Le présent marché a pour objet de fixer les dispositions relatives à l'exécution de l'entretien des espaces verts de la commune de Melun et définit les spécifications particulières relatives à la provenance, la qualité et la préparation des terres, les matériaux, plants et graines ainsi que le mode d'exécution propre à chaque nature de travaux d'entretien à exécuter sur les espaces verts.
Ville de Melun
Elles concernent principalement les quartiers suivants - Jean Bonis, - Plateau de Corbeil, jardin de l'Europe, - Montaigu, - Mézereaux, - Almont. - L'éco-quartier Woody - Les groupes scolaires Prestations inclues au présent marché - L'amendement des plantations et des pelouses, - la protection des espaces aménagés contre les adventices, - l'entretien des zones engazonnées (tontes des pelouses, réfection, regarnissage, scarification), - l'entretien des massifs d'arbustes, des rosiers et des haies, - la plantation, d'arbres, d'arbustes et de vivaces - L'analyse de sol - Le paillage des massifs
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-09-24. L'appel d'offres a été publié le 2024-08-20.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-08-20 | Avis de marché |
| 2024-09-18 | Avis de marché |
| 2025-01-15 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-08-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Le présent marché a pour objet de fixer les dispositions relatives à l'exécution de l'entretien des espaces verts de la commune de Melun et définit les spécifications particulières relatives à la provenance, la qualité et la préparation des terres, les matériaux, plants et graines ainsi que le mode d'exécution propre à chaque nature de travaux d'entretien à exécuter sur les espaces verts.
Numéro de référence: M240180
Brève description:
“Elles concernent principalement les quartiers suivants - Jean Bonis, - Plateau de Corbeil, jardin de l'Europe, - Montaigu, - Mézereaux, - Almont. -...”
Afficher plus
Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Description
Identifiant interne: M240180
Titre: Entretien des espaces verts
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
“Le présent marché a pour objet de fixer les dispositions relatives à l'exécution de l'entretien des espaces verts de la commune de Melun et définit les...”
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. La visite de site non effectuée ne...”
Afficher plus
Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code postal: 77000
Ville: Melun
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Seine-et-Marne 🏙️
Durée de l'accord: 4 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 1
Critère de qualité (nom): Valeur technique au vu du mémoire technique Pondération 35%
Critère de qualité (pondération): 2
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement Pondération 25%
Critère de qualité (pondération): 3
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
“La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R....”
Afficher plus
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-24 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur les négociations
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations ✅
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Critères d'attribution
Type de pondération: Ordre d’importance
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ; - Renseignements sur le respect de...”
Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ; - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
“- Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles peuvent être...”
Afficher plus
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“- QUALIPAYSAGE E132 ou équivalent ; - QUALIPAYSAGE E151 ou équivalent.”
Motif d'exclusion: tax-pay
Description des motifs d'exclusion:
“Les autres motifs d'exclusion figurent dans le règlement de consultation.”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de MELUN
Numéro d'enregistrement national: 21770288500013
Adresse postale: 16 rue Paul Doumer
Code postal: 77011
Commune postale: Melun cedex
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commande.publique@ville-melun.fr 📧
Téléphone: +33 178491098 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do 🌏
URL de participation: https://www.ville-melun.fr/la-ville/marches-publics 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Paris Préfecture de la Région Île de France, Préfecture de Paris,
Numéro d'enregistrement national: 17750000600024
Commune postale: 75911 PARIS CEDEX 15
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 182524272 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Melun
Numéro d'enregistrement national: 17770704900017
Adresse postale: 43 Rue du Général de Gaulle - BP 8630
Code postal: 77000
Commune postale: Melun
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 160566630 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Ville de MELUN
Numéro d'enregistrement national: 21770288500013
Adresse postale: 16 rue Paul Doumer
Code postal: 77011
Commune postale: Melun cedex
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commande.publique@ville-melun.fr 📧
Téléphone: +33 178491098 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les délais d'introduction de recours : avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé...”
Afficher plus
Source: OJS 2024/S 162-501643 (2024-08-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Le présent marché a pour objet de fixer les dispositions relatives à l'exécution de l'entretien des espaces verts de la commune de Melun et définit les spécifications particulières relatives à la provenance, la qualité et la préparation des terres, les matériaux, plants et graines ainsi que le mode d'exécution propre à chaque nature de travaux d'entretien à exécuter sur les espaces verts.
Numéro de référence: M240180
Brève description:
“Elles concernent principalement les quartiers suivants - Jean Bonis, - Plateau de Corbeil, jardin de l'Europe, - Montaigu, - Mézereaux, - Almont. -...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Description
Identifiant interne: M240180
Titre: Entretien des espaces verts
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
“Le présent marché a pour objet de fixer les dispositions relatives à l'exécution de l'entretien des espaces verts de la commune de Melun et définit les...”
