Le présent accord cadre a pour objet la fourniture d'effets chauds et imperméables destinés aux agents masculins et féminins de la DGDDI.
DGDDI
Le présent accord cadre a pour objet la fourniture d'effets chauds et imperméables destinés aux agents masculins et féminins de la DGDDI.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-10-01. L'appel d'offres a été publié le 2024-07-29.
Qui ?- • DGDDI
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-07-29 | Avis de marché |
| 2024-09-06 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-07-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Le présent accord cadre a pour objet la fourniture d'effets chauds et imperméables destinés aux agents masculins et féminins de la DGDDI.
Numéro de référence: 2024-10
Brève description:
“Le présent accord cadre a pour objet la fourniture d'effets chauds et imperméables destinés aux agents masculins et féminins de la DGDDI.”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Vêtements de fonction 📦
Valeur estimée hors TVA: 3 522 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Fourniture d'effets chauds et imperméables destinés aux personnels masculins et féminins de la DGDDI”
Critères d'attribution
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-01 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Se reporter au règlement de la consultation”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Se reporter au règlement de la consultation”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Dgddi
Numéro d'enregistrement national: 11000201100044
Adresse postale: 11 RUE DES DEUX COMMUNES
Code postal: 93100
Commune postale: Montreuil
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dg-fin2-marchespublics@douane.finances.gouv.fr 📧
Téléphone: 0157534791 📞
URL: https://www.douane.gouv.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marchespublics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marchespublics.gouv.fr 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“1) Le présent marché est un appel d'offres ouvert en application des dispositions des articles L2124-2, R2124-2-1° du Code de la commande publique. 2) Le...”
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Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de montreuil
Numéro d'enregistrement national: 130 006 869 00015
Adresse postale: 7 RUE CATHERINE PUIG
Code postal: 93100
Commune postale: Montreuil
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: 0149202000 📞
URL: http://montreuil.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les délais d'introduction de recours : -Référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice...”
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 148-459383 (2024-07-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Le présent accord cadre a pour objet la fourniture d'effets chauds et imperméables destinés aux agents masculins et féminins de la DGDDI.
Numéro de référence: 2024-10
Brève description:
“Le présent accord cadre a pour objet la fourniture d'effets chauds et imperméables destinés aux agents masculins et féminins de la DGDDI.”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Vêtements de fonction 📦
Valeur estimée hors TVA: 3 522 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Fourniture d'effets chauds et imperméables destinés aux personnels masculins et féminins de la DGDDI”
Critères d'attribution
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-01 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Se reporter au règlement de la consultation”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Se reporter au règlement de la consultation”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Dgddi
Numéro d'enregistrement national: 11000201100044
Adresse postale: 11 RUE DES DEUX COMMUNES
Code postal: 93100
Commune postale: Montreuil
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dg-fin2-marchespublics@douane.finances.gouv.fr 📧
Téléphone: 0157534791 📞
URL: https://www.douane.gouv.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marchespublics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marchespublics.gouv.fr 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“1) Le présent marché est un appel d'offres ouvert en application des dispositions des articles L2124-2, R2124-2-1° du Code de la commande publique. 2) Le...”
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de montreuil
Numéro d'enregistrement national: 130 006 869 00015
Adresse postale: 7 RUE CATHERINE PUIG
Code postal: 93100
Commune postale: Montreuil
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: 0149202000 📞
URL: http://montreuil.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les délais d'introduction de recours : -Référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 148-459383 (2024-07-29)
Avis de marché (2024-09-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 3 522 000 EUR 💰
Description
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-15 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-11-15 14:00:00 📅
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Source: OJS 2024/S 175-538180 (2024-09-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 3 522 000 EUR 💰
Description
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-15 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-11-15 14:00:00 📅
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Source: OJS 2024/S 175-538180 (2024-09-06)
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