorques au sein de l'Agence CRETEIL. Les déplacements et mouvements sont : - Du parking vers les portes arrivées, - Des portes arrivées vers les portes départ, - Des portes arrivées vers le parking,
- Du parking vers les portes départ, - Des portes départ vers le parking
2/ Gestion de la cour notamment - le stationnement des remorques en attente – la mise à quai selon planning et horaires des remorques qui pour chaque destination - suivi constant des remorques disponibles, mises à quai, chargées,
revenues, vidées et disponibles.
3/ Le prestataire pourra être amené à réaliser les prestations annexes: - Surveillance de l'état du matériel (Caisses Mobiles) : - Contrôle des moyens, et informations des anomalies identifiées - Maintenance de premier niveau des matériels (Caisses Mobiles) - Tractions sur des courtes distances
Les prestations seront réalisées sur les plages horaires suivantes :
Du lundi au samedi 23h00 à 5h environ
Sauf pour la période de fin d'année (généralement entre novembre et décembre), les plages horaires pourront être étendues dans la journée et le dimanche (sur demande).
Pour la période estivale ( de fin juillet à début septembre): suspension temporaire des prestations de mouvements de cour sur l'ACP ( la durée exacte de la suspension sera formalisée par écrit)
Le nombre de caisse mobile et de remorques à déplacer est estimé à environ 6 par jour, ces chiffres sont donnés à titre indicatif et ne constituent pas un engagement de la Part de La Poste.
Le maximum de l’accord-cadre est fixé à 340 000 € , sur la durée totale de l’accord-cadre, périodes de reconduction comprises.
Le nombre d’attributaires envisagé pour ce lot est de :1
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Site principal ou lieu d'exécution:
“Ce lot est valable pour le département ci-dessous:
- 94 VAL DE MARNE” Durée de l'accord
Date de début: 2025-03-01 📅
Date de fin: 2028-02-29 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Location de porteurs et tracteurs de cour avec chauffeur pour Semi-remorques et/ou Caisses Mobiles et prestations annexes sur la plaque colis de WISSOUS...”
Description du marché
Location de porteurs et tracteurs de cour avec chauffeur pour Semi-remorques et/ou Caisses Mobiles et prestations annexes sur la plaque colis de WISSOUS CEI/ACP situés dans le même bâtiment postal.
Les Prestations attendues sont :
1/ des mouvements de cour (parking) de caisses mobiles ou de semi-remorques au sein de l'agence WISSOUS et du CEI. Les déplacements et mouvements sont : - Du parking vers les portes arrivées, - Des portes arrivées vers les portes départ, - Des portes arrivées vers le parking,
- Du parking vers les portes départ, - Des portes départ vers le parking
2/ Gestion de la cour notamment - le stationnement des remorques en attente – la mise à quai selon planning et horaires des remorques qui pour chaque destination - suivi constant des remorques disponibles, mises à quai, chargées,
revenues, vidées et disponibles.
3/ Le prestataire pourra être amené à réaliser les prestations annexes: - Surveillance de l'état du matériel (Caisses Mobiles) : - Contrôle des moyens, et informations des anomalies identifiées - Maintenance de premier niveau des matériels (Caisses Mobiles) - Tractions sur des courtes distances
Les prestations seront réalisées sur les plages horaires suivantes :
Le lundi de 08h00 à 24h00 environ.
Du mardi au vendredi de 00h00 à 24h00 environ
Le samedi de 00h00 à 20h00 environ
Sauf pour la période de fin d'année (généralement entre novembre et décembre), les plages horaires pourront être étendues dans la journée et le dimanche (sur demande).
Pour la période estivale ( de fin juillet à début septembre): suspension temporaire des prestations de mouvements de cour sur le CEI/ACP ( la durée exacte de la suspension sera formalisée par écrit)
Le nombre de caisse mobile et de remorques à déplacer est estimé à environ 47 par jour, ces chiffres sont donnés à titre indicatif et ne constituent pas un engagement de la Part de La Poste.
Le maximum de l’accord-cadre est fixé à 950 000 €, sur la durée totale de l’accord-cadre, périodes de reconduction comprises.
