Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations de Fauchage sur accotements, talus de routes forestières ou pare-feux et élagage au lamier-scies en forêts domaniales de l'agence territoriale d'Alençon
DT Seine Nord
Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations de Fauchage sur accotements, talus de routes forestières ou pare-feux et élagage au lamier-scies en forêts domaniales de l'agence territoriale d'Alençon
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-04-24. L'appel d'offres a été publié le 2024-03-22.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-03-22 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-03-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations de Fauchage sur accotements, talus de routes forestières ou pare-feux et élagage au lamier-scies en forêts domaniales de l'agence territoriale d'Alençon
Brève description:
“Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations de Fauchage sur accotements, talus de routes forestières ou pare-feux et élagage au...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services sylvicoles 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne: 13
Titre: Réalisation de prestations élagage au lamier-scies en forêts domaniales Ecouves
Description du marché:
“Réalisation de prestations élagage au lamier-scies en forêts domaniales Ecouves”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services sylvicoles 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
2️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Réalisation de prestations de Fauchage sur accotements, talus de routes forestières ou pare-feux en forêts domaniales Gouffern / Pin au Haras
Description du marché:
“Réalisation de prestations de Fauchage sur accotements, talus de routes forestières ou pare-feux en forêts domaniales Gouffern / Pin au Haras”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
3️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: Réalisation de prestations de Fauchage sur accotements, talus de routes forestières ou pare-feux en forêts domaniales Réno / Bellême
Description du marché:
“Réalisation de prestations de Fauchage sur accotements, talus de routes forestières ou pare-feux en forêts domaniales Réno / Bellême”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
4️⃣
Identifiant interne: 14
Titre: Réalisation de prestations élagage au lamier-scies en forêts domaniales Gouffern / Pin au Haras
Description du marché:
“Réalisation de prestations élagage au lamier-scies en forêts domaniales Gouffern / Pin au Haras”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014
5️⃣
Identifiant interne: 11
Titre: Réalisation de prestations élagage au lamier-scies en forêts domaniales Cerisy / Cinglais
Description du marché:
“Réalisation de prestations élagage au lamier-scies en forêts domaniales Cerisy / Cinglais”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
6️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Réalisation de prestations de Fauchage sur accotements, talus de routes forestières ou pare-feux en forêts domaniales d'Andaines
Description du marché:
“Réalisation de prestations de Fauchage sur accotements, talus de routes forestières ou pare-feux en forêts domaniales d'Andaines”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
7️⃣
Identifiant interne: 15
Titre: Réalisation de prestations élagage au lamier-scies en forêts domaniales Réno / Bellême
Description du marché:
“Réalisation de prestations élagage au lamier-scies en forêts domaniales Réno / Bellême”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015
8️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Réalisation de prestations de Fauchage sur accotements, talus de routes forestières ou pare-feux en forêts domaniales Saint Sever
Description du marché:
“Réalisation de prestations de Fauchage sur accotements, talus de routes forestières ou pare-feux en forêts domaniales Saint Sever”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
9️⃣
Identifiant interne: 17
Titre: Réalisation de prestations de Fauchage sur accotements, talus de routes forestières ou pare-feux et élagage au lamier-scies en forêts domaniales tous massifs
Description du marché:
“Réalisation de prestations de Fauchage sur accotements, talus de routes forestières ou pare-feux et élagage au lamier-scies en forêts domaniales tous massifs”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0017
1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 16
Titre: Réalisation de prestations élagage au lamier-scies en forêts domaniales Moulin-Bonmoulins / Perche-Trappe/Saint-Evroult
Description du marché:
“Réalisation de prestations élagage au lamier-scies en forêts domaniales Moulin-Bonmoulins / Perche-Trappe/Saint-Evroult”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0016
1️⃣1️⃣
Identifiant interne: 8
Titre: Réalisation de prestations de Fauchage sur accotements, talus de routes forestières ou pare-feux en forêts domaniales Moulin-Bonmoulins / Perche-Trappe/Saint-Evroult
