Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations de services sylvicoles (Création et entretien des cloisonnements et broyage en plein au CHENILLARD) pour les unités de production de l'Agence Travaux Lorraine Champagne-Ardenne de l'Office National des Forêts Grand-Est à Nancy (départements 08, 10, 51, 52, 54, 55, 57 et 88).
Office National des Forêts Direction territoriale Grand Est Agence travaux Lorraine Champagne-Ardenne
Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations de services sylvicoles (Création et entretien des cloisonnements et broyage en plein au CHENILLARD) pour les unités de production de l'Agence Travaux Lorraine Champagne-Ardenne de l'Office National des Forêts Grand-Est à Nancy (départements 08, 10, 51, 52, 54, 55, 57 et 88).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-11-18. L'appel d'offres a été publié le 2024-10-15.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-10-15 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-10-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations de services sylvicoles (Création et entretien des cloisonnements et broyage en plein au CHENILLARD) pour les unités de production de l'Agence Travaux Lorraine Champagne-Ardenne de l'Office National des Forêts Grand-Est à Nancy (départements 08, 10, 51, 52, 54, 55, 57 et 88).
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services sylvicoles 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 1 Broyage de cloisonnements Autres broyages Forfait transport chantier Location engins avec chauffeur
Description du marché:
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 2 Broyage de cloisonnements Autres broyages Forfait transport chantier Location engins avec chauffeur
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 3 Broyage de cloisonnements Autres broyages Forfait transport chantier Location engins avec chauffeur
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 4 Broyage de cloisonnements Autres broyages Forfait transport chantier Location engins avec chauffeur
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 5 Broyage de cloisonnements Autres broyages Forfait transport chantier Location engins avec chauffeur
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 6 Broyage de cloisonnements Autres broyages Forfait transport chantier Location engins avec chauffeur
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 7 Broyage de cloisonnements Autres broyages Forfait transport chantier Location engins avec chauffeur
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 8 Broyage de cloisonnements Autres broyages Forfait transport chantier Location engins avec chauffeur
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 9 Broyage de cloisonnements Autres broyages Forfait transport chantier Location engins avec chauffeur
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-18 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Requise
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Office National des Forêts Direction territoriale Grand Est Agence travaux Lorraine Champagne-Ardenne
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 54000
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: achats.grand-est@onf.fr 📧
Téléphone: 0616629221 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2638163&orgAcronyme=b4n 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2638163&orgAcronyme=b4n 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de nancy
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 54000
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: 03 83 17 43 43 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 203-629593 (2024-10-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations de services sylvicoles (Création et entretien des cloisonnements et broyage en plein au CHENILLARD) pour les unités de production de l'Agence Travaux Lorraine Champagne-Ardenne de l'Office National des Forêts Grand-Est à Nancy (départements 08, 10, 51, 52, 54, 55, 57 et 88).
Numéro de référence:
2024-8655-011
Brève description:
Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations de services sylvicoles (Création et entretien des cloisonnements et broyage en plein au CHENILLARD) pour les unités de production de l'Agence Travaux Lorraine Champagne-Ardenne de l'Office National des Forêts Grand-Est à Nancy (départements 08, 10, 51, 52, 54, 55, 57 et 88).
Afficher plus
Produits/services: Services sylvicoles 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Lot 1 Broyage de cloisonnements
Titre: Lot 1 Broyage de cloisonnements Autres broyages Forfait transport chantier Location engins avec chauffeur
Description du marché:
Lot 1 Broyage de cloisonnements Autres broyages Forfait transport chantier Location engins avec chauffeur.
Territoire de l'Unité de production Meurthe et Moselle
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
Lot 2 Broyage de cloisonnements
Titre: Lot 2 Broyage de cloisonnements Autres broyages Forfait transport chantier Location engins avec chauffeur
Description du marché:
Lot 2 Broyage de cloisonnements Autres broyages Forfait transport chantier Location engins avec chauffeur.
Territoire de l'Unité de production Bar le Duc.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0017
3️⃣
Identifiant interne:
Lot 3 Broyage de cloisonnements
Titre: Lot 3 Broyage de cloisonnements Autres broyages Forfait transport chantier Location engins avec chauffeur
Description du marché:
Lot 3 Broyage de cloisonnements Autres broyages Forfait transport chantier Location engins avec chauffeur.
Territoire de l'Unité de production Verdun.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0018
4️⃣
Identifiant interne:
Lot 4 Broyage de cloisonnements
Titre: Lot 4 Broyage de cloisonnements Autres broyages Forfait transport chantier Location engins avec chauffeur
Description du marché:
Lot 4 Broyage de cloisonnements Autres broyages Forfait transport chantier Location engins avec chauffeur.
Territoire de l'Unité de production Metz.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0019
5️⃣
Identifiant interne:
Lot 5 Broyage de cloisonnements
Titre: Lot 5 Broyage de cloisonnements Autres broyages Forfait transport chantier Location engins avec chauffeur
Description du marché:
Lot 5 Broyage de cloisonnements Autres broyages Forfait transport chantier Location engins avec chauffeur.
Territoire de l'Unité de production Vosges Ouest.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0020
6️⃣
Identifiant interne:
Lot 6 Broyage de cloisonnements
Titre: Lot 6 Broyage de cloisonnements Autres broyages Forfait transport chantier Location engins avec chauffeur
Description du marché:
Lot 6 Broyage de cloisonnements Autres broyages Forfait transport chantier Location engins avec chauffeur.
Territoire de l'Unité de production Ardennes.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0021
7️⃣
Identifiant interne:
Lot 7 Broyage de cloisonnements
Titre: Lot 7 Broyage de cloisonnements Autres broyages Forfait transport chantier Location engins avec chauffeur
Description du marché:
Lot 7 Broyage de cloisonnements Autres broyages Forfait transport chantier Location engins avec chauffeur.
Territoire de l'Unité de production Aube.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0022
8️⃣
Identifiant interne:
Lot 8 Broyage de cloisonnements
Titre: Lot 8 Broyage de cloisonnements Autres broyages Forfait transport chantier Location engins avec chauffeur
Description du marché:
Lot 8 Broyage de cloisonnements Autres broyages Forfait transport chantier Location engins avec chauffeur.
Territoire de l'Unité de production Marne.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0023
9️⃣
Identifiant interne:
Lot 9 Broyage de cloisonnements
Titre: Lot 9 Broyage de cloisonnements Autres broyages Forfait transport chantier Location engins avec chauffeur
Description du marché:
Lot 9 Broyage de cloisonnements Autres broyages Forfait transport chantier Location engins avec chauffeur.
Territoire de l'Unité de production Haute Marne.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0024
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-18 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Requise
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion:
Corruption
Faillite
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Office National des Forêts Direction territoriale Grand Est Agence travaux Lorraine Champagne-Ardenne
Numéro d'enregistrement national:
66204311603798
Code postal: 54000
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: achats.grand-est@onf.fr 📧
Téléphone: 0616629221 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2638163&orgAcronyme=b4n 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2638163&orgAcronyme=b4n 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de nancy
Numéro d'enregistrement national:
175 400 050 00019
Code postal: 54000
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: 03 83 17 43 43 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 203-629593 (2024-10-15)
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