Le nombre d’attributaires envisagé pour ce lot est de :1
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Site principal ou lieu d'exécution:
“Ce lot est valable pour le département ci-dessous:
- 91 ESSONNE” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Location de porteurs et tracteurs de cour avec chauffeur pour Semi-remorques et/ou Caisses Mobiles et prestations annexes sur à la plateforme...”
Description du marché
Location de porteurs et tracteurs de cour avec chauffeur pour Semi-remorques et/ou Caisses Mobiles et prestations annexes sur à la plateforme multi-activités de PFMA GENNEVILLIERS
Les Prestations attendues sont :
1/ des mouvements de cour (parking) de caisses mobiles ou de semi-remorques au sein de la PFMA GENNEVILLLIERS. Les déplacements et mouvements sont : - Du parking vers les portes arrivées, - Des portes arrivées vers les portes départ, - Des portes arrivées vers le parking,
- Du parking vers les portes départ, - Des portes départ vers le parking
2/ Gestion de la cour notamment - le stationnement des remorques en attente – la mise à quai selon planning et horaires des remorques qui pour chaque destination - suivi constant des remorques disponibles, mises à quai, chargées,
revenues, vidées et disponibles.
3/ Le prestataire pourra être amené à réaliser les prestations annexes: - Surveillance de l'état du matériel (Caisses Mobiles) : - Contrôle des moyens, et informations des anomalies identifiées - Maintenance de premier niveau des matériels (Caisses Mobiles) - Tractions sur des courtes distances
Les prestations seront réalisées sur les plages horaires suivantes :
Du dimanche à lundi de 00h00 à 06h00 environ.
Du lundi au samedi de 16h15 à 06h30 environ
Sauf pour la période de fin d'année (généralement entre novembre et décembre), les plages horaires pourront être étendues dans la journée et le dimanche (sur demande).
Pour la période estivale ( de fin juillet à début septembre): suspension temporaire des prestations de mouvements de cour sur la PFMA GENNEVILLIERS ( la durée exacte de la suspension sera formalisée par écrit)
Le nombre de caisse mobile et de remorques à déplacer est estimé à environ 44 par jour, ces chiffres sont donnés à titre indicatif et ne constituent pas un engagement de la Part de La Poste.
Le maximum de l’accord-cadre est fixé à 590 000 € , sur la durée totale de l’accord-cadre, périodes de reconduction comprises.
Le nombre d’attributaires envisagé pour ce lot est de :1
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Site principal ou lieu d'exécution:
“Ce lot est valable pour le département ci-dessous:
- 92 HAUTS DE SEINE” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Location de porteurs et tracteurs de cour avec chauffeur pour Semi-remorques et/ou Caisses Mobiles et prestations annexes sur l’Agence colis de...”
Description du marché
Location de porteurs et tracteurs de cour avec chauffeur pour Semi-remorques et/ou Caisses Mobiles et prestations annexes sur l’Agence colis de POISSY
prestations annexes sur le site de Roissy HUB.
Les Prestations attendues sont :
1/ des mouvements de cour (parking) de caisses mobiles ou de semi-remorques au sein de l'agence de POISSY. Les déplacements et mouvements sont : - Du parking vers les portes arrivées, - Des portes arrivées vers les portes départ, - Des portes arrivées vers le parking,
- Du parking vers les portes départ, - Des portes départ vers le parking
2/ Gestion de la cour notamment - le stationnement des remorques en attente – la mise à quai selon planning et horaires des remorques qui pour chaque destination - suivi constant des remorques disponibles, mises à quai, chargées,
revenues, vidées et disponibles.
3/ Le prestataire pourra être amené à réaliser les prestations annexes: - Surveillance de l'état du matériel (Caisses Mobiles) : - Contrôle des moyens, et informations des anomalies identifiées - Maintenance de premier niveau des matériels (Caisses Mobiles) - Tractions sur des courtes distances
Les prestations seront réalisées sur les plages horaires suivantes :
Du lundi au samedi de 17h00 à 23h00 et de 01h30 à 05h30 environ
Sauf pour la période de fin d'année (généralement entre novembre et décembre), les plages horaires pourront être étendues dans la journée et le dimanche (sur demande).
