Les prestations concernent : lot 1 - la fourniture d'équipements de protection individuelle (EPI) lot 2 - la fourniture de petits outillages lot 3 - la fourniture de géotextiles, réservoirs, citernes et big-bags lot 4 - la fourniture d'absorbants lot 5 - la fourniture de filets lot 6 - la fourniture de sacs DASRI
Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement Nouvelle Aquitaine
Les prestations concernent : lot 1 - la fourniture d?équipements de protection individuelle (EPI) lot 2 - la fourniture de petits outillages lot 3 - la fourniture de géotextiles, réservoirs, citernes et big-bags lot 4 - la fourniture d'absorbants lot 5 - la fourniture de filets lot 6 - la fourniture de sacs DASRI
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-09-16. L'appel d'offres a été publié le 2024-07-01.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Mobilier urbain › Conteneurs et poubelles de déchets
- • Outils à main › Pioches, pics, houes, râteaux et râteaux de plage
- • Produits de beauté › Serviettes personnelles à jeter
- • Équipement de cuisine, articles de maison, articles ménagers et fournitures de restauration › Balais et brosses et autres articles de divers types
- • Équipement individuel et de soutien › Équipement individuel
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-07-01 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-07-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Les prestations concernent : lot 1 - la fourniture d'équipements de protection individuelle (EPI) lot 2 - la fourniture de petits outillages lot 3 - la fourniture de géotextiles, réservoirs, citernes et big-bags lot 4 - la fourniture d'absorbants lot 5 - la fourniture de filets lot 6 - la fourniture de sacs DASRI
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Outils 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: 1) Fourniture d'équipements de protection individuelle (EPI)
Description du marché: 1) Fourniture d?équipements de protection individuelle (EPI)
Produits/services: Équipement individuel 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: 2) Fourniture de petits outillages
Description du marché: 2) Fourniture de petits outillages
Produits/services: Pioches, pics, houes, râteaux et râteaux de plage 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: 3) Fourniture de géotextiles, réservoirs, citernes et big-bags
Description du marché: 3) Fourniture de géotextiles, réservoirs, citernes et big-bags
Produits/services: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: 4) Fourniture d'absorbants
Description du marché: 4) Fourniture d'absorbants
Produits/services: Serviettes personnelles à jeter 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: 5) Fourniture de filets
Description du marché: 5) Fourniture de filets
Produits/services: Balais et brosses et autres articles de divers types 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: 6) Fourniture de sacs DASRI
Description du marché: 6) Fourniture de sacs DASRI
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-16 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: Les critères sont fixés dans le règlement de la consultation
Motif d'exclusion: Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement Nouvelle Aquitaine
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Rue Jules Ferry
Code postal: 33000
Commune postale: Bordeaux
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commandepublique.dreal-na@developpement-durable.gouv.fr 📧
Téléphone: +33764441880 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 9 rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Téléphone: +33764441880 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 127-392428 (2024-07-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Les prestations concernent : lot 1 - la fourniture d'équipements de protection individuelle (EPI) lot 2 - la fourniture de petits outillages lot 3 - la fourniture de géotextiles, réservoirs, citernes et big-bags lot 4 - la fourniture d'absorbants lot 5 - la fourniture de filets lot 6 - la fourniture de sacs DASRI
Brève description:
Les prestations concernent :
lot 1 - la fourniture d?équipements de protection individuelle (EPI)
lot 2 - la fourniture de petits outillages
lot 3 - la fourniture de géotextiles, réservoirs, citernes et big-bags
lot 4 - la fourniture d'absorbants
lot 5 - la fourniture de filets
lot 6 - la fourniture de sacs DASRI
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Produits/services: Outils 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: 1) Fourniture d'équipements de protection individuelle (EPI)
Description du marché: 1) Fourniture d?équipements de protection individuelle (EPI)
Produits/services: Équipement individuel 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: 2) Fourniture de petits outillages
Description du marché: 2) Fourniture de petits outillages
Produits/services: Pioches, pics, houes, râteaux et râteaux de plage 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: 3) Fourniture de géotextiles, réservoirs, citernes et big-bags
Description du marché: 3) Fourniture de géotextiles, réservoirs, citernes et big-bags
Produits/services: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: 4) Fourniture d'absorbants
Description du marché: 4) Fourniture d'absorbants
Produits/services: Serviettes personnelles à jeter 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: 5) Fourniture de filets
Description du marché: 5) Fourniture de filets
Produits/services: Balais et brosses et autres articles de divers types 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
6
Titre: 6) Fourniture de sacs DASRI
Description du marché: 6) Fourniture de sacs DASRI
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-16 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: Les critères sont fixés dans le règlement de la consultation
Motif d'exclusion: Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement Nouvelle Aquitaine
Numéro d'enregistrement national:
13001045700013
Adresse postale: Rue Jules Ferry
Code postal: 33000
Commune postale: Bordeaux
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commandepublique.dreal-na@developpement-durable.gouv.fr 📧
Téléphone: +33764441880 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national:
17330001300062
Adresse postale: 9 rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Téléphone: +33764441880 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé pré-contractuel jusqu'à la date de signature du marché (art.L.551-1 à L.551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative) ; Référé contractuel après la signature du marché, dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché au JOUE ou dans un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée (art. L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du Code de justice administrative) ; Recours en contestation de validité du marché, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité (Conseil d'État, 4 avril 2014, n° 358994, Département de Tarn-et-Garonne) ; Recours en excès de pouvoir, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité, contre les clauses réglementaires du contrat
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 127-392428 (2024-07-01)
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