Cet accord-cadre à bons de commande est décomposé en six lots qui seront attribués séparément et dont les montants maximums annuels sont les suivants : LOT 1 FOURNITURE DE PLOMBERIE : 15 000 euro(s) HT LOT 2 FOURNITURE DE SERRURERIE : 18000 euro(s) HT LOT 3 FOURNITURE DE PEINTURE : 10 500 euro(s) HT LOT 4 FOURNITURE D'OUTILLAGE : 7 500 euro(s) HT LOT 5 FOURNITURE DE MENUISERIE : 6 250 euro(s) HT LOT 6 FOURNITURE ELECTRIQUE : 48 000 euro(s) HT
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-05-13.
L'appel d'offres a été publié le 2024-04-11.
Avis de marché (2024-04-11) Objet Champ d'application du marché
Titre: Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de matériaux nécessaires à l'activité des Ateliers Municipaux de la Ville des Lilas
Numéro de référence: 09-24
Brève description:
“Cet accord-cadre à bons de commande est décomposé en six lots qui seront attribués séparément et dont les montants maximums annuels sont les suivants :
LOT...”
Brève description
Cet accord-cadre à bons de commande est décomposé en six lots qui seront attribués séparément et dont les montants maximums annuels sont les suivants :
LOT 1 FOURNITURE DE PLOMBERIE : 15 000 euro(s) HT
LOT 2 FOURNITURE DE SERRURERIE : 18000 euro(s) HT
LOT 3 FOURNITURE DE PEINTURE : 10 500 euro(s) HT
LOT 4 FOURNITURE D'OUTILLAGE : 7 500 euro(s) HT
LOT 5 FOURNITURE DE MENUISERIE : 6 250 euro(s) HT
LOT 6 FOURNITURE ELECTRIQUE : 48 000 euro(s) HT
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Équipement d'atelier📦
Valeur estimée hors TVA: 456 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣
Description du marché:
“voir DCE”
Informations complémentaires:
“voir Dce”
Produits/services supplémentaires: Matériel de plomberie📦
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2024-07-01 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Produits/services supplémentaires: Serrurerie📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Produits/services supplémentaires: Peintures📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Produits/services supplémentaires: Machines-outils📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Produits/services supplémentaires: Matériel électrique📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-13 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-05-13 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Les Lilas Cedex
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante :...”
Liste et brève description des conditions
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail)
- Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Voir DCE”
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Numéro d'enregistrement national: 780149
Adresse postale: 7, rue Catherine Puig (au niveau du 206, rue de Paris)
Code postal: 93558
Commune postale: Montreuil
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr📧
Téléphone: 0149202000📞
Fax: 0149202099 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Numéro d'enregistrement national: 780148
Adresse postale: 7, rue Catherine Puig (au niveau du 206, rue de Paris)
Code postal: 93558
Commune postale: Montreuil
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr📧
Téléphone: 0149202000📞
Fax: 0149202099 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 073-218095 (2024-04-11)