Location d'équipements hôteliers et médicaux pour les services d'activités de soins et d'hospitalisation à domicile des établissements du GHT Territoires d'Auvergne
Centre Hospitalier Universitaire de Clermont-Ferrand - Etablissement support du GHT Territoires d'Auvergne
Location d'équipements hôteliers et médicaux pour les services d'activités de soins et d'hospitalisation à domicile des établissements du GHT Territoires d'Auvergne
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-08-23. L'appel d'offres a été publié le 2024-07-19.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Appareils et instruments médicaux divers › Mobilier médical
- • Appareils et instruments pour perfusion › Fournitures pour perfusion
- • Dispositif d'administration d'oxygène › Installation d'oxygénothérapie
- • Services d'installation de matériel médical et chirurgical › Services d'installation de matériel médical
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-07-19 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-07-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location d'équipements hôteliers et médicaux pour les services d'activités de soins et d'hospitalisation à domicile des établissements du GHT Territoires d'Auvergne
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Mobilier médical 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 271 231 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Équipements hôteliers (pour patient adulte, et ou bariatrique et ou Alzheimer) CHU CLERMONT-FERRAND - pour les unités de soins
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Description du marché: HOT CHU CLERMONT-FERRAND - unités de soins
Produits/services supplémentaires: Services d'installation de matériel médical 📦
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Méthodologie
Développement durable
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Équipements hôteliers (pour patient adulte, et ou bariatrique et ou Alzheimer) Centre Hospitalier MOULINS - pour l'HAD et les unités de soins
Valeur estimée hors TVA: 172 000 EUR 💰
Description du marché: HOT CH MOULINS - HAD et unités de soins
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Équipements hôteliers (pour patient adulte et ou bariatrique et ou Alzheimer) CH MONTLUCON - NERIS LES BAINS- pour l'HAD
Valeur estimée hors TVA: 122 349 EUR 💰
Description du marché: HOT CH MONTLUCON - NERIS LES BAINS - HAD
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Équipements hôteliers (pour patient adulte et ou bariatrique et ou Alzheimer) CH VICHY - pour l'HAD et les unités de soins
Valeur estimée hors TVA: 90 000 EUR 💰
Description du marché: HOT CH VICHY - HAD et unités de soins
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Équipements hôteliers (pour patient adulte et ou bariatrique et ou Alzheimer) CH COEUR DU BOURBONNAIS - pour les unités de soins
Valeur estimée hors TVA: 168 366 EUR 💰
Description du marché: HOT CH COEUR DU BOURBONNAIS - unités de soins
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Équipements hôteliers (pour patient adulte et ou bariatrique et ou Alzheimer) CH THIERS - pour l'HAD et les unités de soins
Valeur estimée hors TVA: 20 800 EUR 💰
Description du marché: HOT CH THIERS - HAD et unités de soins
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Équipements hôteliers (pour patient adulte et ou bariatrique et ou Alzheimer) CH BILLOM - pour les unités de soins
Valeur estimée hors TVA: 12 000 EUR 💰
Description du marché: HOT CH BILLOM - unités de soins
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Équipements hôteliers (pour patient adulte et ou bariatrique et ou Alzheimer) CH MONT-DORE - pour les unités de soins
Description du marché: HOT CH MONT-DORE - unités de soins
Titre
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Équipements hôteliers (pour patient adulte et ou bariatrique et ou Alzheimer) CH ISSOIRE - pour les unités de soins
Valeur estimée hors TVA: 4 000 EUR 💰
Description du marché: HOT CH ISSOIRE - unités de soins
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Équipements hôteliers (pour patient adulte et ou bariatrique et ou Alzheimer) CH RIOM - pour les unités de soins
Description du marché: HOT CH RIOM - unités de soins
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Équipements hôteliers (pour patient adulte et ou bariatrique et ou Alzheimer) CH BOURBON L'ARCHAMBAULT - pour les unités de soins
Valeur estimée hors TVA: 16 000 EUR 💰
Description du marché: HOT CH BOURBON L'ARCHAMBAULT - unités de soins
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Matériel de perfusion et autres CH MOULINS - pour l'HAD et les unités de soins
Description du marché: PERF CH MOULINS - HAD et unités de soins
Produits/services: Fournitures pour perfusion 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Matériel de perfusion et autres CH MONTLUCON - NERIS LES BAINS - pour l'HAD
Valeur estimée hors TVA: 36 000 EUR 💰
Description du marché: PERF CH MONTLUCON - NERIS LES BAINS - HAD
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Matériel de perfusion et autres CH VICHY - pour l'HAD et les unités de soins
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Description du marché: PERF CH VICHY - HAD et unités de soins
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Matériel de perfusion et autres CH COEUR DU BOURBONNAIS - pour les unités de soins