Pour la période estivale ( de fin juillet à début septembre): suspension temporaire des prestations de mouvements de cour sur l’Agence colis de POISSY ( la durée exacte de la suspension sera formalisée par écrit)
Le nombre de caisse mobile et de remorques à déplacer est estimé à environ 20 par jour, ces chiffres sont donnés à titre indicatif et ne constituent pas un engagement de la Part de La Poste.
Le maximum de l’accord-cadre est fixé à 410 000 € , sur la durée totale de l’accord-cadre, périodes de reconduction comprises.
Le nombre d’attributaires envisagé pour ce lot est de :1
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Site principal ou lieu d'exécution:
“Ce lot est valable pour le département ci-dessous:
- 78 YVELINES” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“Location de porteurs et tracteurs de cour avec chauffeur pour Semi-remorques et/ou Caisses Mobiles et prestations annexes sur l’Agence colis de RUNGIS...”
Description du marché
Location de porteurs et tracteurs de cour avec chauffeur pour Semi-remorques et/ou Caisses Mobiles et prestations annexes sur l’Agence colis de RUNGIS SOGARIS
Les Prestations attendues sont :
1/ des mouvements de cour (parking) de caisses mobiles ou de semi-remorques au sein de l'agence RUNGIS SOGARIS. Les déplacements et mouvements sont : - Du parking vers les portes arrivées, - Des portes arrivées vers les portes départ, - Des portes arrivées vers le parking,
- Du parking vers les portes départ, - Des portes départ vers le parking
2/ Gestion de la cour notamment - le stationnement des remorques en attente – la mise à quai selon planning et horaires des remorques qui pour chaque destination - suivi constant des remorques disponibles, mises à quai, chargées,
revenues, vidées et disponibles.
3/ Le prestataire pourra être amené à réaliser les prestations annexes: - Surveillance de l'état du matériel (Caisses Mobiles) : - Contrôle des moyens, et informations des anomalies identifiées - Maintenance de premier niveau des matériels (Caisses Mobiles) - Tractions sur des courtes distances
Les prestations seront réalisées sur les plages horaires suivantes :
- Jusqu'au 31/03/2025:
Du dimanche au lundi de 06h00 à 08h00 environ
Du lundi au samedi de 00h00 à 08h00 environ
- A partir du 01/04/2025
Du dimanche au lundi de 06h00 à 09h00 environ
Du lundi au samedi de 05h00 à 09h00 environ
Sauf pour la période de fin d'année (généralement entre novembre et décembre), les plages horaires pourront être étendues dans la journée et le dimanche (sur demande).
Pour la période estivale ( de fin juillet à début septembre): suspension temporaire des prestations de mouvements de cour sur l’Agence colis de RUNGIS SOGARIS( la durée exacte de la suspension sera formalisée par écrit)
Le nombre de caisse mobile et de remorques à déplacer est estimé à environ 14 par jour, ces chiffres sont donnés à titre indicatif et ne constituent pas un engagement de la Part de La Poste.
Le maximum de l’accord-cadre est fixé à 310 000 € , sur la durée totale de l’accord-cadre, périodes de reconduction comprises.
Le nombre d’attributaires envisagé pour ce lot est de :1
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Description du marché:
“Location de porteurs et tracteurs de cour avec chauffeur pour Semi-remorques et/ou Caisses Mobiles et prestations annexes sur la plateforme multi-activités...”
Description du marché
Location de porteurs et tracteurs de cour avec chauffeur pour Semi-remorques et/ou Caisses Mobiles et prestations annexes sur la plateforme multi-activités de PANTIN
Les Prestations attendues sont :
1/ des mouvements de cour (parking) de caisses mobiles ou de semi-remorques au sein de la PFMA PANTIN. Les déplacements et mouvements sont : - Du parking vers les portes arrivées, - Des portes arrivées vers les portes départ, - Des portes arrivées vers le parking,
- Du parking vers les portes départ, - Des portes départ vers le parking
2/ Gestion de la cour notamment - le stationnement des remorques en attente – la mise à quai selon planning et horaires des remorques qui pour chaque destination - suivi constant des remorques disponibles, mises à quai, chargées,
revenues, vidées et disponibles.
