Le présent marché a pour objet la réalisation et l'assemblage de huit structures aluminium mécano-soudées de la porte avant de la caméra CTA NECTARCAM et de son volet roulant pilote. Cette prestation comprend l'ensemble des prestations, fournitures, livraison, installation, mise en service, garantie.

CNRS Délégation Aquitaine

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-12-17. L'appel d'offres a été publié le 2024-11-12.

Qui ?

• CNRS Délégation Aquitaine

Qu'est-ce que c'est ?

• Structures et pièces structurelles › Produits structurels et pièces structurelles, à l'exception des bâtiments préfabriqués

Où ?

• Aquitaine › Gironde

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-11-12	Avis de marché

Avis de marché (2024-11-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Le présent marché a pour objet la réalisation et l'assemblage de huit structures aluminium mécano-soudées de la porte avant de la caméra CTA NECTARCAM et de son volet roulant pilote. Cette prestation comprend l'ensemble des prestations, fournitures, livraison, installation, mise en service, garantie.
Brève description:

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits structurels et pièces structurelles, à l'exception des bâtiments préfabriqués 📦
Description
Titre: Réalisation et l'assemblage de huit structures aluminium mécano-soudées de la porte avant de la caméra CTA NECTARCAM et développement de son volet roulant pilote.
Description du marché:

Durée de l'accord: 24 mois
Critères d'attribution
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Description
Lieu d'exécution: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-12-17 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CNRS Délégation Aquitaine
Numéro d'enregistrement national: 18008901303720
Code postal: 33400
Commune postale: Talence
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: achats@dr15.cnrs.fr 📧
Téléphone: 0557355800 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2653219&orgAcronyme=f2h 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national: 17330001300062
Adresse postale: 9 rue Tastet CS 21490
Code postal: 33000
Commune postale: Bordeaux
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: 0556993800 📞
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Nom et adresse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours : • Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché ; • Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; • Recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, n°358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 221-691032 (2024-11-12)

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