LOCATION DE LONGUE DUREE DE VEHICULES
CA MONT DE MARSAN
Consultation lancée par un groupement de commandes.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
LOCATION DE LONGUE DURÉE DE VÉHICULES
Le délai de réception des offres était de 2024-09-26. L'appel d'offres a été publié le 2024-08-22.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-08-22 | Avis de marché |
| 2024-08-27 | Avis de marché |
| 2024-12-13 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-08-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location de longue duree de vehicules
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Véhicules à moteur 📦
Valeur estimée hors TVA: 350 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Véhicules segment A/B 3 ou 5 portes
Valeur estimée hors TVA: 280 000 EUR 💰
Description du marché: Véhicules segment A/B 3 ou 5 portes<br/>
Produits/services supplémentaires: Véhicules à moteur 📦
Adresse postale: Mont de Marsan Agglomération
Code postal: 40000
Ville: Mont de Marsan
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Landes 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-02 📅
Date de fin: 2025-12-31 📅
Description
Autres informations sur le renouvellement:
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique : jugé sur les types et les caractéristiques techniques des véhicules (dossier technique des véhicules - délai de livraison - assistance et prêt de véhicule de remplacement)
Critère de qualité (pondération): 40
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Véhicules segment B
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Description du marché: Véhicules segment B<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Véhicules petit utilitaire
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Description du marché: Véhicules petit utilitaire "fourgonnette" 2/3 places<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-26 23:59:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-09-27 09:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-09-27 09:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Liste et brève description des critères de sélection:
Conditions d'exécution du contrat:
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ca mont de marsan
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 575 Avenue du Maréchal Foch
Code postal: 40003
Commune postale: Mont De Marsan Cedex
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: DAYOT Charles
Courrier électronique: marchespublics@montdemarsan-agglo.fr 📧
Téléphone: 0558466410 📞
URL: http://www.montdemarsan-agglo.fr 🌏
Chef de groupe ✅
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.landespublic.org 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://marchespublics.landespublic.org 🌏
URL de participation: https://demat-ampa.fr 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Pau
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 50 Cours Lyautey
Code postal: 64010
Commune postale: Pau
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Téléphone: 0559849440 📞
Fax: 0559024993 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 165-510815 (2024-08-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location de longue duree de vehicules
Numéro de référence:
LLD VEHICULES
Brève description:
Consultation lancée par un groupement de commandes.<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/>LOCATION DE LONGUE DURÉE DE VÉHICULES<br/>
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Produits/services: Véhicules à moteur 📦
Valeur estimée hors TVA: 350 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
01
Titre: Véhicules segment A/B 3 ou 5 portes
Valeur estimée hors TVA: 280 000 EUR 💰
Description du marché: Véhicules segment A/B 3 ou 5 portes<br/>
Produits/services supplémentaires: Véhicules à moteur 📦
Adresse postale: Mont de Marsan Agglomération
Code postal: 40000
Ville: Mont de Marsan
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Landes 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-02 📅
Date de fin: 2025-12-31 📅
Description
Autres informations sur le renouvellement:
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique : jugé sur les types et les caractéristiques techniques des véhicules (dossier technique des véhicules - délai de livraison - assistance et prêt de véhicule de remplacement)
Critère de qualité (pondération): 40
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
02
Titre: Véhicules segment B
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Description du marché: Véhicules segment B<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
03
Titre: Véhicules petit utilitaire
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Description du marché: Véhicules petit utilitaire "fourgonnette" 2/3 places<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-26 23:59:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-09-27 09:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-09-27 09:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
- déclaration sur l'honneur que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Capacité technique et professionnelle
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Aucune avance prévue.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
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Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ca mont de marsan
Numéro d'enregistrement national:
24400080800067
Adresse postale: 575 Avenue du Maréchal Foch
Code postal: 40003
Commune postale: Mont De Marsan Cedex
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: DAYOT Charles
Courrier électronique: marchespublics@montdemarsan-agglo.fr 📧
Téléphone: 0558466410 📞
URL: http://www.montdemarsan-agglo.fr 🌏
Chef de groupe ✅
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.landespublic.org 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://marchespublics.landespublic.org 🌏
URL de participation: https://demat-ampa.fr 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Pau
Numéro d'enregistrement national:
1214884
Adresse postale: 50 Cours Lyautey
Code postal: 64010
Commune postale: Pau
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Téléphone: 0559849440 📞
Fax: 0559024993 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 165-510815 (2024-08-22)
Avis de marché (2024-08-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 350 000 EUR 💰
Description
280 000 EUR 💰
40 000 EUR 💰
30 000 EUR 💰
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
Version de l’avis antérieur à modifier: 8e445cc6-b471-4103-9b84-e5dd23ede21d-01
Source: OJS 2024/S 167-516717 (2024-08-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 350 000 EUR 💰
Description
280 000 EUR 💰
40 000 EUR 💰
30 000 EUR 💰
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
5.1.11: Au lieu de Adresse des documents de marché : https://marchespublics.landespublic.org, lire Adresse des documents de marché : https://demat-ampa.fr
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 8e445cc6-b471-4103-9b84-e5dd23ede21d-01
Source: OJS 2024/S 167-516717 (2024-08-27)
Avis d'attribution de marché (2024-12-13)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 350 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2024-12-06 📅
Titre: Véhicules segment A/B 3 ou 5 portes
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 70 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Volkswagen bank
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 15 Avenue de la Demi Lune
Code postal: 95735
Commune postale: Roissy
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sebastien.laneuze@vwfs.com 📧
Téléphone: 0664725548 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 10 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 7 500 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Labarthe
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 700 Rue de la Téoulère
Code postal: 40280
Commune postale: Saint Pierre Du Mont
Région: Landes 🏙️
Courrier électronique: peugeot.montdemarsan@edenauto.com 📧
Téléphone: 0558515555 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national:
Région: Landes 🏙️
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 510815-2024
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Région: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national:
Source: OJS 2024/S 244-767809 (2024-12-13)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Consultation lancée par un groupement de commandes.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
LOCATION DE LONGUE DURÉE DE VÉHICULES
Afficher plus
Description
Description du marché:
Véhicules segment A/B 3 ou 5 portes
Véhicules segment B
Véhicules petit utilitaire "fourgonnette" 2/3 places
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
24aptpt102
Date de conclusion du contrat: 2024-12-06 📅
Titre: Véhicules segment A/B 3 ou 5 portes
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 70 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
VOLKSWAGEN BANK
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Volkswagen bank
Numéro d'enregistrement national:
1515813-1-1-1
Adresse postale: 15 Avenue de la Demi Lune
Code postal: 95735
Commune postale: Roissy
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sebastien.laneuze@vwfs.com 📧
Téléphone: 0664725548 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 10 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1515813-1-2-1
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 7 500 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
LABARTHE
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Nom: Labarthe
Numéro d'enregistrement national:
1515813-1-3-1
Adresse postale: 700 Rue de la Téoulère
Code postal: 40280
Commune postale: Saint Pierre Du Mont
Région: Landes 🏙️
Courrier électronique: peugeot.montdemarsan@edenauto.com 📧
Téléphone: 0558515555 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national:
73173
Région: Landes 🏙️
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 510815-2024
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
7E616E9E-D469-BDEB-3630EF1BCA2C1277
Région: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national:
7E616EB5-034F-E147-6ACD58FB8998EC74
Source: OJS 2024/S 244-767809 (2024-12-13)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport (>20 nouveaux marchés)