3/ Le prestataire pourra être amené à réaliser les prestations annexes: - Surveillance de l'état du matériel (Caisses Mobiles) : - Contrôle des moyens, et informations des anomalies identifiées - Maintenance de premier niveau des matériels (Caisses Mobiles) - Tractions sur des courtes distances
Les prestations seront réalisées sur les plages horaires suivantes :
Du dimanche au lundi de 00h00 à 05h00 environ
Du lundi au samedi de 20h00 à 04h00 environ
Sauf pour la période de fin d'année (généralement entre novembre et décembre), les plages horaires pourront être étendues dans la journée et le dimanche (sur demande).
Pour la période estivale ( de fin juillet à début septembre): suspension temporaire des prestations de mouvements de cour sur la plateforme multi-activités de PANTIN ( la durée exacte de la suspension sera formalisée par écrit)
Le nombre de caisse mobile et de remorques à déplacer est estimé à environ 9 par jour, ces chiffres sont donnés à titre indicatif et ne constituent pas un engagement de la Part de La Poste.
Le maximum de l’accord-cadre est fixé à 420 000 € , sur la durée totale de l’accord-cadre, périodes de reconduction comprises.
Le nombre d’attributaires envisagé pour ce lot est de :1
Afficher plus
Site principal ou lieu d'exécution:
“Ce lot est valable pour le département ci-dessous:
- 93 SEINE SAINT DENIS” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Description du marché:
“Location de porteurs et tracteurs de cour avec chauffeur pour Semi-remorques et/ou Caisses Mobiles et prestations annexes sur l’Agence colis de Nanterre...”
Description du marché
Location de porteurs et tracteurs de cour avec chauffeur pour Semi-remorques et/ou Caisses Mobiles et prestations annexes sur l’Agence colis de Nanterre Hauts De Seine
Les Prestations attendues sont :
1/ des mouvements de cour (parking) de caisses mobiles ou de semi-remorques au sein de l'agence NANTERRE HAUTS DE SEINE. Les déplacements et mouvements sont : - Du parking vers les portes arrivées, - Des portes arrivées vers les portes départ, - Des portes arrivées vers le parking,
- Du parking vers les portes départ, - Des portes départ vers le parking
2/ Gestion de la cour notamment - le stationnement des remorques en attente – la mise à quai selon planning et horaires des remorques qui pour chaque destination - suivi constant des remorques disponibles, mises à quai, chargées,
revenues, vidées et disponibles.
3/ Le prestataire pourra être amené à réaliser les prestations annexes: - Surveillance de l'état du matériel (Caisses Mobiles) : - Contrôle des moyens, et informations des anomalies identifiées - Maintenance de premier niveau des matériels (Caisses Mobiles) - Tractions sur des courtes distances
Les prestations seront réalisées sur les plages horaires suivantes :
Du lundi au samedi de 02h00 à 10h00 environ
Sauf pour la période de fin d'année (généralement entre novembre et décembre), les plages horaires pourront être étendues dans la journée et le dimanche (sur demande).
Pour la période estivale ( de fin juillet à début septembre): suspension temporaire des prestations de mouvements de cour sur l’Agence colis de Nanterre Hauts De Seine ( la durée exacte de la suspension sera formalisée par écrit)
Le nombre de caisse mobile et de remorques à déplacer est estimé à environ 8 par jour, ces chiffres sont donnés à titre indicatif et ne constituent pas un engagement de la Part de La Poste.
Le maximum de l’accord-cadre est fixé à 310 000 € , sur la durée totale de l’accord-cadre, périodes de reconduction comprises.
Le nombre d’attributaires envisagé pour ce lot est de :1
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-07 10:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 365
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Aptitude à exercer l'activité professionnelle: Le candidat remettra, sur la plate-forme Provigis (https://www.provigis.com/), les documents indiqués...”
Liste et brève description des conditions
Aptitude à exercer l'activité professionnelle: Le candidat remettra, sur la plate-forme Provigis (https://www.provigis.com/), les documents indiqués ci-dessous :
1/ son numéro unique d'identification
2/ s'il est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés
3/ une déclaration dûment datée et signée sur papier à en-tête du fournisseur, pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionné à l'article L.2141-1 et au 1° et 3° de l'article L.2141-4 du Code de la commande publique
4/ les certificats délivrés par les administrations et organismes compétents attestant que le candidat ne se trouve pas dans un cas d'interdiction de soumissionner mentionné à l'article L.2141-2 du Code de la commande publique, c'est-à-dire :
- une attestation de vigilance délivrée par l'URSSAF prouvant qu'il est à jour de ses cotisations et contributions sociales et attestant de la régularité de sa situation au regard de l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés.