Description du marché: PERF CH COEUR DU BOURBONNAIS - unités de soins
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Matériel de perfusion et autres CH THIERS - pour l'HAD et les unités de soins
Description du marché: PERF CH THIERS - HAD et unités de soins
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Matériel de perfusion et autres CH BILLOM - pour les unités de soins
Description du marché: PERF CH BILLOM - unités de soins
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Matériel de perfusion et autres CH MONT-DORE - pour les unités de soins
Valeur estimée hors TVA: 11 200 EUR 💰
Description du marché: PERF CH MONT-DORE - unités de soins
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Matériel de perfusion et autres CH RIOM - pour les unités de soins
Description du marché: PERF CH RIOM - unités de soins
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Matériel de perfusion et autres CH BOURBON L'ARCHAMBAULT - pour les unités de soins
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Description du marché: PERF CH BOURBON L'ARCHAMBAULT - unités de soins
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Oxygénation CH MOULINS- pour l'HAD et les unités de soins
Valeur estimée hors TVA: 44 000 EUR 💰
Description du marché: OXY CH MOULINS - HAD et unités de soins
Produits/services: Installation d'oxygénothérapie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Oxygénation CH MONTLUCON - NERIS LES BAINS - pour l'HAD
Valeur estimée hors TVA: 6 400 EUR 💰
Description du marché: OXY CH MONTLUCON - NERIS LES BAINS - HAD
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Oxygénation CH VICHY - pour l'HAD et les unités de soins
Description du marché: OXY CH VICHY - HAD et unités de soins
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Oxygénation CH COEUR DU BOURBONNAIS - pour les unités de soins
Valeur estimée hors TVA: 49 316 EUR 💰
Description du marché: OXY CH COEUR DU BOURBONNAIS - unités de soins
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Oxygénation CH THIERS - pour l'HAD et les unités de soins
Valeur estimée hors TVA: 8 800 EUR 💰
Description du marché: OXY CH THIERS - HAD et unités de soins
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Oxygénation CH BILLOM - pour les unités de soins
Description du marché: OXY CH BILLOM - unités de soins
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Oxygénation CH MONT-DORE - pour les unités de soins
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Description du marché: OXY CH MONT-DORE - unités de soins
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Oxygénation CH ISSOIRE - pour les unités de soins
Valeur estimée hors TVA: 32 000 EUR 💰
Description du marché: OXY CH ISSOIRE - unités de soins
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Oxygénation CH RIOM - pour les unités de soins
Description du marché: OXY CH RIOM - unités de soins
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Oxygénation CH BOURBON L'ARCHAMBAULT - pour les unités de soins
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Description du marché: OXY CH BOURBON L'ARCHAMBAULT - unités de soins
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-08-23 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Voir article 6.1 du règlement de consultation
Conditions de participation
Motif d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre Hospitalier Universitaire de Clermont-Ferrand - Etablissement support du GHT Territoires d'Auvergne
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 58 rue Montalembert
Code postal: 63033
Commune postale: Clermont-ferrand
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Bureau des Marchés - Direction des Achats et des Logistiques
Courrier électronique: bdm@chu-clermontferrand.fr 📧
Téléphone: 0473754769 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2573866&orgAcronyme=x7c 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2573866&orgAcronyme=x7c 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Greffe du tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 6 cours Sablon B.P. 129
Code postal: 63033
Commune postale: Clermont-ferrand
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Téléphone: +330473146100 📞
Fax: +330473146122 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 142-440881 (2024-07-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location d'équipements hôteliers et médicaux pour les services d'activités de soins et d'hospitalisation à domicile des établissements du GHT Territoires d'Auvergne
Numéro de référence:
24GHTA0054
Brève description:
Location d'équipements hôteliers et médicaux pour les services d'activités de soins et d'hospitalisation à domicile des établissements du GHT Territoires d'Auvergne
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Mobilier médical 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 271 231 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
LOT 30
Titre: Équipements hôteliers (pour patient adulte, et ou bariatrique et ou Alzheimer) CHU CLERMONT-FERRAND - pour les unités de soins
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Description du marché: HOT CHU CLERMONT-FERRAND - unités de soins
Produits/services supplémentaires: Services d'installation de matériel médical 📦
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Méthodologie
Développement durable