Informations complémentaires:
“Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. La visite de site non effectuée ne...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code postal: 77000
Ville: Melun
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Seine-et-Marne 🏙️
Durée de l'accord: 4 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 1
Critère de qualité (nom): Valeur technique au vu du mémoire technique Pondération 35%
Critère de qualité (pondération): 2
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement Pondération 25%
Critère de qualité (pondération): 3
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
“La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R....”
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-24 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur les négociations
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations ✅
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Critères d'attribution
Type de pondération: Ordre d’importance
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ; - Renseignements sur le respect de...”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ; - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Capacité technique et professionnelle
“- Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles peuvent être...”
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“- QUALIPAYSAGE E132 ou équivalent ; - QUALIPAYSAGE E151 ou équivalent.”
Motif d'exclusion: tax-pay
Description des motifs d'exclusion:
“Les autres motifs d'exclusion figurent dans le règlement de consultation.”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de MELUN
Numéro d'enregistrement national: 21770288500013
Adresse postale: 16 rue Paul Doumer
Code postal: 77011
Commune postale: Melun cedex
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commande.publique@ville-melun.fr 📧
Téléphone: +33 178491098 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do 🌏
URL de participation: https://www.ville-melun.fr/la-ville/marches-publics 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Paris Préfecture de la Région Île de France, Préfecture de Paris,
Numéro d'enregistrement national: 17750000600024
Commune postale: 75911 PARIS CEDEX 15
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 182524272 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Melun
Numéro d'enregistrement national: 17770704900017
Adresse postale: 43 Rue du Général de Gaulle - BP 8630
Code postal: 77000
Commune postale: Melun
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 160566630 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Ville de MELUN
Numéro d'enregistrement national: 21770288500013
Adresse postale: 16 rue Paul Doumer
Code postal: 77011
Commune postale: Melun cedex
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commande.publique@ville-melun.fr 📧
Téléphone: +33 178491098 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les délais d'introduction de recours : avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé...”
Source: OJS 2024/S 162-501643 (2024-08-20)
Avis de marché (2024-09-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien des espaces verts
Brève description:
“Le présent marché a pour objet de fixer les dispositions relatives à l'exécution de l'entretien des espaces verts de la commune de Melun et définit les...”
Afficher plus
Description
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-01 12:00:00 📅
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Code postal: 75911
Commune postale: PARIS CEDEX 15
Changements
Autres informations complémentaires
“Modification du BPU-DQE. Prendre en considération le BPU-DQE V2 Modification de la date limite de réception des offres au 01/10/2024 à 12h00.”
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Information about modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: ba8b0488-07dc-4083-aa45-df76f9beedc7-01
Source: OJS 2024/S 184-565852 (2024-09-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien des espaces verts
Brève description:
“Le présent marché a pour objet de fixer les dispositions relatives à l'exécution de l'entretien des espaces verts de la commune de Melun et définit les...”
Description
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-01 12:00:00 📅
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Code postal: 75911
Commune postale: PARIS CEDEX 15
Changements
Autres informations complémentaires
“Modification du BPU-DQE. Prendre en considération le BPU-DQE V2 Modification de la date limite de réception des offres au 01/10/2024 à 12h00.”
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Information about modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: ba8b0488-07dc-4083-aa45-df76f9beedc7-01
Source: OJS 2024/S 184-565852 (2024-09-18)
Avis d'attribution de marché (2025-01-15)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 1 000 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 000 000 EUR 💰
Description
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
“Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) de l'accord-cadre seront payées dans un délai global de 30 jours à...”
Afficher plus
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: M240180
Date de conclusion du contrat: 2025-01-02 📅
Titre: Entretien des espaces verts
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 000 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 000 000 EUR 💰
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 1 000 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Groupement terideal mabillon / terideal
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Groupement terideal mabillon / terideal
Nom et adresse du contractant
Nom: Groupement terideal mabillon / terideal
Numéro d'enregistrement national: 74715071200095
Code postal: 94528
Commune postale: Rungis
Région: Val-de-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2025/S 011-029662 (2025-01-15)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 1 000 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 000 000 EUR 💰
Description
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
“Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) de l'accord-cadre seront payées dans un délai global de 30 jours à...”
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: M240180
Date de conclusion du contrat: 2025-01-02 📅
Titre: Entretien des espaces verts
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 000 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 000 000 EUR 💰
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 1 000 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Groupement terideal mabillon / terideal
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Groupement terideal mabillon / terideal
Nom et adresse du contractant
Nom: Groupement terideal mabillon / terideal
Numéro d'enregistrement national: 74715071200095
Code postal: 94528
Commune postale: Rungis
Région: Val-de-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2025/S 011-029662 (2025-01-15)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Services agricoles, sylvicoles, horticoles, d'aquaculture et d'apiculture (>20 nouveaux marchés)