- une attestation fiscale justifiant de la régularité de sa situation fiscale (paiement de la TVA, de l'impôt sur les sociétés ou de l'impôt sur le revenu)
5/ le cas échéant, la liste nominative des salariés étrangers employés par le candidat et soumis à l'autorisation de travail mentionnée à l'article L. 5221-2 du Code du travail, précisant pour chaque salarié, conformément à l'article D. 8254-2 du Code du travail, sa date d'embauche, sa nationalité ainsi que le type et le numéro d'ordre du titre valant autorisation de travail. Les candidats établis à l'étranger fournissent les pièces prévues aux articles D 8222-7 et D 8254-3 du code du travail.
6/ le cas échéant, les pièces prévues à l'article R.1263-12 du Code du Travail en cas de détachement de salariés.
Si le candidat se présente en groupement, il fournira une lettre de constitution du groupement, signée par chacun de ses membres, précisant les dénomination, adresse, téléphone et adresse électronique de chacun des cotraitants, l'identité du mandataire, et les pouvoirs qui lui sont donnés. Chaque membre du groupement devra fournir l'ensemble des renseignements demandés à la présente rubrique.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Capacité économique et financière: Pérennité financière (critère pondéré à 40%)
La pérennité financière sera appréciée au regard d'une analyse menée par LA...”
Liste et brève description des critères de sélection
Capacité économique et financière: Pérennité financière (critère pondéré à 40%)
La pérennité financière sera appréciée au regard d'une analyse menée par LA POSTE ou au regard des cotations officielles. A ce titre, le candidat devra fournir à La Poste, les liasses fiscales ou documents équivalents (c'est à dire bilans, compte de résultats, annexes numérotées de 2050 à 2059 inclus et les rapports de gestion) des 3 derniers exercices disponibles.
En cas de création récente, le candidat devra fournir tout autre justificatif de nature à démontrer sa capacité économique et financière.
Si le candidat se présente en groupement, chaque membre du groupement devra fournir l’ensemble des renseignements demandés à la présente rubrique.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Capacité technique et professionnelle: 1/ Agrément professionnel (critère éliminatoire) d'inscription au registre des transporteurs routiers.
A ce titre le...”
Liste et brève description des critères de sélection
Capacité technique et professionnelle: 1/ Agrément professionnel (critère éliminatoire) d'inscription au registre des transporteurs routiers.
A ce titre le candidat devra communiquer la preuve de son inscription au registre des transporteurs (Article L1422-1 et suivants, articles R3211-7 du code des transports ) et/ ou au registre des commissionnaires de transports (articles R.1422-1 à R.1422-25 ; R.1432-1 à D.1432-3 et R.1452-1 à R.1452-3 du Code des Transports) ainsi que la copie de la licence de transport communautaire en cours de validité.
2) Références clients (Critère pondéré à 20 %) À ce titre, le candidat fournira trois références de moins de 3 ans sur un marché similaire en précisant pour chacune: - nom de la société cliente, - date et durée du marché, - principales prestations réalisées pour ce client (périmètre d'activité, type prestations associées…), - le type d'engins de parc utilisés -
Le montant total du marché - le nom du contact et coordonnées (fonction, adresse mail, numéro de téléphone) Il fournira pour chacun des marchés une attestation délivrée par le client (nom, qualité, coordonnées). À défaut, le candidat fournit une attestation sur l'honneur mentionnant ces mêmes informations, La Poste se réservant le droit d'en vérifier la réalité auprès du client.
3) Effectif du candidat (critère pondéré à 20%) A ce titre, le candidat
fournira l'effectif moyen annuel auquel il a accès sur les trois dernières années, en lien avec l'activité du marché, en détaillant : - le nombre de chauffeurs - le nombre de chauffeurs formés à la gestion de parc - le nombre d'encadrants.