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0030
2️⃣
Identifiant interne:
LOT 1
Titre: Équipements hôteliers (pour patient adulte, et ou bariatrique et ou Alzheimer) Centre Hospitalier MOULINS - pour l'HAD et les unités de soins
Valeur estimée hors TVA: 172 000 EUR 💰
Description du marché: HOT CH MOULINS - HAD et unités de soins
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0031
3️⃣
Identifiant interne:
LOT 2
Titre: Équipements hôteliers (pour patient adulte et ou bariatrique et ou Alzheimer) CH MONTLUCON - NERIS LES BAINS- pour l'HAD
Valeur estimée hors TVA: 122 349 EUR 💰
Description du marché: HOT CH MONTLUCON - NERIS LES BAINS - HAD
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0033
4️⃣
Identifiant interne:
LOT 3
Titre: Équipements hôteliers (pour patient adulte et ou bariatrique et ou Alzheimer) CH VICHY - pour l'HAD et les unités de soins
Valeur estimée hors TVA: 90 000 EUR 💰
Description du marché: HOT CH VICHY - HAD et unités de soins
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0034
5️⃣
Identifiant interne:
LOT 4
Titre: Équipements hôteliers (pour patient adulte et ou bariatrique et ou Alzheimer) CH COEUR DU BOURBONNAIS - pour les unités de soins
Valeur estimée hors TVA: 168 366 EUR 💰
Description du marché: HOT CH COEUR DU BOURBONNAIS - unités de soins
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0035
6️⃣
Identifiant interne:
LOT 5
Titre: Équipements hôteliers (pour patient adulte et ou bariatrique et ou Alzheimer) CH THIERS - pour l'HAD et les unités de soins
Valeur estimée hors TVA: 20 800 EUR 💰
Description du marché: HOT CH THIERS - HAD et unités de soins
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0036
7️⃣
Identifiant interne:
LOT 6
Titre: Équipements hôteliers (pour patient adulte et ou bariatrique et ou Alzheimer) CH BILLOM - pour les unités de soins
Valeur estimée hors TVA: 12 000 EUR 💰
Description du marché: HOT CH BILLOM - unités de soins
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0037
8️⃣
Identifiant interne:
LOT 7
Titre: Équipements hôteliers (pour patient adulte et ou bariatrique et ou Alzheimer) CH MONT-DORE - pour les unités de soins
Description du marché: HOT CH MONT-DORE - unités de soins
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0038
9️⃣
Identifiant interne:
LOT 8
Titre: Équipements hôteliers (pour patient adulte et ou bariatrique et ou Alzheimer) CH ISSOIRE - pour les unités de soins
Valeur estimée hors TVA: 4 000 EUR 💰
Description du marché: HOT CH ISSOIRE - unités de soins
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0039
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
LOT 9
Titre: Équipements hôteliers (pour patient adulte et ou bariatrique et ou Alzheimer) CH RIOM - pour les unités de soins
Description du marché: HOT CH RIOM - unités de soins
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0040
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
LOT 10
Titre: Équipements hôteliers (pour patient adulte et ou bariatrique et ou Alzheimer) CH BOURBON L'ARCHAMBAULT - pour les unités de soins
Valeur estimée hors TVA: 16 000 EUR 💰
Description du marché: HOT CH BOURBON L'ARCHAMBAULT - unités de soins
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0041
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
LOT 11
Titre: Matériel de perfusion et autres CH MOULINS - pour l'HAD et les unités de soins
Description du marché: PERF CH MOULINS - HAD et unités de soins
Produits/services: Fournitures pour perfusion 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0042
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
LOT 12
Titre: Matériel de perfusion et autres CH MONTLUCON - NERIS LES BAINS - pour l'HAD
Valeur estimée hors TVA: 36 000 EUR 💰
Description du marché: PERF CH MONTLUCON - NERIS LES BAINS - HAD
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0043
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
LOT 13
Titre: Matériel de perfusion et autres CH VICHY - pour l'HAD et les unités de soins
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Description du marché: PERF CH VICHY - HAD et unités de soins
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0044
1️⃣5️⃣
Identifiant interne:
LOT 14
Titre: Matériel de perfusion et autres CH COEUR DU BOURBONNAIS - pour les unités de soins
Description du marché: PERF CH COEUR DU BOURBONNAIS - unités de soins
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0045
1️⃣6️⃣
Identifiant interne:
LOT 15
Titre: Matériel de perfusion et autres CH THIERS - pour l'HAD et les unités de soins
Description du marché: PERF CH THIERS - HAD et unités de soins
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0046
1️⃣7️⃣
Identifiant interne:
LOT 16
Titre: Matériel de perfusion et autres CH BILLOM - pour les unités de soins
Description du marché: PERF CH BILLOM - unités de soins
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0047
1️⃣8️⃣
Identifiant interne:
LOT 17
Titre: Matériel de perfusion et autres CH MONT-DORE - pour les unités de soins
Valeur estimée hors TVA: 11 200 EUR 💰
Description du marché: PERF CH MONT-DORE - unités de soins
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0048
1️⃣9️⃣
Identifiant interne:
LOT 18
Titre: Matériel de perfusion et autres CH RIOM - pour les unités de soins
Description du marché: PERF CH RIOM - unités de soins
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0049
