Ligne C métro de Toulouse - Fourniture des onduleurs, batteries et automates
Tisséo Ingénierie, agissant au nom et pour le compte de Tisséo Collectivités
La présente consultation concerne un accord cadre mono-attributaire ayant pour objet d'établir les termes régissant les marchés subséquents pour l'exécution de la fourniture des onduleurs, chargeur batteries, batteries et automates de la Ligne C ainsi que l'assistance à la mise en service et essais et la formation de l'exploitant. Dans le cadre de l'attribution de cet accord cadre, un premier marché subséquent prenant la forme d'un accord-cadre à bons de commande sera attribué de manière concomitante pour le projet de construction de la Ligne C du métro, secteur Nord-Ouest, à l'attributaire de l'accord-cadre. A titre indicatif, les marchés subséquents prévus correspondent à l'allotissement des 4 secteurs des Maitres d'OEuvre infrastructures. L‘accord-cadre a un montant maximum de 7 800 000 EUR. Ce montant correspond au volume maximum de prestation pouvant être confié au titulaire
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-05-15. L'appel d'offres a été publié le 2024-03-15.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Ballast pour lampes ou tubes à décharge › Onduleurs
- • Chargeurs › Chargeurs de batterie
- • Accumulateurs électriques › Accumulateurs au lithium
- • Accumulateurs, piles et batteries primaires › Batteries
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-03-15 | Avis de marché |
| 2024-05-03 | Avis de marché |
| 2025-01-14 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-03-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Ligne C métro de Toulouse - Fourniture des onduleurs, batteries et automates
Numéro de référence: AC_2024-012
Brève description:
“La présente consultation concerne un accord cadre mono-attributaire ayant pour objet d'établir les termes régissant les marchés subséquents pour l'exécution...”
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Onduleurs 📦
Description
Description du marché:
“La présente consultation concerne un accord cadre mono-attributaire ayant pour objet d'établir les termes régissant les marchés subséquents pour l'exécution...”
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Produits/services supplémentaires: Chargeurs de batterie 📦
Produits/services supplémentaires: Accumulateurs au lithium 📦
Produits/services supplémentaires: Batteries 📦
Durée de l'accord: 72 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2024-11-12 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-15 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-05-16 00:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Frj23
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le candidat devra fournir : ?La lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants ; ?Une déclaration sur l'honneur du candidat, ou de...”
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Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Le candidat devra fournir : ?Chiffre d'affaires des 3 dernières années”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Le candidat, et chaque cotraitant en cas de groupement, devra fournir : ?Une note indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du...”
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Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Pour la bonne exécution du marché, si le marché est attribué à un groupement d'entreprises, il sera conclu avec un groupement Conjoint d'entreprises (avec...”
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Paiement par virement à 30 jours sur la base d'acomptes selon les articles R2191-20 et R2191-22 et avance selon les articles R2191-3 à R2191-10 du Code de...”
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Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“S'agissant d'un marché de fournitures, la sous-traitance est interdite. Sauf les missions d'assistance à la mise en service, les essais sur site et la formation”
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Tisséo Ingénierie, agissant au nom et pour le compte de Tisséo Collectivités
Numéro d'enregistrement national: 40837074000032
Adresse postale: 21 boulevard de la Marquette
Code postal: 31004
Commune postale: Toulouse
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commande-publique@tisseo-ingenierie.fr 📧
Téléphone: 0561144850 📞
URL: http://www.tisseo.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://tisseo.marches-publics.info/ 🌏
Activité principale
Services de chemin de fer urbain (y compris léger), de tramway ou d'autobus
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1436121 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1436121 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: 668158
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
Fax: 0562735740 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Voies et délais des recours : Référé contractuel selon les conditions prévues aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les...”
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 055-160380 (2024-03-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Ligne C métro de Toulouse - Fourniture des onduleurs, batteries et automates
Numéro de référence: AC_2024-012
Brève description:
“La présente consultation concerne un accord cadre mono-attributaire ayant pour objet d'établir les termes régissant les marchés subséquents pour l'exécution...”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Onduleurs 📦
Description
Description du marché:
“La présente consultation concerne un accord cadre mono-attributaire ayant pour objet d'établir les termes régissant les marchés subséquents pour l'exécution...”