Description du marché:
“Réalisation de prestations de Fauchage sur accotements, talus de routes forestières ou pare-feux en forêts domaniales Moulin-Bonmoulins /...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
1️⃣2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Réalisation de prestations de Fauchage sur accotements, talus de routes forestières ou pare-feux en forêts domaniales Cerisy / Cinglais
Description du marché:
“Réalisation de prestations de Fauchage sur accotements, talus de routes forestières ou pare-feux en forêts domaniales Cerisy / Cinglais”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
1️⃣3️⃣
Identifiant interne: 10
Titre: Réalisation de prestations élagage au lamier-scies en forêts domaniales d'Andaines
Description du marché:
“Réalisation de prestations élagage au lamier-scies en forêts domaniales d'Andaines”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
1️⃣4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Réalisation de prestations de Fauchage sur accotements, talus de routes forestières ou pare-feux en forêts domaniales Ecouves
Description du marché:
“Réalisation de prestations de Fauchage sur accotements, talus de routes forestières ou pare-feux en forêts domaniales Ecouves”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
1️⃣5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Réalisation de prestations de épareuse bois en forêts domaniales Ecouves
Description du marché:
“Réalisation de prestations de épareuse bois en forêts domaniales Ecouves”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
1️⃣6️⃣
Identifiant interne: 9
Titre: Réalisation de prestations de Fauchage sur accotements, talus de routes forestières ou pare-feux en forêts domaniales Bourse
Description du marché:
“Réalisation de prestations de Fauchage sur accotements, talus de routes forestières ou pare-feux en forêts domaniales Bourse”
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
1️⃣7️⃣
Identifiant interne: 12
Titre: Réalisation de prestations élagage au lamier-scies en forêts domaniales Saint Sever
Description du marché:
“Réalisation de prestations élagage au lamier-scies en forêts domaniales Saint Sever”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-24 08:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: bankruptcy
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: DT Seine Nord
Numéro d'enregistrement national: 66204311601453
Adresse postale: Bd de constance a renseigner
Code postal: 77300
Commune postale: Fontainebleau
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: herve.tondeur@onf.fr 📧
Téléphone: 0622699124 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 061-180570 (2024-03-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations de Fauchage sur accotements, talus de routes forestières ou pare-feux et élagage au lamier-scies en forêts domaniales de l'agence territoriale d'Alençon
Brève description:
“Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations de Fauchage sur accotements, talus de routes forestières ou pare-feux et élagage au...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services sylvicoles 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne: 13
Titre: Réalisation de prestations élagage au lamier-scies en forêts domaniales Ecouves
Description du marché:
“Réalisation de prestations élagage au lamier-scies en forêts domaniales Ecouves”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services sylvicoles 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
2️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Réalisation de prestations de Fauchage sur accotements, talus de routes forestières ou pare-feux en forêts domaniales Gouffern / Pin au Haras
Description du marché:
“Réalisation de prestations de Fauchage sur accotements, talus de routes forestières ou pare-feux en forêts domaniales Gouffern / Pin au Haras”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
3️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: Réalisation de prestations de Fauchage sur accotements, talus de routes forestières ou pare-feux en forêts domaniales Réno / Bellême
Description du marché:
“Réalisation de prestations de Fauchage sur accotements, talus de routes forestières ou pare-feux en forêts domaniales Réno / Bellême”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
4️⃣
Identifiant interne: 14
Titre: Réalisation de prestations élagage au lamier-scies en forêts domaniales Gouffern / Pin au Haras
Description du marché:
“Réalisation de prestations élagage au lamier-scies en forêts domaniales Gouffern / Pin au Haras”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014
5️⃣
Identifiant interne: 11
Titre: Réalisation de prestations élagage au lamier-scies en forêts domaniales Cerisy / Cinglais
Description du marché:
