Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations de Fauchage sur accotements, talus de routes forestières ou pare-feux et élagage au lamier-scies en forêts domaniales de l'agence territoriale d'Alençon

Avis de marché (2024-03-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations de Fauchage sur accotements, talus de routes forestières ou pare-feux et élagage au lamier-scies en forêts domaniales de l'agence territoriale d'Alençon
Brève description: Type de contrat: Services
Produits/services: Services sylvicoles 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅

1️⃣
Identifiant interne: 13
Titre: Réalisation de prestations élagage au lamier-scies en forêts domaniales Ecouves
Description du marché: Réalisation de prestations élagage au lamier-scies en forêts domaniales Ecouves
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013

2️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Réalisation de prestations de Fauchage sur accotements, talus de routes forestières ou pare-feux en forêts domaniales Gouffern / Pin au Haras
Description du marché: Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

3️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: Réalisation de prestations de Fauchage sur accotements, talus de routes forestières ou pare-feux en forêts domaniales Réno / Bellême
Description du marché: Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

4️⃣
Identifiant interne: 14
Titre: Réalisation de prestations élagage au lamier-scies en forêts domaniales Gouffern / Pin au Haras
Description du marché: Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014

5️⃣
Identifiant interne: 11
Titre: Réalisation de prestations élagage au lamier-scies en forêts domaniales Cerisy / Cinglais
Description du marché: Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

6️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Réalisation de prestations de Fauchage sur accotements, talus de routes forestières ou pare-feux en forêts domaniales d'Andaines
Description du marché: Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

7️⃣
Identifiant interne: 15
Titre: Réalisation de prestations élagage au lamier-scies en forêts domaniales Réno / Bellême
Description du marché: Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015

8️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Réalisation de prestations de Fauchage sur accotements, talus de routes forestières ou pare-feux en forêts domaniales Saint Sever
Description du marché: Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

9️⃣
Identifiant interne: 17
Titre: Réalisation de prestations de Fauchage sur accotements, talus de routes forestières ou pare-feux et élagage au lamier-scies en forêts domaniales tous massifs
Description du marché: Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0017

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 16
Titre: Réalisation de prestations élagage au lamier-scies en forêts domaniales Moulin-Bonmoulins / Perche-Trappe/Saint-Evroult
Description du marché: Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0016

1️⃣1️⃣
Identifiant interne: 8
Titre: Réalisation de prestations de Fauchage sur accotements, talus de routes forestières ou pare-feux en forêts domaniales Moulin-Bonmoulins / Perche-Trappe/Saint-Evroult
Description du marché: Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

1️⃣2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Réalisation de prestations de Fauchage sur accotements, talus de routes forestières ou pare-feux en forêts domaniales Cerisy / Cinglais
Description du marché: Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

1️⃣3️⃣
Identifiant interne: 10
Titre: Réalisation de prestations élagage au lamier-scies en forêts domaniales d'Andaines
Description du marché: Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

1️⃣4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Réalisation de prestations de Fauchage sur accotements, talus de routes forestières ou pare-feux en forêts domaniales Ecouves
Description du marché: Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

1️⃣5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Réalisation de prestations de épareuse bois en forêts domaniales Ecouves
Description du marché: Réalisation de prestations de épareuse bois en forêts domaniales Ecouves
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

1️⃣6️⃣
Identifiant interne: 9
Titre: Réalisation de prestations de Fauchage sur accotements, talus de routes forestières ou pare-feux en forêts domaniales Bourse
Description du marché: Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣7️⃣
Identifiant interne: 12
Titre: Réalisation de prestations élagage au lamier-scies en forêts domaniales Saint Sever
Description du marché: Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-24 08:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Faillite

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: DT Seine Nord
Numéro d'enregistrement national: 66204311601453
Adresse postale: Bd de constance a renseigner
Code postal: 77300
Commune postale: Fontainebleau
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: herve.tondeur@onf.fr 📧
Téléphone: 0622699124 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 061-180570 (2024-03-22)