4) Moyens Matériels (critère pondéré à 20 %) A ce titre, le candidat indiquera l'étendue et la composition du parc des véhicules dont il dispose ainsi que le type de matériel en capacité d'intervenir sur le marché
Afficher plus Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Dans le cas où le marché serait attribué à un groupement, afin de sécuriser l’exécution du marché pendant toute sa durée, le groupement devra avoir la forme...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
Dans le cas où le marché serait attribué à un groupement, afin de sécuriser l’exécution du marché pendant toute sa durée, le groupement devra avoir la forme d’un groupement conjoint avec mandataire solidaire.
Afficher plus
Dépôts et garanties exigés:
“Le candidat devra fournir à La Poste avant la signature du contrat une attestation d’assurance ( RC exploitation, RC professionnelle).”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“- Financement du marché par les ressources propres de La Poste.
- La Poste procède au paiement, sauf disposition légale contraire ou accord spécifique...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
- Financement du marché par les ressources propres de La Poste.
- La Poste procède au paiement, sauf disposition légale contraire ou accord spécifique entre les parties, dans un délai de 60 jours à compter de la date d'émission de la facture.
- L'Euro est l'unité monétaire choisie pour le paiement des prestations, fournitures ou travaux.
- Les sous-traitants bénéficieront du paiement direct dans les conditions du Code de la Commande Publique.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Les conditions d’exécution du contrat sont décrites dans les documents du marché.
Le marché est réservé aux entreprises disposant des autorisations...”
Conditions d'exécution du contrat
Les conditions d’exécution du contrat sont décrites dans les documents du marché.
Le marché est réservé aux entreprises disposant des autorisations suivantes :
- inscrites au Registre Electronique National des Entreprises de Transport par route ; Articles L1422-1 et suivants et R3211-7 et suivants du Code des Transports
- inscrites au Registre des Commissionnaires de transport ; articles R.1422-1 à R.1422-25 ; R.1432-1 à D.1432-3 et R.1452-1 à R.1452-3 du Code des Transports
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: La Poste
Numéro d'enregistrement national: 356000000
Adresse postale: 9 RUE DU COLONEL PIERRE AVIA
Code postal: 75015
Commune postale: Paris
Région: Paris🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: karine.hubert@laposte.fr📧
Téléphone: +33668919169📞
URL: https://www.laposte.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://e-sourcing.extra.laposte.fr🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services postaux
Communication
URL de participation: https://e-sourcing.extra.laposte.fr🌏
L'accès aux documents d'appel d'offres est restreint
“Si le candidat s’appuie sur les capacités d’autres opérateurs économiques (économiques/ financières ou techniques/ professionnelles), il doit :
- Justifier...”
Si le candidat s’appuie sur les capacités d’autres opérateurs économiques (économiques/ financières ou techniques/ professionnelles), il doit :
- Justifier des capacités de ce ou ces opérateurs et
- Apporter la preuve qu’il en disposera pour l’exécution du marché.
Cette preuve peut être apportée par tout moyen approprié, notamment une attestation sur l’honneur de cet autre opérateur économique confirmant ses capacités et leur mise à disposition du candidat pendant l’exécution du marché.
Dans le cas où le marché serait attribué à un groupement, afin de sécuriser l’exécution du marché pendant toute sa durée, le groupement devra avoir la forme d’un groupement conjoint avec mandataire solidaire.
La demande de participation accompagnée des renseignements et documents demandés (sur questionnaire d'information ou sous format libre) devront être remis sur le Portail Fournisseurs (https://e-sourcing.extra.laposte.fr ).
Tous les documents demandés devront être remis avant la date et l'heure limites mentionnées dans l'avis. Le candidat souhaitant répondre via le DUME le remettra au format pdf et au format xml dans un ZIP. Conformément aux dispositions de articles R.2143-13 du Code de la commande publique, le candidat n'est pas tenu de fournir les documents et renseignements demandés dans le cadre du présent avis qui peuvent être obtenus via un système électronique de mise à disposition d'information administré par un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique accessible gratuitement par La Poste et ses filiales. Dans ce cas, le candidat précisera dans le dossier de réponse toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750111101763
Adresse postale: Parvis du tribunal de paris
Code postal: 75859
Commune postale: PARIS CEDEX 17
Région: Paris🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-paris@justice.fr📧
Téléphone: +33 144325151📞
URL: https://www.tribunal-de-paris.justice.fr🌏
Source: OJS 2024/S 184-566637 (2024-09-18)