“Réalisation de prestations élagage au lamier-scies en forêts domaniales Cerisy / Cinglais”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
6️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Réalisation de prestations de Fauchage sur accotements, talus de routes forestières ou pare-feux en forêts domaniales d'Andaines
Description du marché:
“Réalisation de prestations de Fauchage sur accotements, talus de routes forestières ou pare-feux en forêts domaniales d'Andaines”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
7️⃣
Identifiant interne: 15
Titre: Réalisation de prestations élagage au lamier-scies en forêts domaniales Réno / Bellême
Description du marché:
“Réalisation de prestations élagage au lamier-scies en forêts domaniales Réno / Bellême”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015
8️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Réalisation de prestations de Fauchage sur accotements, talus de routes forestières ou pare-feux en forêts domaniales Saint Sever
Description du marché:
“Réalisation de prestations de Fauchage sur accotements, talus de routes forestières ou pare-feux en forêts domaniales Saint Sever”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
9️⃣
Identifiant interne: 17
Titre: Réalisation de prestations de Fauchage sur accotements, talus de routes forestières ou pare-feux et élagage au lamier-scies en forêts domaniales tous massifs
Description du marché:
“Réalisation de prestations de Fauchage sur accotements, talus de routes forestières ou pare-feux et élagage au lamier-scies en forêts domaniales tous massifs”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0017
1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 16
Titre: Réalisation de prestations élagage au lamier-scies en forêts domaniales Moulin-Bonmoulins / Perche-Trappe/Saint-Evroult
Description du marché:
“Réalisation de prestations élagage au lamier-scies en forêts domaniales Moulin-Bonmoulins / Perche-Trappe/Saint-Evroult”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0016
1️⃣1️⃣
Identifiant interne: 8
Titre: Réalisation de prestations de Fauchage sur accotements, talus de routes forestières ou pare-feux en forêts domaniales Moulin-Bonmoulins / Perche-Trappe/Saint-Evroult
Description du marché:
“Réalisation de prestations de Fauchage sur accotements, talus de routes forestières ou pare-feux en forêts domaniales Moulin-Bonmoulins /...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
1️⃣2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Réalisation de prestations de Fauchage sur accotements, talus de routes forestières ou pare-feux en forêts domaniales Cerisy / Cinglais
Description du marché:
“Réalisation de prestations de Fauchage sur accotements, talus de routes forestières ou pare-feux en forêts domaniales Cerisy / Cinglais”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
1️⃣3️⃣
Identifiant interne: 10
Titre: Réalisation de prestations élagage au lamier-scies en forêts domaniales d'Andaines
Description du marché:
“Réalisation de prestations élagage au lamier-scies en forêts domaniales d'Andaines”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
1️⃣4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Réalisation de prestations de Fauchage sur accotements, talus de routes forestières ou pare-feux en forêts domaniales Ecouves
Description du marché:
“Réalisation de prestations de Fauchage sur accotements, talus de routes forestières ou pare-feux en forêts domaniales Ecouves”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
1️⃣5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Réalisation de prestations de épareuse bois en forêts domaniales Ecouves
Description du marché:
“Réalisation de prestations de épareuse bois en forêts domaniales Ecouves”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
1️⃣6️⃣
Identifiant interne: 9
Titre: Réalisation de prestations de Fauchage sur accotements, talus de routes forestières ou pare-feux en forêts domaniales Bourse
Description du marché:
“Réalisation de prestations de Fauchage sur accotements, talus de routes forestières ou pare-feux en forêts domaniales Bourse”
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
1️⃣7️⃣
Identifiant interne: 12
Titre: Réalisation de prestations élagage au lamier-scies en forêts domaniales Saint Sever
Description du marché:
“Réalisation de prestations élagage au lamier-scies en forêts domaniales Saint Sever”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-24 08:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: bankruptcy
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: DT Seine Nord
Numéro d'enregistrement national: 66204311601453
Adresse postale: Bd de constance a renseigner
Code postal: 77300
Commune postale: Fontainebleau
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: herve.tondeur@onf.fr 📧
Téléphone: 0622699124 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 061-180570 (2024-03-22)
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