Produits/services supplémentaires: Chargeurs de batterie 📦
Produits/services supplémentaires: Accumulateurs au lithium 📦
Produits/services supplémentaires: Batteries 📦
Durée de l'accord: 72 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2024-11-12 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-15 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-05-16 00:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Frj23
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le candidat devra fournir : ?La lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants ; ?Une déclaration sur l'honneur du candidat, ou de...”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Le candidat devra fournir : ?Chiffre d'affaires des 3 dernières années”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Le candidat, et chaque cotraitant en cas de groupement, devra fournir : ?Une note indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du...”
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Pour la bonne exécution du marché, si le marché est attribué à un groupement d'entreprises, il sera conclu avec un groupement Conjoint d'entreprises (avec...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Paiement par virement à 30 jours sur la base d'acomptes selon les articles R2191-20 et R2191-22 et avance selon les articles R2191-3 à R2191-10 du Code de...”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“S'agissant d'un marché de fournitures, la sous-traitance est interdite. Sauf les missions d'assistance à la mise en service, les essais sur site et la formation”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Tisséo Ingénierie, agissant au nom et pour le compte de Tisséo Collectivités
Numéro d'enregistrement national: 40837074000032
Adresse postale: 21 boulevard de la Marquette
Code postal: 31004
Commune postale: Toulouse
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commande-publique@tisseo-ingenierie.fr 📧
Téléphone: 0561144850 📞
URL: http://www.tisseo.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://tisseo.marches-publics.info/ 🌏
Activité principale
Services de chemin de fer urbain (y compris léger), de tramway ou d'autobus
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1436121 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1436121 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: 668158
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
Fax: 0562735740 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Voies et délais des recours : Référé contractuel selon les conditions prévues aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 055-160380 (2024-03-15)
Avis de marché (2024-05-03)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-10 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-06-11 09:00:00 📅
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
“Remise des offres: Au lieu du 15/05/2024 à 12h00 au plus tard. Lire 10/06/2024 à 12h00 au plus tard.”
Texte:
“Date d'ouverture des offres: Au lieu du 16/05/2024 à 00h00 au plus tard. Lire 11/06/2024 à 09h00 au plus tard.”
Source: OJS 2024/S 088-267708 (2024-05-03)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-10 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-06-11 09:00:00 📅
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
“Remise des offres: Au lieu du 15/05/2024 à 12h00 au plus tard. Lire 10/06/2024 à 12h00 au plus tard.”
Texte:
“Date d'ouverture des offres: Au lieu du 16/05/2024 à 00h00 au plus tard. Lire 11/06/2024 à 09h00 au plus tard.”
Source: OJS 2024/S 088-267708 (2024-05-03)
Avis d'attribution de marché (2025-01-14)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Numéro de contrat: Ac_2024_012
Date de conclusion du contrat: 2024-11-12 📅
Titre: Ligne C métro de Toulouse - Fourniture des onduleurs, batteries et automates
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 7 800 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Schneider electric france
Numéro d'enregistrement national: 1436121-1-0-1
Adresse postale: 35 rue Joseph Monnier
Code postal: 92500
Commune postale: Rueil Malmaison
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: claude.beaujard@se.com 📧
Téléphone: 0671045893 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 54809
Région: Haute-Garonne 🏙️
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Le marché public est consultable sur rendez-vous au siège de la société Tisséo Ingénierie”
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: F6D23AF5-90AE-3E18-944134DBAD7569B1
Région: Haute-Garonne 🏙️
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces...”
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Source: OJS 2025/S 011-032148 (2025-01-14)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Numéro de contrat: Ac_2024_012
Date de conclusion du contrat: 2024-11-12 📅
Titre: Ligne C métro de Toulouse - Fourniture des onduleurs, batteries et automates
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 7 800 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Schneider electric france
Numéro d'enregistrement national: 1436121-1-0-1
Adresse postale: 35 rue Joseph Monnier
Code postal: 92500
Commune postale: Rueil Malmaison
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: claude.beaujard@se.com 📧
Téléphone: 0671045893 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 54809
Région: Haute-Garonne 🏙️
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Le marché public est consultable sur rendez-vous au siège de la société Tisséo Ingénierie”
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: F6D23AF5-90AE-3E18-944134DBAD7569B1
Région: Haute-Garonne 🏙️
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces...”
Source: OJS 2025/S 011-032148 (2025-01-14)
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