Location de matériels de travaux publics avec chauffeur
Ville de Tournefeuille
<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/>La ville de Tournefeuille n'ayant reçu aucune offre pour le lot 1 lors de la précédente consultation (24-08), celle-ci a été déclarée sans suite pour cause d'infructuosité. La présente consultation constitue une relance. <br/>
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-09-20. L'appel d'offres a été publié le 2024-08-14.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Location de véhicules de transport de marchandises avec chauffeur › Location de camions avec chauffeur
- • Poids lourds › Camions-grues et camions à plate-forme élévatrice
- • Véhicules à moteur servant au transport de marchandises › Camions articulés
- • Équipement minier, équipement pour l'exploitation de carrières, matériel de construction › Machines de terrassement et d'excavation et pièces détachées
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-08-14 | Avis de marché |
| 2024-10-25 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-08-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location de matériels de travaux publics avec chauffeur
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Camions-grues et camions à plate-forme élévatrice 📦
Valeur estimée hors TVA: 360 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
Produits/services supplémentaires:
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Services Techniques rue Colbert ou divers sites du territoire de Tournefeuille
Code postal: 31170
Ville: Tournefeuille
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-20 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-09-20 13:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Mairie de Tournefeuille
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-09-20 13:00:00 📅
Lieu: Mairie de Tournefeuille
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Voir le Rc
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Voir le Rc
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Tournefeuille
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Place de de la Mairie
Code postal: 31170
Commune postale: Tournefeuille
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: FOUCHIER Dominique
Courrier électronique: marches-publics@mairie-tournefeuille.fr 📧
Téléphone: 0561159849 📞
URL: https://www.mairie-tournefeuille.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1514069 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1514069 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
Fax: 0562735740 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 160-494769 (2024-08-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location de matériels de travaux publics avec chauffeur
Numéro de référence:
24-34
Brève description:
<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/>La ville de Tournefeuille n'ayant reçu aucune offre pour le lot 1 lors de la précédente consultation (24-08), celle-ci a été déclarée sans suite pour cause d'infructuosité. La présente consultation constitue une relance. <br/>
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Produits/services: Camions-grues et camions à plate-forme élévatrice 📦
Valeur estimée hors TVA: 360 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
F-PF-1514069
Produits/services supplémentaires:
Adresse postale: Services Techniques rue Colbert ou divers sites du territoire de Tournefeuille
Code postal: 31170
Ville: Tournefeuille
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0000
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-20 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-09-20 13:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Mairie de Tournefeuille
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-09-20 13:00:00 📅
Lieu: Mairie de Tournefeuille
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Voir le Rc
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Voir le Rc
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
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Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Tournefeuille
Numéro d'enregistrement national:
21310557000013
Adresse postale: Place de de la Mairie
Code postal: 31170
Commune postale: Tournefeuille
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: FOUCHIER Dominique
Courrier électronique: marches-publics@mairie-tournefeuille.fr 📧
Téléphone: 0561159849 📞
URL: https://www.mairie-tournefeuille.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1514069 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1514069 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national:
1697804
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
Fax: 0562735740 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 160-494769 (2024-08-14)
Avis d'attribution de marché (2024-10-25)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 360 000 EUR 💰
Description
Adresse postale: 4 rue Colbert
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Procédure
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2024-10-24 📅
Titre: Location de matériels de travaux publics avec chauffeur
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 360 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Societe de transport d'affretement et de travaux regionaux
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 30 Route D'Aussonne
Code postal: 31700
Commune postale: Cornebarrieu
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@statr.fr 📧
Téléphone: 0534511190 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national:
Région: Haute-Garonne 🏙️
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 494769-2024
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Région: Haute-Garonne 🏙️
Source: OJS 2024/S 210-653323 (2024-10-25)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
La ville de Tournefeuille n'ayant reçu aucune offre pour le lot 1 lors de la précédente consultation (24-08), celle-ci a été déclarée sans suite pour cause d'infructuosité. La présente consultation a constitué une relance
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Description
Adresse postale: 4 rue Colbert
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Procédure
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0000
Numéro de contrat:
24-34
Date de conclusion du contrat: 2024-10-24 📅
Titre: Location de matériels de travaux publics avec chauffeur
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 360 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
SOCIETE DE TRANSPORT D'AFFRETEMENT ET DE TRAVAUX REGIONAUX
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0000
Nom et adresse du contractant
Nom: Societe de transport d'affretement et de travaux regionaux
Numéro d'enregistrement national:
1514069-1-0-1
Adresse postale: 30 Route D'Aussonne
Code postal: 31700
Commune postale: Cornebarrieu
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@statr.fr 📧
Téléphone: 0534511190 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national:
82017
Région: Haute-Garonne 🏙️
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 494769-2024
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Cet accord-cadre est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande dans la limite d'un montant maximum annuel de 90 000 euro(s) Ht, soit au total 360 000 euro(s) Ht maximum sur 4 ans
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Numéro d'enregistrement national:
9E8519B8-0A1F-EE5B-C4A9EB7F1A6F9667
Région: Haute-Garonne 🏙️
Source: OJS 2024/S 210-653323 (2024-10-25)
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