2️⃣0️⃣
Identifiant interne:
LOT 19
Titre: Matériel de perfusion et autres CH BOURBON L'ARCHAMBAULT - pour les unités de soins
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Description du marché: PERF CH BOURBON L'ARCHAMBAULT - unités de soins
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0050
2️⃣1️⃣
Identifiant interne:
LOT 20
Titre: Oxygénation CH MOULINS- pour l'HAD et les unités de soins
Valeur estimée hors TVA: 44 000 EUR 💰
Description du marché: OXY CH MOULINS - HAD et unités de soins
Produits/services: Installation d'oxygénothérapie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0051
2️⃣2️⃣
Identifiant interne:
LOT 21
Titre: Oxygénation CH MONTLUCON - NERIS LES BAINS - pour l'HAD
Valeur estimée hors TVA: 6 400 EUR 💰
Description du marché: OXY CH MONTLUCON - NERIS LES BAINS - HAD
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0052
2️⃣3️⃣
Identifiant interne:
LOT 22
Titre: Oxygénation CH VICHY - pour l'HAD et les unités de soins
Description du marché: OXY CH VICHY - HAD et unités de soins
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0053
2️⃣4️⃣
Identifiant interne:
LOT 23
Titre: Oxygénation CH COEUR DU BOURBONNAIS - pour les unités de soins
Valeur estimée hors TVA: 49 316 EUR 💰
Description du marché: OXY CH COEUR DU BOURBONNAIS - unités de soins
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0054
2️⃣5️⃣
Identifiant interne:
LOT 24
Titre: Oxygénation CH THIERS - pour l'HAD et les unités de soins
Valeur estimée hors TVA: 8 800 EUR 💰
Description du marché: OXY CH THIERS - HAD et unités de soins
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0055
2️⃣6️⃣
Identifiant interne:
LOT 25
Titre: Oxygénation CH BILLOM - pour les unités de soins
Description du marché: OXY CH BILLOM - unités de soins
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0056
2️⃣7️⃣
Identifiant interne:
LOT 26
Titre: Oxygénation CH MONT-DORE - pour les unités de soins
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Description du marché: OXY CH MONT-DORE - unités de soins
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0057
2️⃣8️⃣
Identifiant interne:
LOT 27
Titre: Oxygénation CH ISSOIRE - pour les unités de soins
Valeur estimée hors TVA: 32 000 EUR 💰
Description du marché: OXY CH ISSOIRE - unités de soins
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0058
2️⃣9️⃣
Identifiant interne:
LOT 28
Titre: Oxygénation CH RIOM - pour les unités de soins
Description du marché: OXY CH RIOM - unités de soins
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0059
3️⃣0️⃣
Identifiant interne:
LOT 29
Titre: Oxygénation CH BOURBON L'ARCHAMBAULT - pour les unités de soins
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Description du marché: OXY CH BOURBON L'ARCHAMBAULT - unités de soins
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0060
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-08-23 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Voir article 6.1 du règlement de consultation
Conditions de participation
Motif d'exclusion:
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché
Biens administrés par un liquidateur
+ 21 de plus
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme
Concordat
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché
Corruption
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure
Coupable d’une faute professionnelle grave
Faillite
Fraude
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes
Insolvabilité
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social
Motifs d’exclusion purement nationaux
Paiement des cotisations de sécurité sociale
Paiement d’impôts et taxes
Participation à une organisation criminelle
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains
État de cessation d’activités
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre Hospitalier Universitaire de Clermont-Ferrand - Etablissement support du GHT Territoires d'Auvergne
Numéro d'enregistrement national:
26630746100019
Adresse postale: 58 rue Montalembert
Code postal: 63033
Commune postale: Clermont-ferrand
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Bureau des Marchés - Direction des Achats et des Logistiques
Courrier électronique: bdm@chu-clermontferrand.fr 📧
Téléphone: 0473754769 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2573866&orgAcronyme=x7c 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2573866&orgAcronyme=x7c 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
La date limite de remise des offres est le 23/08/2024 à 12h00.
La durée initiale de l'accord-cadre court à compter de sa date de notification jusqu'au 30/09/2025.
Il est reconductible 3 x 12 mois.
La date prévisionnelle de début de marché est le 1er octobre 2024.
Les montants estimatifs et maximaux s'entendent pour la durée globale du marché, période(s) de reconduction comprise(s).
Les lieux d'exécution sont indiqués dans l'annexe 1 du CCAP.
Afficher plus
Nom: Greffe du tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Numéro d'enregistrement national:
17630005100024
Adresse postale: 6 cours Sablon B.P. 129
Code postal: 63033
Commune postale: Clermont-ferrand
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Téléphone: +330473146100 📞
Fax: +330473146122 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 142-440881 (2024-07-19)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels (>20 nouveaux marchés)