Le présent accord-cadre a pour objet les travaux mécanisés de broyage en plein et de travail du sol dans les forêts gérées par l?Agence Territoriale de Lille.
ONF DT SEINE NORD
Le présent accord-cadre a pour objet les travaux mécanisés de broyage en plein et de travail du sol dans les forêts gérées par l?Agence Territoriale de Lille.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-05-13. L'appel d'offres a été publié le 2024-04-08.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-04-08 | Avis de marché |
| 2024-06-14 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-04-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Le présent accord-cadre a pour objet les travaux mécanisés de broyage en plein et de travail du sol dans les forêts gérées par l?Agence Territoriale de Lille.
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services sylvicoles 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Broyage lourd en plein et rez - Forêts domaniales de l?UT Somme Côte d?Opale
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: LOT 9X OBLIGATOIRE
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Broyage de la végétation et des rémanents - Forêts domaniales de l?UT Flandre-Hainaut
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Travail du sol en ligne - Forêts domaniales de l?Agence de Lille (Forêts des 3 UT)
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Broyage lourd en plein et rez-terre -Forêts domaniales de l?UT Avesnois
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Broyage lourd en plein et rez-terre-Forêts domaniales de l?UT Flandre-Hainaut
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Travail du sol à la mini pelle - Forêts domaniales de l?Agence de Lille (Forêts des 3 UT)
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Broyage de la végétation et des rémanents - Forêts domaniales de l?UT Somme Côte d?Opale
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Broyage de la végétation et des rémanents - Forêts domaniales de l?UT Avesnois
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-13 12:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Onf dt seine nord
Numéro d'enregistrement national:
Commune postale: Fontainebleau
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: melissa.pean@onf.fr 📧
Téléphone: 0615658525 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Numéro d'enregistrement national:
Commune postale: Melun
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Téléphone: 0160566630 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 070-208657 (2024-04-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Le présent accord-cadre a pour objet les travaux mécanisés de broyage en plein et de travail du sol dans les forêts gérées par l?Agence Territoriale de Lille.
Numéro de référence:
2024-8505-05
Brève description:
Le présent accord-cadre a pour objet les travaux mécanisés de broyage en plein et de travail du sol dans les forêts gérées par l?Agence Territoriale de Lille.
Type de contrat: Services
Produits/services: Services sylvicoles 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Broyage lourd en plein et rez - Forêts domaniales de l?UT Somme Côte d?Opale
Description du marché:
Broyage lourd en plein et rez-terre de la végétation et des rémanents avec arasement des souches Forêts domaniales de l?UT Somme Côte d?Opale
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
2️⃣
Identifiant interne:
9
Titre: LOT 9X OBLIGATOIRE
Description du marché:
Broyage lourd en plein et rez-terre de la végétation et des rémanents avec arasement des souches
Broyage lourd en plein et rez-terre de la végétation et des rémanents avec arasement des souches
Broyage lourd en plein et rez-terre de la végétation et des rémanents avec arasement des souches
Broyage de la végétation et des rémanents de 7cm de diamètre moyen
Broyage de la végétation et des rémanents de 7cm de diamètre moyen
Broyage de la végétation et des rémanents de 7cm de diamètre moyen
Travail du sol en ligne avec engin tracté
Travail du sol à la mini pelle
Afficher plus
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
3️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: Broyage de la végétation et des rémanents - Forêts domaniales de l?UT Flandre-Hainaut
Description du marché:
Broyage de la végétation et des rémanents de 7cm de diamètre moyen Forêts domaniales de l?UT Flandre-Hainaut
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
4️⃣
Identifiant interne:
7
Titre: Travail du sol en ligne - Forêts domaniales de l?Agence de Lille (Forêts des 3 UT)
Description du marché:
Travail du sol en ligne avec engin tracté Forêts domaniales de l?Agence de Lille (Forêts des 3 UT)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
5️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Broyage lourd en plein et rez-terre -Forêts domaniales de l?UT Avesnois
Description du marché:
Broyage lourd en plein et rez-terre de la végétation et des rémanents avec arasement des souches Forêts domaniales de l?UT Avesnois
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
6️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Broyage lourd en plein et rez-terre-Forêts domaniales de l?UT Flandre-Hainaut
Description du marché:
Broyage lourd en plein et rez-terre de la végétation et des rémanents avec arasement des souches Forêts domaniales de l?UT Flandre-Hainaut
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
7️⃣
Identifiant interne:
8
Titre: Travail du sol à la mini pelle - Forêts domaniales de l?Agence de Lille (Forêts des 3 UT)
Description du marché:
Travail du sol à la mini pelle Forêts domaniales de l?Agence de Lille (Forêts des 3 UT)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
8️⃣
Identifiant interne:
6
Titre: Broyage de la végétation et des rémanents - Forêts domaniales de l?UT Somme Côte d?Opale
Description du marché:
Broyage de la végétation et des rémanents de 7cm de diamètre moyen Forêts domaniales de l?UT Somme Côte d?Opale
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
9️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Broyage de la végétation et des rémanents - Forêts domaniales de l?UT Avesnois
Description du marché:
Broyage de la végétation et des rémanents de 7cm de diamètre moyen Forêts domaniales de l?UT Avesnois
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-13 12:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Onf dt seine nord
Numéro d'enregistrement national:
66204311601453
Commune postale: Fontainebleau
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: melissa.pean@onf.fr 📧
Téléphone: 0615658525 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Numéro d'enregistrement national:
17770704900017
Commune postale: Melun
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Téléphone: 0160566630 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 070-208657 (2024-04-08)
Avis de marché (2024-06-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mise en place des plants, pose de protections et de decompactage manuel du sol
Numéro de référence:
Brève description:
Description
Titre: LOT 6X OBLIGATOIRE AGENCE DE LILLE
Description du marché: MISE EN PLACE DES PLANTS, POSE DE PROTECTIONS ET DE DECOMPACTAGE MANUEL DU SOL
Titre: Mise en place des plants avesnois
Mise en place des plants littoral
Mise en place des plants sommes hesdin
Mise en place des plants hainaut
Mise en place des plants flandres artois
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-18 12:30:00 📅
Source: OJS 2024/S 116-357898 (2024-06-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mise en place des plants, pose de protections et de decompactage manuel du sol
Numéro de référence:
2024-8505-06
Brève description:
Le présent accord-cadre a pour objet des prestations de mise en place de plants, éventuellement accompagnées de la fourniture et mise en place de protections individuelles, de jalonnements permanents, de tuteurs bambou et de répulsifs contre le gibier dans le cadre du plan de relance économique annoncé par le Gouvernement (France 2030) pour faire face aux conséquences de la crise sanitaire des peuplements et climatique dans les forêts domaniales gérées par l'agence de Lille.
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Titre: LOT 6X OBLIGATOIRE AGENCE DE LILLE
Description du marché: MISE EN PLACE DES PLANTS, POSE DE PROTECTIONS ET DE DECOMPACTAGE MANUEL DU SOL
Titre: Mise en place des plants avesnois
Mise en place des plants littoral
Mise en place des plants sommes hesdin
Mise en place des plants hainaut
Mise en place des plants flandres artois
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-18 12:30:00 📅
Source: OJS 2024/S 116-357898 (2024-06-14)
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