<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/>La ville de Tournefeuille n'ayant reçu aucune offre pour le lot 1 lors de la précédente consultation (24-08), celle-ci a été déclarée sans suite pour cause d'infructuosité. La présente consultation constitue une relance. <br/>
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-09-20.
L'appel d'offres a été publié le 2024-08-14.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2024-08-14) Objet Champ d'application du marché
Titre: Location de matériels de travaux publics avec chauffeur
Numéro de référence: 24-34
Brève description:
“<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les...”
Brève description
<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/>La ville de Tournefeuille n'ayant reçu aucune offre pour le lot 1 lors de la précédente consultation (24-08), celle-ci a été déclarée sans suite pour cause d'infructuosité. La présente consultation constitue une relance. <br/>
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Camions-grues et camions à plate-forme élévatrice📦
Valeur estimée hors TVA: 360 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les...”
Description du marché
<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/>La ville de Tournefeuille n'ayant reçu aucune offre pour le lot 1 lors de la précédente consultation (24-08), celle-ci a été déclarée sans suite pour cause d'infructuosité. La présente consultation constitue une relance. <br/>
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-20 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-09-20 13:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Mairie de Tournefeuille
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Voir le Rc” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Voir le Rc” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Voir le Rc” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: 1697804
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Téléphone: 0562735757📞
Fax: 0562735740 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 160-494769 (2024-08-14)
Avis d'attribution de marché (2024-10-25) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs...”
Brève description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
La ville de Tournefeuille n'ayant reçu aucune offre pour le lot 1 lors de la précédente consultation (24-08), celle-ci a été déclarée sans suite pour cause d'infructuosité. La présente consultation a constitué une relance
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Valeur estimée hors TVA: 360 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs...”
Description du marché
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
La ville de Tournefeuille n'ayant reçu aucune offre pour le lot 1 lors de la précédente consultation (24-08), celle-ci a été déclarée sans suite pour cause d'infructuosité. La présente consultation a constitué une relance
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Numéro de contrat: 24-34
Date de conclusion du contrat: 2024-10-24 📅
Titre: Location de matériels de travaux publics avec chauffeur
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 360 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Societe de transport d'affretement et de travaux regionaux
Numéro d'enregistrement national: 1514069-1-0-1
Adresse postale: 30 Route D'Aussonne
Code postal: 31700
Commune postale: Cornebarrieu
Région: Haute-Garonne🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@statr.fr📧
Téléphone: 0534511190📞
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 82017
Région: Haute-Garonne🏙️
“Cet accord-cadre est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il...”
Cet accord-cadre est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande dans la limite d'un montant maximum annuel de 90 000 euro(s) Ht, soit au total 360 000 euro(s) Ht maximum sur 4 ans
Afficher plus Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 9E8519B8-0A1F-EE5B-C4A9EB7F1A6F9667
Région: Haute-Garonne🏙️
Source: OJS 2024/S 210-653323 (2024-10-25)