Le présent marché a pour principal objet la collecte des déchets ménagers et assimilés sur le territoire de la COBAN constitué par les 8 communes suivantes : Andernos-les-Bains, Arès, Audenge, Biganos, Lanton, Lège-Cap Ferret, Marcheprime et Mios.
Coban
Le présent marché a pour principal objet la collecte des déchets ménagers et assimilés sur le territoire de la COBAN constitué par les 8 communes suivantes : Andernos-les-Bains, Arès, Audenge, Biganos, Lanton, Lège-Cap Ferret, Marcheprime et Mios.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-02-17. L'appel d'offres a été publié le 2024-10-17.
Qui ?- • Coban
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-10-17 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-10-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Le présent marché a pour principal objet la collecte des déchets ménagers et assimilés sur le territoire de la COBAN constitué par les 8 communes suivantes : Andernos-les-Bains, Arès, Audenge, Biganos, Lanton, Lège-Cap Ferret, Marcheprime et Mios.
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Description
Identifiant interne:
Titre: Le présent marché a pour principal objet la collecte des déchets ménagers et assimilés sur le territoire de la COBAN
Produits/services: Élimination et traitement des ordures 📦
Durée de l'accord: 5 années
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 50
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Qualité environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-02-17 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8 mois
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: Autres critères de sélection sont indiqués dans le règlement de la consultation
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Fraude
Description des motifs d'exclusion: Les autres motifs d'exclusion sont indiqués dans le règlement de la consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Coban
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 46 Avenue des Colonies
Code postal: 33500
Commune postale: Andernos les bains
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@coban-atlantique.fr 📧
Téléphone: 0557761717 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://demat-ampa.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://demat-ampa.fr/entreprise 🌏
Soumission par voie électronique: Non autorisée
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 9 Rue Testat
Code postal: 33063
Commune postale: Bordeaux cedex
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Source: OJS 2024/S 204-633188 (2024-10-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Le présent marché a pour principal objet la collecte des déchets ménagers et assimilés sur le territoire de la COBAN constitué par les 8 communes suivantes : Andernos-les-Bains, Arès, Audenge, Biganos, Lanton, Lège-Cap Ferret, Marcheprime et Mios.
Numéro de référence:
202410SE037
Brève description:
Le présent marché a pour principal objet la collecte des déchets ménagers et assimilés sur le territoire de la COBAN constitué par les 8 communes suivantes : Andernos-les-Bains, Arès, Audenge, Biganos, Lanton, Lège-Cap Ferret, Marcheprime et Mios.
Type de contrat: Services
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Description
Identifiant interne:
LOT 1
Titre: Le présent marché a pour principal objet la collecte des déchets ménagers et assimilés sur le territoire de la COBAN
Produits/services: Élimination et traitement des ordures 📦
Durée de l'accord: 5 années
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 50
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Qualité environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-02-17 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8 mois
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: Autres critères de sélection sont indiqués dans le règlement de la consultation
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Fraude
Description des motifs d'exclusion: Les autres motifs d'exclusion sont indiqués dans le règlement de la consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Coban
Numéro d'enregistrement national:
24330150400102
Adresse postale: 46 Avenue des Colonies
Code postal: 33500
Commune postale: Andernos les bains
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@coban-atlantique.fr 📧
Téléphone: 0557761717 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://demat-ampa.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://demat-ampa.fr/entreprise 🌏
Soumission par voie électronique: Non autorisée
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national:
17330005400025
Adresse postale: 9 Rue Testat
Code postal: 33063
Commune postale: Bordeaux cedex
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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