Location de bungalows et leurs services associés pour la direction interrégionale Centre-Ile-de-France ( CIF)
INRAP
Location de Bungalows et leurs services associés pour la direction interrégionale Centre-Ile-de-France ( CIF)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-09-23. L'appel d'offres a été publié le 2024-08-23.
Qui ?- • INRAP
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-08-23 | Avis de marché |
| 2024-08-28 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-08-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location de bungalows et leurs services associés pour la direction interrégionale Centre-Ile-de-France ( CIF)
Brève description:
Produits/services: Conteneurs mobiles à usage spécifique 📦
Description
Identifiant interne:
Titre: Bungalows fixes et services associés pour la région Ile-de-France
Description du marché: Location de bungalows fixes et services associés pour la région Ile-de-France
Informations complémentaires:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-23 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Inrap
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 121 rue d alesia
Code postal: 75685
Commune postale: Paris Cedex 14
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: service-marches-publics@inrap.fr 📧
Téléphone: 0140088000 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Loisirs, culture et culte
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 7, rue de Jouy
Code postal: 75181
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: 0144594400 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 166-513062 (2024-08-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location de bungalows et leurs services associés pour la direction interrégionale Centre-Ile-de-France ( CIF)
Brève description:
Location de Bungalows et leurs services associés pour la direction interrégionale Centre-Ile-de-France ( CIF)
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Conteneurs mobiles à usage spécifique 📦
Description
Identifiant interne:
1
Titre: Bungalows fixes et services associés pour la région Ile-de-France
Description du marché: Location de bungalows fixes et services associés pour la région Ile-de-France
Informations complémentaires:
Accord cadre multi attributaire
La personne publique se réserve la possibilité de recourir à un marché complémentaire selon les conditions de l'article R.2122-4 du code de la commande publique.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
La personne publique se réserve la possibilité de recourir à un marché complémentaire selon les conditions de l'article R.2122-4 du code de la commande publique.
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-23 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Description des motifs d'exclusion:
Les autres motifs d'exclusion de l'opérateur économique sont les suivants (voir articles L.2141-1 et suivants du code de la commande publique) :
- motifs liés à des condamnations pénales
- motifs liés au paiement d'impôts et taxes ou de cotisations de sécurité sociale
- motifs liés à l'insolvabilité, aux conflits d'intérêts ou à une faute professionnelle, à ce titre, le candidat devra fournir une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-11 notamment qu'il a satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L.5212-1 à L.5212-11 du code du travail ou Dc1 complété
Afficher plus
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Inrap
Numéro d'enregistrement national:
18009226400225
Adresse postale: 121 rue d alesia
Code postal: 75685
Commune postale: Paris Cedex 14
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: service-marches-publics@inrap.fr 📧
Téléphone: 0140088000 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Loisirs, culture et culte
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national:
17750005500013
Adresse postale: 7, rue de Jouy
Code postal: 75181
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: 0144594400 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 166-513062 (2024-08-23)
Avis de marché (2024-08-28)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-30 12:00:00 📅
Changements
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 347af21e-ee36-4ccf-aef1-7b04d3573316-02
Source: OJS 2024/S 168-518308 (2024-08-28)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-30 12:00:00 📅
Changements
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 347af21e-ee36-4ccf-aef1-7b04d3573316-02
Source: OJS 2024/S 168-518308 (2024-08-28)
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